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STATUTS COMITÉ HAUTES-ALPES.pdf

STATUTS-CODEP-2020.pdf

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Summary

Le Comité Départemental F.F.E.S.S.M Hautes-Alpes, également appelé Comité Hautes-Alpes, a pour objet la pratique de toutes les activités et sports subaquatiques, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, ainsi que la promotion du développement durable et du "savoir nager". Il est composé d'associations sportives affiliées, d'organismes à but lucratif agréés et de personnes physiques honorées. Le Comité a pour missions d'organiser, de développer et de promouvoir les activités et sports subaquatiques, d'étudier et d'agir pour le respect et la préservation de l'environnement aquatique et subaquatique, et de contribuer au développement durable. Il est soumis aux dispositions du Code du Sport et aux statuts de la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins.

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Le Comité Départemental F.F.E.S.S.M Hautes-Alpes, également appelé Comité Hautes-Alpes, a pour objet la pratique de toutes les activités et sports...

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