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Cimetiaires

List of ebooks and manuals about Cimetiaires

7 documents available in our comprehensive collection of Cimetiaires resources. Find practical guides, tutorials, and documentation to enhance your knowledge.

Preview of Compte-rendu du 20/06/2022
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Compte-rendu du 20/06/2022 (Recapitulatif-seance-20-06-2022.pdf)

240 KBDGSFR 7 pages
Le conseil municipal de Lachapelle-Auzac s'est réuni le 20 juin 2022 pour délibérer sur plusieurs sujets, notamment la révision annuelle des tarifs de la...
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PDF (ma-bulletin-officiel-dated-1931-04-03-no-962.pdf)

10.79 MBFR 27 pages
Le Bulletin Officiel du Protectorat Français de l'Empire Chérifien du 2 avril 1981 présente diverses informations officielles, notamment des arrêtés viziriels...
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Preview of Demande d’autorisation d’exhumation
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Demande d’autorisation d’exhumation (demande_exhumation_-_reduction.pdf)

155 KBMelinda RamonFR 2 pages
Demande d'autorisation d'ouverture de caveau en vue d'une exhumation et/ou d'une réduction de corps à Juvignac.
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Preview of Y2015-M07-J10- Compte Rendu-Conseil Muni[...]
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Y2015-M07-J10- Compte Rendu-Conseil Muni[...] (Y2015-M07-J10- Compte Rendu-Conseil Municipal.pdf)

613 KBFR 4 pages
Le Conseil Municipal de Lugny-les-Charolles s'est réuni le 10 juillet 2015.
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Preview of Compte-Rendu de la Réunion du GT BiodiverCité - Développement Rural et Projets en Condroz
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Compte-Rendu de la Réunion du GT BiodiverCité - Développement Rural et Projets en Condroz (GT-biodivercite-du-14-decembre-2021.pdf)

991 KBDETHIER AurélienFR 6 pages
Le groupe de travail BiodiverCité a tenu une réunion le 14 décembre 2021 à Havelange pour discuter du développement rural dans la région du Condroz, en présence de représentants de la Fondation Rurale de Wallonie et de la commune. L'objectif est de promouvoir des villages...
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Preview of Télécharger le compte-rendu
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Télécharger le compte-rendu (PV_20210208_Conseil_Municipal_BEL_VDEF.pdf)

1022 KBCCCNFR 20 pages
Le Conseil Municipal de Bellevigne-en-Layon s'est réuni le 8 février 2021 pour délibérer sur plusieurs points, notamment la désignation d'un secrétaire de...
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Preview of Conseil Municipal du 1er août 2019
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Conseil Municipal du 1er août 2019 (CM-02-08-2019.pdf)

135 KBPC03FR 4 pages
Le Conseil Municipal de Sernhac s'est réuni le 1er août 2019 pour délibérer sur plusieurs sujets.
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