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Cessation De Travail

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Preview of Dossier PSL Travaux
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Dossier PSL Travaux (dossier-de-reference-de-travaux-en-procedures-simplifiees-limitees-psl.pdf)

946 KBkoffi florentin treFR 25 pages
Le dossier de référence de consultation pour la passation des contrats de travaux en procédures simplifiées limitées (PSL) comprend cinq sections : l'avis de
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Preview of IDCC 3239
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IDCC 3239 (joe_20211016_0242_0047.pdf)

129 KBDirection de l'information légale et administrativeFR 2 pages
Arrêté du 6 octobre 2021 portant extension de la convention collective nationale du 15 mars 2021 de la branche du secteur des particuliers employeurs et de
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Preview of Aide-mémoire assurance
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Aide-mémoire assurance (MB_Einzelkrankentaggeld_F.pdf)

150 KBFR 3 pages
Assurance individuelle après cessation du contrat
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Preview of https://limours.cftcthales.fr/wp-content/uploads/2020/06/NOTICE-INFORMATION-DEPENDANCE-2020.pdf
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https://limours.cftcthales.fr/wp-content/uploads/2020/06/NOTICE-INFORMATION-DEPENDANCE-2020.pdf (NOTICE-INFORMATION-DEPENDANCE-2020.pdf)

1.23 MBHGOFR 12 pages
Notice d'information Dépendance - Groupe Thales - Janvier 2020 : ce contrat d'assurance collectif à adhésion obligatoire, souscrit par l'employeur auprès de
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Preview of Compte rendu du Conseil Municipal – Septembre
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Compte rendu du Conseil Municipal – Septembre (Conseil-municipal-N08-08-septembre-2014.pdf)

172 KBghostFR 5 pages
Le conseil municipal de La Limouzinière s'est réuni le 8 septembre 2014 à 20h30
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Preview of Télécharger la fiche
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Télécharger la fiche (En-cours-FICHE-EURENCO-MOE-Deman-531-SORGUES84.pdf)

907 KBanneFR 3 pages
EURENCO, une société productrice de matériaux énergétiques, a engagé des opérations de déconstruction et de démantèlement d'une ancienne chaufferie
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Preview of Présentation de l’eutonie en prénatal (cliquez pour voir le texte)
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Présentation de l’eutonie en prénatal (cliquez pour voir le texte) (eutonie-prenatal.pdf)

53 KBMichelle RIMINATIFR 1 page
L'eutonie est une approche novatrice pour l'accompagnement des femmes enceintes, permettant une meilleure cohérence personnelle sur les plans physique,
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Preview of COMPTES RENDUS CONSEIL
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COMPTES RENDUS CONSEIL (2010.09.29_CR.pdf)

14 KBmairieFR 2 pages
Le Conseil Communautaire du 29 septembre 2010 a adopté à l'unanimité le compte rendu sommaire de la séance du 14 septembre 2010
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Preview of Procès-verbal communal
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Procès-verbal communal (2022_10_20_pv.pdf)

429 KBFR 59 pages
Le Conseil communal d'Auderghem a approuvé les procès-verbaux de la séance du 29 septembre 2022 et a pris acte de la passation de plusieurs marchés de moins de
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Preview of **Règlement 442-2023 - Ententes relatives aux travaux municipaux**
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**Règlement 442-2023 - Ententes relatives aux travaux municipaux** (442-2023 - Rglement final Entente travaux municipaux.pdf)

337 KBCatherine HaulardFR 23 pages
Ce règlement 442-2023 permet aux municipalités de régir les ententes pour des travaux municipaux, en s'appuyant sur la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme
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Preview of conditions-generales-waluportes-web-2021.pdf 176Kb
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conditions-generales-waluportes-web-2021.pdf 176Kb (conditions-generales-waluportes-web-2021.pdf)

175 KBClaudia DuchateauFR 3 pages
Les conditions générales de WaluPortes s'appliquent à toutes les transactions et prestations, excluant les conditions générales du client
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Preview of Télécharger
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Télécharger (decision-n131-2023-anrmp-crs-du-22-aout-2023-usager-anonyme-vs-conseil-regional-du-belier.pdf)

165 KBBernadette DJIDJIFR 3 pages
La Cellule Recours et Sanctions de l'Autorité Nationale de Régulation des Marchés Publics (ANRMP) a rendu une décision relative à une dénonciation anonyme
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Preview of Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2022
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2022 (Compte-rendu-du-Conseil-Municipal-du-29-mars-2022.pdf)

277 KBWilliam BodinierFR 3 pages
Le conseil municipal s'est réuni le 29 mars 2022 avec 17 membres présents et 2 excusés ayant donné procuration.
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Preview of Jurisprudence
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Jurisprudence (breves-actualites-n30-juillet-2012.pdf)

280 KBRacineFR 15 pages
Fusions / Acquisitions - Sociétés : 1. Immixtion d’une société mère dans sa filiale et apparence trompeuse 2.
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Preview of Tarifs Barbas Immobilier
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Tarifs Barbas Immobilier (grille_tarifaire_barbas_2023.pdf)

272 KBBARBAS IMMOBILIERFR 5 pages
- Transaction immobilière : forfait de 5 000 € jusqu'à 60 000 €, 9% de 60 001 € à 100 000 €, 8% de 100 001 € à 300 000 €, 7% de 300 001 € à 500 000 €, 6% de
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Preview of Droit des Sociétés
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Droit des Sociétés (breves-d-actualites-racine-n41-juillet-2013.pdf)

355 KBRacineFR 16 pages
Cessions de droits sociaux : l’absence d’affectio societatis n’affecte pas la validité de la cession 2
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