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🔗 Source: mairie-charnoz.fr

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👤 Author: Anne-Sophie JOUBERT

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Summary

Le Conseil municipal de Charnoz-sur-Ain s'est réuni le 12 janvier 2023 pour discuter de divers points, notamment l'approbation du compte rendu du conseil du 6 octobre 2022, la présentation des arrêtés du Maire, et les délibérations sur les finances, les projets d'investissement, les emprunts, et les autorisations de dépenses. Les délibérations ont porté sur les points suivants : demande de fonds de concours à la CCPA, validation de la proposition de la société CTPG pour le projet d'accessibilité de l'église, emprunt pour le changement de compteurs d'eau communicants, autorisation de dépenses, remplacement des ampoules des bâtiments communaux par des modules LED, et restes à réaliser et décisions modificatives. Le Conseil a également discuté des tarifs 2023 et des baux ruraux de fermage. Toutes les délibérations ont été approuvées à l'unanimité.

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Description

Le Conseil municipal de Charnoz-sur-Ain s'est réuni le 12 janvier 2023 pour discuter de divers points, notamment l'approbation du compte rendu du conseil du 6...

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File Format: PDF
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Pages: 5
Language: FR
Author: Anne-Sophie JOUBERT
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Last Updated: 4 weeks ago

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