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Compte-rendu – 16 Novembre 2020.pdf

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👤 Author: jean-philippe
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Le Conseil Municipal de la Commune de Puiseux en France s'est réuni le 16 novembre 2020 à huis clos. Les points abordés lors de cette réunion incluent :

- L'élection d'un secrétaire de séance, qui a été attribuée à Madame Christine MAHE.
- L'approbation du compte rendu du conseil du 9 octobre 2020, qui a été adoptée à l'unanimité.
- La décision modificative n°4, qui a été autorisée à l'unanimité, concernant l'augmentation du FPIC (Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales).
- La modification du tableau des effectifs pour la filière administrative, qui a été adoptée à l'unanimité, incluant la création et la suppression de postes pour permettre les avancements de grade.
- La détermination des taux de promotion pour les avancements de grade des Adjoints Administratifs, qui a été décidée à l'unanimité.
- La révision exceptionnelle de l'attribution de compensation, qui a été approuvée, concernant l'aide exceptionnelle de 10 € par habitant octroyée par la CARPF pour soutenir les communes face à la crise sanitaire liée au Covid-19.

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Description

Le Conseil Municipal de la Commune de Puiseux en France s'est réuni le 16 novembre 2020 à huis clos.

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  • Language: FR
  • Author: jean-philippe
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