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La jurisprudence récente en matière de diffamation au Québec a redéfini les principes applicables, soulignant que le droit civil doit être au cœur du droit de la diffamation, cette dernière étant considérée comme une faute civile soumise aux principes généraux de l'article 1457 du Code civil du Québec. Les tribunaux ont précisé que les principes du droit civil doivent être appliqués, plutôt que de recourir aux principes du droit anglais, qui ont influencé le développement du droit de la diffamation au Québec. Les décisions de la Cour suprême du Canada ont clarifié les principes généraux applicables au droit de la diffamation, notamment en ce qui concerne la prise en compte des honoraires extrajudiciaires payés par la victime de diffamation et la diffamation des collectivités.

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Description

La jurisprudence récente en matière de diffamation au Québec a redéfini les principes applicables, soulignant que le droit civil doit être au cœur du droit de...

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