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👤 Author: Ville de Saint-Bruno-de-Montarville
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Summary

Le texte présente les spécifications de zonage pour trois zones différentes : CA-158, CA-550 et CA-650. Chaque zone a ses propres règles et normes en matière d'usage du sol, de construction et d'aménagement. Les spécifications incluent des informations sur les usages autorisés, les normes prescrites pour les bâtiments principaux et les lotissements, ainsi que des dispositions spéciales et des notes supplémentaires.

Les usages autorisés varient selon la zone, mais incluent généralement des catégories de logement, de commerce, d'industrie, d'agriculture et de communauté. Les normes prescrites pour les bâtiments principaux concernent l'implantation, les marges, la hauteur, la dimension et la superficie, tandis que les normes pour les lotissements portent sur la largeur et la profondeur des terrains, ainsi que sur la superficie des terrains intérieurs et d'angle.

Les dispositions spéciales pour chaque zone incluent des règles sur les nuisances, les étalages et les dépôts extérieurs, les aires d'isolement, les stationnements et les allées d'accès. Les notes supplémentaires fournissent des précisions sur certaines dispositions, telles que les marges minimales le long des routes ou les rapports bâti/terrain et plancher/terrain.

En résumé, le texte présente un ensemble de règles et de normes pour trois zones de zonage, visant à réguler l'usage du sol et la construction dans ces zones pour assurer un développement harmonieux et respectueux de l'environnement.

Description

Le texte présente les spécifications de zonage pour trois zones différentes : CA-158, CA-550 et CA-650.

Technical Information

  • File Format: PDF
  • File Size: 2.07 MB
  • Pages: 42
  • Language: FR
  • Author: Ville de Saint-Bruno-de-Montarville
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