PDF Ebook about: Commission Européenne
Commission Européenne
List of ebooks and manuals about Commission Européenne
49 documents available in our comprehensive collection of Commission Européenne resources. Find practical guides, tutorials, and documentation to enhance your knowledge.
COM(2017)0423 (COM_COM20170423_FR.pdf)
318 KBFR 6 pages
La Commission européenne a adopté deux actes délégués en vertu du règlement (UE) nº 549/2013 relatif au système européen des comptes nationaux et régionaux
Diversité Éducative (RP_Inclusion-FR-compressed.pdf)
1.97 MBFR 76 pages
un projet financé par la Commission européenne, publié par le Comité syndical européen de l’éducation en 2021, qui explore les concepts de diversité et
Demande de Communication des Données sur le Nombre d'Animaux Transportés dans l'UE en 2017 (E-8-2018-005251_FR.pdf)
104 KBFR 1 page
Les députés européens demandent à la Commission européenne des données précises sur le nombre d'animaux transportés à l'intérieur et en provenance de l'Union européenne en 2017, soulignant une augmentation significative des exportations et des préoccupations quant aux violations...
Semināra programma (PDF) (Programma_eTwinning-PRO_13-15.pdf)
475 KBFR 1 page
Le projet est financé avec le soutien de la Commission européenne
Projet de lettre à la commission européenne exprimant la position de l’ASSOPH (Lettre-Commission-EuropeenneV2.pdf)
25 KBFR 1 page
L'Union Européenne a produit en juin 2002 une directive pour améliorer l'exécution des Mandats d'Arrêt Européens, mais l'Irlande a attiré l'attention par ses
Session 3 - Présentation de Martin Le Vrang (Commission européenne) (pdf - 3 Mo) (skills-intelligence-7-March-2018.pdf)
2.64 MBFR 23 pages
L'économie numérique présente des enjeux pour la statistique publique, notamment en termes d'intelligence des compétences, d'ESCO et de Big Data, ce qui...
Télécharger circulaire (269ef4_43254589325d4fed8a8852985939a28e.pdf)
377 KBFR 5 pages
La Commission européenne propose un outil d'auto-diagnostic appelé SELFIE pour aider les écoles à réfléchir à leur stratégie numérique
COM(2006)0427 (COM_COM20060427_FR.pdf)
303 KBFR 52 pages
La Commission des Communautés Européennes propose un règlement relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés
Document de consultation (Document-de-consultation.pdf)
255 KBFR 9 pages
La Commission européenne lance un appel à témoignages sur le cadre réglementaire applicable aux services financiers dans l'UE, afin de recueillir des
En savoir plus (IP_20_1839_FR.pdf)
50 KBFR 3 pages
La Commission européenne a adopté une stratégie pour la durabilité dans le domaine des produits chimiques, visant à protéger la santé humaine et
Avis sur paiements UE (23029381.pdf)
989 KBFR 5 pages
Le Comité économique et social européen (CESE) soutient l'initiative de la Commission pour créer un marché européen intégré des paiements par carte, internet
COM(2009)0316 (COM_COM20090316_FR.pdf)
15 KBFR 4 pages
La Commission européenne a modifié sa proposition de directive concernant les règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel, après avoir accepté un
COM(2021)0727 (COM_COM20210727_FR.pdf)
760 KBFR 48 pages
La Commission européenne propose un règlement pour renforcer la transparence des données de marché, lever les obstacles à la mise en place d'un système
Directive Détachement (COM_COM20160128_FR.pdf)
290 KBFR 14 pages
La Commission européenne propose une révision ciblée de la directive concernant le détachement de travailleurs pour lutter contre les pratiques déloyales et
Traités Euratom (a812e_Reply_to_Mr_Gay_commission_europeenne_190723.pdf)
289 KBFR 1 page
La Commission européenne répond à une lettre en confirmant que le traité Euratom est en vigueur et applicable conjointement avec le traité sur le
Règlement EPI – Liste des normes harmonisées (décembre 2022) – Complément 5 (Normes-Reglement-EPI_2022-12_Complement-5.pdf)
402 KBFR 5 pages
La Commission européenne a modifié la décision d'exécution (UE) 2020/668 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux exigences, aux essais et au
https://www.europarl.europa.eu/RegData/etudes/ATAG/2019/633172/EPRS_ATA(2019)633172_FR.pdf (EPRS_ATA2019633172_FR.pdf)
358 KBFR 2 pages
L'Union européenne doit décider si elle approuve un nouvel accord de pêche avec le Maroc, qui couvre également les eaux sahraouies
Triskalia (CommuniquePresse-25avril2017-AffaireTriskalia.pdf)
154 KBFR 1 page
La Commission des pétitions du Parlement européen a sommé la France de rendre des comptes sur l'affaire Triskalia, après avoir entendu les ex-salariés de la
fr (programme-fr_final-to-print.pdf)
176 KBFR 2 pages
Le Comité économique et social européen a tenu une réunion le 17 janvier 2017 pour discuter de la réforme de l'imposition des sociétés, notamment le train de...
L’agriculture européenne (WCC1_REC_086_FR.pdf)
21 KBFR 2 pages
L'agriculture européenne est le mode d'utilisation des terres dominant en Europe et joue un rôle fondamental dans la conservation de la diversité biologique et
Sabordage pêche profonde (2013_21 mars_CP_vote_ENVI.pdf)
198 KBFR 2 pages
Les coordinateurs politiques de la Commission Pêche du Parlement européen ont voté des décisions qui mettent en péril la réforme du règlement "pêches
Règlement OLAF et Parquet européen (LIBE-AD-629629_FR.pdf)
238 KBFR 35 pages
La Commission propose de modifier le règlement (UE, Euratom) nº 883/2013 relatif aux enquêtes effectuées par l'Office européen de lutte antifraude (OLAF) pour
version pdf (l05-1891.pdf)
206 KBFR 15 pages
La proposition de loi vise à achever la liaison autoroutière entre Bordeaux et Lyon en réalisant la section manquante de l'autoroute A89 entre Balbigny et...
Rapport final (Full-report-FR-malta.pdf)
48 KBFR 2 pages
Notre Association a effectué un voyage d'études les 3 et 4 avril à Malte, plongeant dans la grande histoire de ce pays qui nourrit aujourd'hui une vaste...
Compte Rendu du Conseil Municipal du 6 avril 2022 (p1465-compte-rendu-du-conseil-municipal-du-6-avril-2022.pdf)
1.93 MBFR 28 pages
Le Conseil Municipal de Saint Malo de Guersac s'est réuni le 6 avril 2022 pour discuter de plusieurs sujets, notamment la guerre en Ukraine.
EIH 26 juin (EIH-26-juin-.pdf)
337 KBFR 9 pages
L'État de droit est crucial pour l'avenir de l'UE, notamment pour les pays candidats comme la Géorgie, qui souhaite rejoindre la communauté européenne
Ixa_Aurkezpena_frantsesez.pdf (Ixa_Aurkezpena_frantsesez.pdf)
1016 KBFR 31 pages
Stratégie de développement des technologies langagières pour des langues avec peu de ressources : le cas du basque.
campaign_82 (campaign_82.pdf)
16.26 MBFR 7 pages
Deux procès opposant Monsanto à des centaines de personnes ayant développé un cancer du système lymphatique suite à leur exposition au glyphosate ont débuté...
Lettre Eau 63 (lettre-eau-na-63.pdf)
5.68 MBIT 16 pages
La France a été condamnée par la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) pour manquement aux dispositions de la directive nitrates de 1991, en raison de
le projet du rapport S. Berger, (ECON-Projet-rapport-S.-Berger-25-fevr.2021.pdf)
195 KBFR 15 pages
Le Parlement européen examine une proposition de règlement sur les marchés de crypto-actifs, qui modifierait la directive (UE) 2019/1937.
Supranationalité (Supranationalite_2018_SK-pour-Dico-regionalisation.pdf)
75 KBFR 3 pages
La supranationalité consiste à instituer des pouvoirs qui procèdent simultanément de plusieurs légitimités nationales, avec des décisions s'appliquant sur les...
Produits Cancérigènes (vragen17898_18233_v2_1.pdf)
115 KBFR 6 pages
Mme Muriel Gerkens et Mme Catherine Fonck posent des questions sur les produits cancérigènes et les risques reprotoxiques auxquels les travailleurs sont...
Pêche Industrielle (4-dec-2013-Canard-Enchan.pdf)
795 KBFR 1 page
L'association "Blue Fish" défend les intérêts des groupes de pêche industrielle et lobbye contre l'interdiction du chalutage en eau profonde, une technique...
Língua French (fra-2020-programming-document-2020-2022-amdmnt-1_fr.pdf)
1.27 MBFR 9 pages
Le document présente le programme de travail annuel 2020 de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne (FRA) dans le cadre de son programme
2019-07-03 GLC (2019-07-03-GLC.pdf)
133 KBFR 3 pages
Le Conseil d'État a invalidé l'attribution et l'exploitation du projet d'éolien industriel en baie de Saint-Brieuc, donnant raison à l'association Gardez les...
Plainte UE (Plainte-BLOOM-Reglement-850-98-peche-electrique.pdf)
161 KBFR 4 pages
Les plaignants, Mme Claire Nouvian et M.
Les échéances législatives 2010 (Echances-produits-TV-100609.pdf)
63 KBFR 3 pages
Prochaines échéances législatives et réglementaires applicables dans le domaine des produits :
* 18 et 19 mai 2010 : Refonte de la directive relative à...
De Gapi-rapport (pg_0031.pdf)
124 KBNL 1 page
De commissie-Visman hoorde 147 personen, waaronder de Gapi, en concludeerde dat alle gehoorde Indonesiërs, Chinezen en Arabieren volledige gelijkheid met...
Download (LINK75.FR_.low_.pdf)
3.42 MBFR 24 pages
Autisme-Europe dédie ce numéro à la mémoire de la professeure Isabel Cottinelli Telmo, qui a consacré sa vie à promouvoir les droits des personnes autistes.
Guide du fichier participant FSE + (Guide du fichier participant FSE.pdf)
652 KBFR 37 pages
Le guide du fichier participant FSE+ 2021-2027 est destiné aux bénéficiaires du Programme FSE+ Wallonie-Bruxelles.
Download (32kB) (MPRA_paper_16015.pdf)
81 KBFR 8 pages
COMPATIBILITE DE LA PROPOSITION EUROPEENNE AVEC LES REGLES DE L’OMC.
Fr (directdoc.asp)
10 KBFR 2 pages
Le Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du Commerce énumère les organisations internationales intergouvernementales...
GrecaBat-leaflet-2019-013-FR.pdf (GrecaBat-leaflet-2019-013-FR.pdf)
1.62 MBFR 2 pages
Le projet LIFE GRECABAT vise à améliorer la gestion et la protection des grottes et des chauves-souris en Grèce.
proces-verbaux-des-comites-directeurs-et-bureaux-annee-2011 (Proces-verbaux-des-Comites-Directeurs-et-Bureaux-Annee-2011.pdf)
2.81 MBFR 227 pages
Le Comité Directeur de la Fédération Française de Baseball et Softball s'est réuni le 29 janvier 2011.
http://injustice.blog.free.fr/public/La_Realite_de_La_France_depuis_plus_de_20_annees.pdf (La_Realite_de_La_France_depuis_plus_de_20_annees.pdf)
145 KBFR 1 page
La France est considérée comme un pays corrompu, avec une justice classée 37e sur 43 pays européens et une haute corruption des services publics, classée 25e...
CR -23.06.21 (CR--230621.pdf)
344 KBFR 8 pages
Le Conseil Municipal de Saint-Léger-la-Montagne s'est réuni le 21 juin 2023.
**Augmentation du prix des parts d'Eurovalys : une stratégie d'investissement ciblée en Allemagne** (2019-07-03-Augmentation-du-prix-de-la-part-Eurovalys-002_0.pdf)
255 KBFR 1 page
L'augmentation du prix de la part d'Eurovalys de 1 000 € à 1 015 €, à partir du 15 juillet 2019, reflète la croissance des valeurs immobilières allemandes, où la SCPI est entièrement investie. Cette hausse de 1,5 % souligne la stratégie d'Advenis REIM d'investir dans des actifs...
Lutte Contre Discriminations (Bibliographie---politiques-de-lutte-contre-les-discriminati.pdf)
344 KBFR 17 pages
Documents classés par ordre alphabétique.
Accès réservé aux publics autorisés.
Bibliographie sur les discriminations.
Charte de protection des données (ff2d85_43788dc4b23c4c91943c56db64148d63.pdf)
505 KBFR 4 pages
L'Apaei des Pays d'Auge et de Falaise s'engage à respecter la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée...
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