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Artificialisation

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Télécharger (pub-application-loi-zan-version-web-2023-09-21.pdf)

4.37 MBFR 12 pages
La loi n°2023-630 vise à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux
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Preview of Consentement au pouvoir
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Consentement au pouvoir (Lettre-info-7-mai-2023-.pdf)

2.37 MBFR 8 pages
La réforme des retraites est injuste et injustifiée, imposée malgré l'opposition de plus de 75% des Français, et le président de la République l'a promulguée...
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Preview of Critères Résidentiels
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Critères Résidentiels (Annexe-2019-Criteres-retenus-analyse-du-secteur-residentiel.pdf)

7.36 MBCamille TauvelFR 81 pages
Le rapport présente les critères retenus pour l'analyse du secteur résidentiel, classés en 6 familles : Polarité, Accessibilité, Concentration de l'habitat,...
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Preview of voir la présentation
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voir la présentation (4_gip_littoral_200109_Cafe_atelier_PIGMA.pdf)

3.57 MBGaelle VIVESFR 19 pages
L'utilisation d'une occupation du sol historique pour le suivi de l'évolution des espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est cruciale pour préserver...
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Preview of COMPTES RENDUS CONSEIL COMMUNAUTAIRE
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COMPTES RENDUS CONSEIL COMMUNAUTAIRE (Projet-de-PV-du-14.09.2023.pdf)

465 KBCommunauté de communes VPOFR 14 pages
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d'Othe a examiné plusieurs points lors de sa séance du 14 septembre 2023,...
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Preview of Rapport Provisoire
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Rapport Provisoire (RAEFVersionSection2.pdf)

26.06 MBFR 129 pages
Ce document présente un rapport provisoire sur la situation de la France, abordant des thèmes tels que l'emploi, la recherche, l'endettement, l'empreinte...
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Preview of CR -23.06.21
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CR -23.06.21 (CR--230621.pdf)

344 KBMAIRIEFR 8 pages
Le Conseil Municipal de Saint-Léger-la-Montagne s'est réuni le 21 juin 2023.
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Preview of Introduction de la Table ronde 3 - Aménagements résilients et recomposition spatiale http://www.cerema.fr/system/files/documents
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Introduction de la Table ronde 3 - Aménagements résilients et recomposition spatiale http://www.cerema.fr/system/files/documents (12-dbailly-introduction_tr3.pdf)

551 KBFR 11 pages
Le changement climatique exacerbe les risques côtiers, mais l'attractivité des littoraux reste forte, avec une demande élevée d'accès au bord de mer et de vue...
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Preview of Le guide d'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme
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Le guide d'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme (Guide instruction demandes autorisation urbanisme - PV au sol.pdf)

2.12 MBCHATELET MaxenceFR 61 pages
La France vise à atteindre 33% d'énergies renouvelables dans son mix énergétique national en 2030, avec une part de 40% de la production d'électricité.
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Preview of rf2charmes.pdf
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rf2charmes.pdf (rf2charmes.pdf)

200 KBFR 5 pages
La densification des quartiers pavillonnaires est une nouvelle frontière de l'urbanisme et de l'aménagement, avec pour objectif de lutter contre...
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Preview of Analyse des Dynamiques de l'Immobilier et du Logement Public en Milieu Rural (2014-2015)
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Analyse des Dynamiques de l'Immobilier et du Logement Public en Milieu Rural (2014-2015) (Annexe-Analyse-detaillee-de-10-dynamiques.pdf)

12.99 MBCamille TauvelFR 242 pages
Cette annexe présente une analyse détaillée de 10 dynamiques liées à la recherche sur les défis des espaces ruraux, couvrant des aspects tels que la promotion immobilière résidentielle, la construction d'appartements et l'évolution des habitats individuels. Elle explore...
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