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Summary

Voici un résumé détaillé mais concis en français, axé sur les informations clés :

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays du Vignoble Nantais présente un rapport de présentation qui inclut une évaluation environnementale. Cette évaluation est réalisée dans le cadre de la mise en œuvre du SCoT et vise à identifier les incidences notables prévisibles de la mise en œuvre du schéma sur l'environnement.

Les objectifs de l'évaluation environnementale sont de prendre en compte les principes du développement durable et de mettre en œuvre une gestion raisonnée et rationnelle des milieux environnementaux. L'évaluation environnementale est une démarche intégrée, temporelle, continue, progressive, sélective, itérative et adaptée.

Le rapport de présentation inclut les éléments suivants :

L'état initial de l'environnement
Les perspectives d'évolution
Les incidences notables prévisibles de la mise en œuvre du schéma sur l'environnement
La caractéristique des zones susceptibles d'être touchées notablement par la mise en œuvre du schéma
Les choix retenus pour établir le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Les problèmes posés par l'adoption du schéma sur la protection des zones revêtant une importance particulière
Les mesures envisagées pour éviter, réduire et, si possible, compenser les conséquences dommageables de la mise en œuvre du schéma sur l'environnement.

L'évaluation environnementale est réalisée en suivant une méthodologie qui inclut les étapes suivantes :

L'identification des enjeux environnementaux
L'analyse des incidences prévisibles du schéma sur l'environnement
L'évaluation des mesures d'évitement, de réduction et de compensation
* Le suivi de la mise en œuvre du schéma et l'évaluation des résultats.

Le rapport de présentation du SCoT du Pays du Vignoble Nantais présente les résultats de l'évaluation environnementale et les mesures retenues pour prendre en compte les principes du développement durable et protéger l'environnement.

Description

Évaluation environnementale du SCot du Pays du Vignoble Nantais.
Méthodologie et objectifs pour un développement durable.
Incidence sur l'environnement et mesures d'atténuation.

Technical Information

  • File Format: PDF
  • File Size: 3.76 MB
  • Pages: 76
  • Language: FR
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Document Overview

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