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C.M.-20.11.2017.pdf
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🔗 Source: gouzeaucourt.fr
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👤 Author: poste2
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Summary

Le Conseil Municipal de Gouzeaucourt s'est réuni le 20 novembre 2017 pour délibérer sur plusieurs sujets, notamment les travaux de finition de la Place de la Gare, l'accessibilité des salles des fêtes, la rétrocession d'un trottoir, la pose d'une clôture mitoyenne, la création de contrats saisonniers, l'adaptation de la notation du personnel communal, l'attribution de logements, et l'indemnité au receveur municipal. Le Conseil a également décidé d'annuler une délibération précédente relative au transfert de compétences au SIDEN-SIAN. Toutes les décisions ont été prises à l'unanimité.

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Description

Le Conseil Municipal de Gouzeaucourt s'est réuni le 20 novembre 2017 pour délibérer sur plusieurs sujets, notamment les travaux de finition de la Place de la...

Technical Information

  • File Format: PDF
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  • Language: FR
  • Author: poste2
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