Home › Categories › Government & Policy› Consulter Le Compte-rendu Du 30 Mai 2023

Consulter Le Compte-rendu Du 30 Mai 2023.pdf

CR-CM-30052023.pdf
Preview of Consulter le compte-rendu du 30 mai 2023
🔗 Source: westhoffen.com
📊 Size: 99 KB
👤 Author: Mairie
⬇️ Downloads: 85

Summary

La commune de Westhoffen a tenu une séance ordinaire du conseil municipal le 30 mai 2023, présidée par Monsieur Pierre GEIST, maire. Les membres présents ont délibéré et pris des décisions sur divers points, notamment :

L'approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 12 avril 2023
 Les décisions du maire prises par délégation, notamment en matière de droit de préemption et de marchés publics
L'approbation des travaux d'enfouissement du réseau par Orange rue de l'Eau et la participation financière de la commune
 L'approbation de modifications budgétaires
L'approbation d'un compromis de vente avec M. Daniel STENTZEL pour l'acquisition de propriétés
 La demande d'aides pour la réalisation des travaux de restauration des remparts et l'approbation du plan de financement
* La création de postes d'adjoint administratif territorial principal de 1ère classe et d'adjoint technique territorial.

Download File

Description

La commune de Westhoffen a tenu une séance ordinaire du conseil municipal le 30 mai 2023, présidée par Monsieur Pierre GEIST, maire.

Technical Information

  • File Format: PDF
  • File Size: 99 KB
  • Pages: 8
  • Language: FR
  • Author: Mairie
  • Total Downloads: 85
  • Last Updated: 2 months ago

Document Overview

This PDF document about Consulter le compte-rendu du 30 mai 2023 provides comprehensive information and guidance. Whether you're a beginner or advanced user, this resource offers valuable insights into Consulter le compte-rendu du 30 mai 2023.

Related Topics

If you're interested in Consulter le compte-rendu du 30 mai 2023, you might also want to explore:

Consulter guideConsulter tutorialcompte-rendu guidecompte-rendu tutorial2023 guide2023 tutorial

Related Categories

Business & Finance
41204 documents
Education & Learning
22711 documents
Health & Wellness
8956 documents
Technology
4783 documents

Related Documents

Preview of Consultez le compte-rendu ici.
PDF file

Consultez le compte-rendu ici.

488 KBDiane MachayekhiFR3 pages
L'atelier "Eau et Climat" s'est déroulé le 25 mars 2015 à Tunis, avec pour objectif de mettre en évidence les liens entre les cycles de l'eau et le...
Download
Preview of Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2021
PDF file

Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2021

494 KBFR7 pages
Le Conseil Municipal de Largentière s'est réuni le 30 mars 2021 pour délibérer sur plusieurs sujets.
Download
Preview of Compte rendu Conseil municipal du 19 mai 2022
PDF file

Compte rendu Conseil municipal du 19 mai 2022

153 KBpierreFR4 pages
Le conseil municipal de Landaul s'est réuni le 19 mai 2022 sous la présidence de Madame Dominique OLLIVIER FRANKEL.
Download
Preview of le compte rendu du conseilmunicipal du 11 février 2022
PDF file

le compte rendu du conseilmunicipal du 11 février 2022

761 KBEN2 pages
There is no text to summarize.
Download
Preview of Voir le compte-rendu du colloque
PDF file

Voir le compte-rendu du colloque

4.56 MBFR8 pages
Le Centre Français de Recherche sur le Renseignement a organisé un colloque sur l'idéologie wahhabite, considérée comme une menace mondiale et un...
Download

Download Consulter le compte-rendu du 30 mai 2023 eBooks for free and learn more about Consulter le compte-rendu du 30 mai 2023. These books contain exercises and tutorials to improve your practical skills, at all levels!

Not satisfied with this document? We have related documents to Consulter le compte-rendu du 30 mai 2023, try searching with similar keywords: Consulter le compte-rendu du 30 mai 2023, Consulter Le Compte Rendu Du 30 Mai 2023, Arrêté du Maire n° 2023/2/51 du 3/02/2023, publié en ligne le 3/02/2023. Travaux pour le compte d’ENEDIS 26, rue Francisco Ferre, compte rendu rendu armee de terre, Haere Mai Haere Mai Haere Mai Haere Mai Song Lyrics, Arrêté du Maire n° 2023/05/184 du 15/05/2023, publié en ligne le 15/05/2023-stationne ment d’un camion grue le 20/05/2023 au 13,, Arrêté du Maire n° 2023/09/421 du 21/09/2023, publié en ligne le 22/09/2023-règlemen t du Salon des Arts 2023., Compte rendu Conseil municipal du 19 mai 2022

You can download PDF versions of the user's guide, manuals and ebooks about Consulter le compte-rendu du 30 mai 2023, you can also find and download for free A free online manual (notices) with beginner and intermediate, Downloads Documentation, You can download PDF files (or DOC and PPT) about Consulter le compte-rendu du 30 mai 2023 for free, but please respect copyrighted ebooks.