Conseil Municipal Du 1er Août 2019.pdf

Le Conseil Municipal de Sernhac s'est réuni le 1er août 2019 pour délibérer sur plusieurs sujets. Les membres présents ont approuvé à l'unanimité l'attribution du marché pour l'aménagement des cimetières communaux, qui a été attribué à la Société COLAS pour le lot 1 et à la Société ARTCASE S.A pour le lot 2. Ils ont également approuvé l'attribution du marché pour l'aménagement du chemin des Cavaliers, qui a été attribué à la Société COLAS.

Le Conseil a également décidé d'acquérir les parcelles du lotissement Les Cerisiers pour les incorporer dans le domaine public, et a autorisé le Maire à signer les actes afférents à cette acquisition. Ils ont également décidé de classer les voies et espaces verts du lotissement Les Cerisiers dans le domaine public communal.

Le Conseil a donné délégation au Maire pour toute la durée de son mandat pour déposer et signer la déclaration préalable de division, notamment pour le chemin des Cavaliers. Ils ont approuvé le nouveau règlement de fonctionnement de la micro-crèche du parc et ont autorisé le Maire à signer tous documents s'y rapportant.

Enfin, le Conseil a décidé de verser une subvention de 100 euros à l'Association le Souvenir Français pour une participation au financement d'un drapeau tricolore. Ils ont également autorisé le Maire à mandater cette dépense.