PDF Ebook about: Arretees
Arretees
List of ebooks and manuals about Arretees
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Arrêtés Préfectoraux (arrete_2020-09-11.pdf)
1004 KBFR 8 pages
Arrêté du 10 septembre 2020 portant interdiction de distribution de denrées en certains lieux du centre-ville de Calais en prévention de risques sanitaires et...
PDF (rw-government-gazette-dated-2005-10-15-no-20 bis.pdf)
1.04 MBFR 159 pages
publication de divers arrêtés ministériels accordant la personnalité civile à des associations et approuvant leurs statuts, notamment :
- Arrêté n° 115/11 du...
Arrêté Sécheresse (17eacf_a9d6b98cbe2749e0852f09c6674938cd.pdf)
1.74 MBFR 14 pages
Le préfet du Gard instaure des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans certaines zones du département, en raison de la situation de...
Arrêté Préfectoral (ARR2023_408.pdf)
1.04 MBFR 2 pages
Envoyé et reçu en préfecture le 27/10/2023, publié avec l'ID 073-200055499-20231025-ARR2023_408-AI.
Arrêté Préfectoral (2023-046-Marches-publics-Prestation-de-nettoyage-de-fin-de-chantier-du-siege-de-la-Cdc.pdf)
6.39 MBFR 2 pages
Un document a été publié sur le site internet de la collectivité le 11/08/2023, émanant de la Préfecture de l'Ardèche, avec une date de réception de l'AR le...
Recueil du 1er juin 2017 (recueil-53-2017-024-recueil-des-actes-administratifs.pdf)
12.96 MBFR 144 pages
Le recueil des actes administratifs de la Mayenne du 1er juin 2017 contient divers arrêtés et décisions, notamment :
- Un arrêté de l'ARS mettant fin à l'état...
Arrêté BIA (8074-160428-jorf-bia-djibouti.pdf)
123 KBFR 1 page
Arrêté du 28 avril 2016 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif au brevet d'initiation aéronautique (BIA), ajoutant "Djibouti" aux collectivités...
USP: Arrêtons la précarisation (Communique-de-lUSP_Stop-a-la-precarisation.pdf)
493 KBFR 1 page
L'USP dénonce la précarisation croissante des travailleurs français, notamment en raison de la réforme des retraites qui impose un travail plus long pour une retraite moins élevée, affectant particulièrement les femmes, les travailleurs à carrières longues, les chômeurs, les...
arrêté préfectoral (arrete28032023carburant.pdf)
629 KBFR 2 pages
Arrêté préfectoral du 28 mars 2023 portant réglementation de l'achat et de la vente au détail, de l'enlèvement et du transport de carburant.
Arrêté Laboratoires (JO-20210721-LBMR-arrete-juillet-2021.pdf)
296 KBFR 20 pages
L'arrêté du 15 juillet 2021 fixe la liste des laboratoires de biologie médicale de référence pour une durée de cinq ans, avec des spécialisations telles que la...
Arrêté Municipal (ARR2023_431.pdf)
925 KBFR 2 pages
Du 15 au 23 novembre 2023, une autorisation précaire et révocable est délivrée pour des travaux, avec des horaires réglementés pour les bruits de chantier, et...
arrêté préfectoral (20231030ApSecheresseAvecAnnMentionSigne.pdf)
1.52 MBFR 26 pages
La préfète de l'Ain a pris un arrêté portant restrictions temporaires de certains usages de l'eau dans le département de l'Ain, en raison de la sécheresse.
Arrêté Vanneaux Ardennes (AM-21-Vanneaux-Pluviers-08.pdf)
132 KBFR 2 pages
Arrêté du 12 octobre 2021 relatif à la capture des vanneaux et des pluviers dorés dans le département des Ardennes pour la campagne 2021-2022 : la capture est...
Arrêté 5 avril 2021 (JO-du-27-avril2021_Arrete-dextension_Avt-22-du-12juillet2019_Taux-de-cotisation-fonds-fonctionnmt-paritar-isme_AS.pdf)
126 KBFR 1 page
Arrêté du 5 avril 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des avocats salariés, rendant obligatoires les stipulations de...
Arrêté Sécheresse Isère (AP_N_38-2023-11-21-00001_Scheresse_Isre.pdf)
105 KBFR 5 pages
L'arrêté n° 38-2023-11-21-00001 relatif à la mise en situation de restrictions sécheresse pour les zones d’alerte du territoire isérois hors Est-Lyonnais,...
ARRÊTS DE TRAVAIL COVID19 (ps-faq-covid_memoarbredecison-arret-maladie_03112020.pdf)
182 KBFR 5 pages
Les règles d'arrêt de travail pour les personnes infectées par le COVID-19, les cas contacts, les personnes vulnérables à très hauts risques et les parents...
Arrete loutre 35 signe (arrete-loutre-35-signe.pdf)
1017 KBEN 2 pages
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ARRÊTÉ NP N°2023-53- (NP-2023-53-Capture-chats-errants.pdf)
163 KBNL 2 pages
Er is een elektronische publicatie op 19/09/2023 met een ontvangstbevestiging in de prefectuur, met referentienummer 049-214903304-20230919-NP2023-53-AR, en...
Télécharger le document : Arrêté préfectoral (850_view.pdf)
3.8 MBEN 11 pages
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Arrêté n°2012-655 (arrete_ndeg_2012-655_gnc_du_27_mars_2012_modifiant_arrete_ndeg_2008-5861_gnc_du_16_decembre_2008_-_mise_en_oeuvre_ant_0.pdf)
94 KBFR 2 pages
L'arrêté n° 2012-655/GNC modifie les modalités de mise en œuvre de l'agrément pour la profession d'entrepreneur de transport et d'activités nautiques à...
Arrêté Régional Ile-de-France (Arrete_SRCI_.pdf)
1.67 MBNL 7 pages
adoptie van het regionaal samenwerkingsplan voor intergemeentelijke samenwerking in de regio Île-de-France.
Arrêté ministériel soins intensifs (19087559_fr.pdf)
1.2 MBEN 1 page
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2013275-0010 Arrêté préfectoral (2013275-0010-Arrete-prefectoral.pdf)
794 KBEN 13 pages
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Arrêté relatif aux passeports. (PPN266979661.pdf)
13.64 MBFR 6 pages
Considérant que l'on ne sauroit trop fixer l'attention des Magistrats sur tout ce qui intéresse la sûreté et la tranquillité publique, l'Administration Centrale de la Haute-Garonne ordonne aux Agents Municipaux de veiller étroitement à la surveillance des étrangers sur leur...
05-Mai 2023 – Arrêtés municipaux n°409 à n°456 (05-Mai-2023-Arretes-municipaux-n409-a-n456.pdf)
5.29 MBEN 79 pages
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French (MKG17-KYR-PoliceImmigrationFBI-OnePager-French-v01.pdf)
2.48 MBFR 1 page
Si vous êtes arrêtés par un agent de police, d'immigration ou du FBI, connaissez vos droits.
Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Mayotte - Édition Spéciale Mars 2016 (EDITION_SPECIALE_N 23_ MARS_2016.pdf)
3.63 MBFR 16 pages
Ce document est un recueil des actes administratifs de la Préfecture de Mayotte, publié sous forme d'édition spéciale en mars 2016. Il inclut des arrêtés concernant la délégation de signature et l'approbation de dispositions spécifiques ORSEC. Les lecteurs peuvent consulter...
2022-60 arrêté ODP Boulanger (2022-60-arrete-odp-boulanger.pdf)
158 KBFR 2 pages
Le maire de Landaul a autorisé M.
Arrêté du 7 novembre 2022 (fnee-cgt_arrete_liste_aptitude-2022_ipef_20221107.pdf)
83 KBFR 2 pages
Arrêté du 7 novembre 2022 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, avec les noms suivants par ordre de mérite : Cyril...
lire en ligne (Jo01399.pdf)
338 KBFR 24 pages
Décrets et Arrêtés du Premier Ministère, des ministères de la Justice, des Affaires Etrangères, de l'Intérieur, des Affaires Sociales, des Finances, de la...
PDF (dz-government-gazette-dated-2021-01-31-no-7.pdf)
224 KBFR 24 pages
Le Journal Officiel de la République Algérienne, n° 07, du 17 Joumada Ethania 1442, correspondant au 31 janvier 2021, contient divers décrets, arrêtés,...
arrêté préfectoral du 8 février 2022 (2022-02-08_arrete_modification_cle_sagedam.pdf)
466 KBEN 6 pages
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PDF (ma-bulletin-officiel-dated-1943-03-26-no-1587.pdf)
6.47 MBFR 19 pages
Le Bulletin Officiel du Protectorat de la République Française au Maroc, numéro 1587, présente les ordonnances, décisions, dahirs, arrêtés viziriels et autres...
Télécharger le pdf (BO_MENJ_14_1267109.pdf)
3.1 MBFR 371 pages
Le Bulletin officiel n°14 du 2 avril 2020 présente plusieurs arrêtés et nominations relatifs à l'enseignement supérieur et à la recherche.
PDF (ma-bulletin-officiel-dated-1945-01-05-no-1680.pdf)
4.62 MBFR 12 pages
Le Bulletin Officiel du Protectorat Français au Maroc, N° 1680, du 5 janvier 1945, contient diverses informations officielles, notamment des dahirs et arrêtés...
Débroussaillement (plaquette_debroussaillement.pdf)
450 KBFR 2 pages
Le débroussaillement est obligatoire en Corse, précisé par des arrêtés préfectoraux, pour protéger les habitations et le milieu naturel des incendies.
Arrêté du 2 octobre 2020 -Mesures COVID19 (ARRETE-DU-02102020-MESURES-COVID19.pdf)
146 KBEN 2 pages
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Répression en Italie (A4_recto_verso_anarchistes_italie.pdf)
605 KBFR 2 pages
Deux anarchistes italiens, Alessandro Settepani et Sergio Maria Stefani, ont été arrêtés pour "tentative de sabotage sur les voies ferrées" et "participation à...
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE (F2022072.pdf)
187 KBFR 31 pages
Décrets, décisions et arrêtés publiés au Journal Officiel de la République algérienne, notamment création de chapitres et transfert de crédits, modification de...
PDF (ma-bulletin-officiel-dated-1931-04-03-no-962.pdf)
10.79 MBFR 27 pages
Le Bulletin Officiel du Protectorat Français de l'Empire Chérifien du 2 avril 1981 présente diverses informations officielles, notamment des arrêtés viziriels...
PDF (dz-government-gazette-dated-1987-12-02-no-49.pdf)
15.4 MBFR 43 pages
Le Journal Officiel de la République Algérienne Démocratique et Populaire du 2 décembre 1987 contient divers décrets, décisions, arrêtés et circulaires.
RAA Mayotte (EDITION_SPECIALE_N37 _MAI_2015.pdf)
3.69 MBFR 23 pages
Le Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Mayotte (RAA) édition spéciale n° 37 du mois de mai 2015 contient divers arrêtés et décisions,...
PDF (ma-bulletin-officiel-dated-1943-07-30-no-1605.pdf)
2.97 MBFR 8 pages
Le Bulletin Officiel du Protectorat de la République Française au Maroc, numéro 1605, du 30 juillet 1943, contient diverses décisions, arrêtés et dahirs...
PDF (ma-bulletin-officiel-dated-1943-12-17-no-1625.pdf)
4.7 MBFR 12 pages
Le Bulletin Officiel du Maroc, n° 1625, du 17 décembre 1943, contient diverses informations officielles, notamment des dahirs, des arrêtés, des décisions et...
Télécharger le pdf (H23-MEN-5-6-2014_327557.pdf)
765 KBFR 66 pages
Le Bulletin officiel n° 23 du 5 juin 2014 présente plusieurs notes de service et arrêtés relatifs à l'éducation et au sport.
PDF (ma-bulletin-officiel-dated-1931-08-21-no-982.pdf)
12.23 MBFR 31 pages
Le Bulletin Officiel du Protectorat Français de l'Empire Chérifien du 24 août 1931 présente diverses informations officielles, notamment des arrêtés viziriels...
2022-15 arrêté ODP MATYS CREPES (2022-15-arrete-odp-matys-crepes.pdf)
169 KBFR 2 pages
Le Maire de Landaul autorise Monsieur Olivier MARION, gérant de "MATY'S CREPES", à installer un camion de crêpes sur la Place de la Mairie le mercredi de 16h30...
2022-24 arrêté num rue Kerlapinette (2022-24-arrete-num-rue-kerlapinette.pdf)
198 KBFR 1 page
Arrêté municipal prescrivant le numérotage de la rue de Kerlapinette à Landaul :
- Le numéro 14 est attribué à la parcelle ZD n°343,
- Le numéro 16 à la...
PDF (dz-government-gazette-dated-2021-04-11-no-27.pdf)
232 KBFR 31 pages
Le Journal Officiel de la République Algérienne, n° 27, du 11 avril 2021, présente divers décrets, décisions et arrêtés relatifs à l'organisation de...
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