PDF Ebook about: Communards
Communards
List of ebooks and manuals about Communards
47 documents available in our comprehensive collection of Communards resources. Find practical guides, tutorials, and documentation to enhance your knowledge.
DECISIONS COMMUNALES (Decisions-Conseil-communal-23.10.2017.pdf)
108 KBFR 1 page
Le Conseil communal de Gollion a décidé d'acheter une parcelle de 10'049 m2 pour Fr.
un indice de prix des dépenses communales (011b86e73130db1790263b7f0b15e82a.pdf)
2.47 MBFR 8 pages
L'indice de prix des dépenses communales a augmenté de 4,9 % au 1er semestre 2022, contre 3,4 % pour l'inflation hors tabac, et pourrait atteindre 7,2 % avec...
Lettre du 30/09/2015. (LM_6.pdf)
2.67 MBFR 4 pages
Deux dossiers importants sont à l'ordre du jour des affaires communales : le transfert de la compétence tourisme et l'agenda d'accessibilité programmée.
Op de Punkt: Mee 2023 (FR) (CSV-OpDePunkt-Betzder-2_FR_V3.pdf)
8.23 MBFR 2 pages
Le parti CSV de Betzdorf présente son équipe pour les élections communales de 2023, composée de membres tels que Marc Ries, Aurore Dulieu, Alexandre...
N° 39/11.15 - Réponse au postulat du Groupe SPI "Pour des infrastructures communales accessibles à toutes et à tous" – Demande d (39.11.2015-postulat-spi-infrastrutures-accessibles.pdf)
128 KBFR 3 pages
La commission communale a examiné le postulat "Pour des infrastructures communales accessibles à toutes et à tous" et propose un crédit d'étude de 28'000 CHF...
Télécharger (TRANSPARENCE_2018.pdf)
12.73 MBFR 57 pages
Le bulletin d'informations communales de La Jarrie-Audouin présente les horaires d'ouverture de la mairie, les coordonnées téléphoniques et les adresses...
2017-01-10_arrete-2017-0008-signalisation-temporaire-battues-chasse-Delteil (2017-01-10_arrete-2017-0008-signalisation-temporaire-battues-chasse-Delteil.pdf)
89 KBFR 2 pages
Arrêté n°2017-0008 portant réglementation de la circulation sur les voies communales et chemins ruraux de la commune de Monferran-Savès, autorisant...
atlascommunalzh_communes_m_a_n.pdf (atlascommunalzh_communes_m_a_n.pdf)
15.76 MBFR 10 pages
L'inventaire des zones humides du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer présente des cartes communales pour plusieurs communes, notamment Mareil-en-France, Margency,...
Plan Quartier "LES HAMEAUX (plan-comite-quartier-hameaux-2023.pdf)
1.47 MBFR 1 page
Le quartier "LES HAMEAUX" à Vauvert comprend plusieurs rues, avenues, chemins ruraux et voies communales, notamment la Rue de la Condamine, l'Avenue de la...
AFFICHE SALLES (affiche-salles.pdf)
292 KBFR 1 page
En raison de la crise sanitaire, les activités dans les salles communales ne sont plus autorisées jusqu'à nouvel ordre. Merci de votre compréhension.
Fournitures Électorales (C1.1 Convocations.pdf)
71 KBFR 2 pages
Données générales pour les élections communales et provinciales du 13 octobre 2024, notamment nombre de sections de vote, bureaux de vote, électeurs, registres...
Médiation SAC (mediation_dans_le_cadre_des_sac.pdf)
1.09 MBFR 28 pages
La médiation dans le cadre des sanctions administratives communales est régie par la loi du 24 juin 2013, qui clarifie les procédures et offre davantage de...
2019/04 : DLVA – ACTIONS D’INTERET COMMUNALES EN MATIERE DE POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET SOUTIEN AUX ACTIVITES COMMERCIALES (Dlibration N 2019.04.pdf)
166 KBFR 3 pages
Le Conseil Municipal de Montagnac-Montpezat a tenu une séance ordinaire le 26 février 2019, où il a pris acte de la définition des actions d'intérêt...
Procès-Verbal CM (seance-du-22-novembre-2019-2.pdf)
758 KBFR 3 pages
Le Conseil Municipal de Saint Martin d'Arrossa a tenu une séance le 22 novembre 2019, au cours de laquelle il a délibéré sur plusieurs points, notamment :
-...
ORDRE DU JOUR (2023-10-09-ORDRE-DU-JOUR-CONSEIL-MUNICIPAL-ORDINAIRE-POUR-SITE-INTERNET.pdf)
112 KBFR 1 page
Le conseil municipal du 9 octobre 2023 abordera 5 points : vacance d'un poste d'adjoint au Maire, élection d'un adjoint, indemnités de fonctions, désignation...
Compte-rendu-du-09-avril-2015- (Compte-rendu-du-09-avril-2015-.pdf)
126 KBFR 11 pages
Le Conseil Municipal de Puiseux en France s'est réuni le 9 avril 2015 pour délibérer sur plusieurs points, notamment l'approbation du Compte de Gestion 2014,...
PDF (609 kb) (cmp_fribourg_sympa1.pdf)
594 KBFR 2 pages
Le projet "Fribourg Sympa" vise à améliorer la qualité de vie et la cohésion sociale à Fribourg en formant des "Agent-e-s sympas" qui seront des promoteurs du...
24 juin 2020 (CR-2020-5-du-24-JUIN-2020.pdf)
165 KBFR 4 pages
Le conseil municipal de Roquemaure s'est réuni le 24 juin 2020 pour discuter de plusieurs points, notamment l'approbation des comptes rendus des séances...
La-3e-réfome-de-limposition-des-entreprises-RIE-III-pour-les-nuls-novembre-2014 (La-3e-rfome-de-limposition-des-entreprises-RIE-III-pour-les-nuls-novembre-2014.pdf)
1.43 MBFR 2 pages
La Suisse est sous pression de l'UE, du G20 et de l'OCDE pour supprimer les statuts fiscaux avantageux pour les multinationales, ce qui pourrait avoir des...
71. (WasserbauverbandLyssbach_71_Delegiertenversammlung_Einladung.pdf)
458 KBFR 3 pages
71e Assemblée des délégués
Lundi, 5 décembre 2022
Restaurant Bären, Rapperswil
Date :
Lundi, 5 décembre 2022
Heure de début :
19h00
Lieu de la...
Révision du PLU et autres décisions municipales : séance du 26 avril 2013 (q0w5qzyz3605fkv.pdf)
133 KBFR 3 pages
Le conseil municipal, réuni le 26 avril 2013, a nommé Patricia Marchand Maillet comme secrétaire de séance et Sylvie Planchamp comme auxiliaire, et a approuvé le procès-verbal de la séance précédente. Les conseillers ont abordé divers points à l'ordre du jour sous la présidence...
Apprenti bâtiment (Offre-emploi-apprenti-batiments-2022.pdf)
607 KBFR 1 page
Recherche de talents - Offre d’apprentissage pour un(e) apprenti(e) polyvalent du service technique, Équipe Bâtiments, niveau CAP-BEP ou BAC Pro, plombier...
Patrimoine Missillac (patrimoine-bati-missillac-1592778.pdf)
1.89 MBFR 10 pages
L'église Saint-Pierre-et-Saint-Paul de Missillac, construite entre 1838 et 1898, remplace une ancienne église et un sanctuaire primitif.
Annexe 2 (Annexe_2_StJoseph-1.pdf)
2.11 MBFR 59 pages
L'annexe 2 présente une étude des aléas sur la commune, notamment les inondations, les aléas littoraux, les mouvements de terrain, les chutes de blocs, les...
Conseil-Municipal-decembre-2022 (12-Proces-Verbal-reunion-du-6-decembre-2022.pdf)
994 KBFR 7 pages
Le Conseil municipal de Boivre-la-Vallée s'est réuni le 6 décembre 2022 pour délibérer sur plusieurs points.
PDF (ma-bulletin-officiel-dated-1960-12-16-no-2512.pdf)
5.22 MBFR 15 pages
Le Bulletin Officiel du Royaume du Maroc, numéro 2087, paru le 16 décembre 1960, contient diverses informations et décisions administratives, notamment :
* Un...
Loi sur les routes et voies publiques (LRVP) (73510.pdf)
240 KBFR 22 pages
La loi sur les routes et voies publiques (LRVP) du canton de Neuchâtel, en vigueur au 1er janvier 2024, règle la planification, la construction, l'aménagement,...
COMPTES RENDUS CONSEIL MUNICIPAL (CRCM-2015-11-24.pdf)
145 KBFR 4 pages
Le Conseil municipal de Valezan s'est réuni le 24 novembre 2015 pour délibérer sur plusieurs points, notamment la fixation du taux de la taxe d'aménagement à...
N° 10/3.18 - Motion Antoine André et consorts "Pour des partenariats financiers plus éthiques" - rapport de majorité (10.03.2018-rappport-majorite-motion-a-andre-et-consorts-final2.pdf)
165 KBFR 4 pages
La commission a examiné la motion "Pour des partenariats financiers plus éthiques" déposée par Antoine André et consorts.
16 Septembre 2021 (04-COMPTE-RENDU-16-SEPTEMBRE-2021.pdf)
259 KBFR 4 pages
Le conseil municipal de Le Thieulin s'est réuni le 16 septembre 2021 pour discuter de plusieurs sujets, notamment la rentrée scolaire, la répartition du Fonds...
2018-11-12_CR-CM (2018-11-12_CR-CM.pdf)
488 KBFR 5 pages
Le Conseil municipal d'Andelot-en-Montagne s'est réuni le 12 novembre 2018 pour discuter de plusieurs sujets, notamment la validation du compte-rendu de la...
N° 10/3.13 (14237-10.03.2013_-_Objectif_logement.pdf)
185 KBFR 3 pages
La Municipalité de Morges a décidé de se doter d'une politique du logement et d'une politique foncière pour faire face à la crise du logement.
NON AU "PROGRES QUI TUE (Notre_premier_combat_contre_la_pollution.pdf)
178 KBFR 4 pages
Les habitants de la Chatqueue à Seraing se mobilisent contre l'implantation de l'usine Sobagi, qui traite des déchets industriels toxiques.
Compte-rendu – 16 novembre 2020 (CR-16112020-1.pdf)
442 KBFR 6 pages
Le Conseil Municipal de la Commune de Puiseux en France s'est réuni le 16 novembre 2020 à huis clos.
Délibérations Municipales (C-R_MAI_2022.pdf)
266 KBFR 3 pages
Le Conseil Municipal de Brassac a tenu une séance le 23 mai 2022, au cours de laquelle il a délibéré sur plusieurs points, notamment :
- Le transfert de...
N° 8/3.17 - Demande d'un crédit de CHF 290'000.00 pour le renouvellement des modules des conduites souterraines du Système d'inf (8.3.2017-sitecom.pdf)
153 KBFR 4 pages
La commission demande un crédit de CHF 290'000 pour renouveler les modules de conduites souterraines du système d'information du territoire de la commune de...
Procès-Verbal Conseil Municipal (CR_conseil_2018-02-27.pdf)
526 KBFR 5 pages
Le conseil municipal s'est réuni le 27 février 2018 pour discuter de divers points, notamment l'approbation du procès-verbal de la réunion du 24 janvier 2018,...
Echo des loges 2011 (ECHO_DES_LOGES_20114949.pdf)
2.33 MBFR 28 pages
Le maire de Varennes-Changy présente son bilan de l'année 2010 et ses espoirs pour 2011.
Numéro 31 - Octobre 2015 (BB_31.pdf)
13.22 MBFR 16 pages
La fin de la période estivale marque le début de la rentrée et la reprise des activités à Portel-des-Corbières.
Procès-Verbal de la Séance du Conseil Municipal de Bourg-Blanc - 28 Février 2023 (PV-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-28-FEVRIER-2023.pdf)
724 KBFR 31 pages
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 février 2023 : discussion sur le budget 2023, conventions pour les travaux d'aménagement urbain et sportif, acquisition foncière, subventions, et projets d'infrastructures sportives.
Bulletin Municipal de Bellentre - Juin 2008: Élection Municipale, Engagement et Nouveaux Projets (0r6sadykng26ns.pdf)
241 KBFR 12 pages
Le bulletin municipal de Bellentre de juin 2008 célèbre la forte participation aux élections municipales (84,74%), la plus élevée du canton. Les électeurs ont fait confiance à l'équipe en place malgré la présence de trois listes. La mairie reste accessible du lundi au samedi...
N° 35/12.16 - Budget de l'exercice 2017 (35.12.2016-budget-2017_complet.pdf)
2.6 MBFR 42 pages
Le rapport de la Commission des finances au Conseil communal présente le budget de l'exercice 2017.
Cliquez ici. (reglement-general-de-police-version-2023.pdf)
3.19 MBFR 56 pages
Règlement Général de Police de Zone de Police Famenne-Ardenne, adopté par les conseils communaux de Durbuy, Erezée, Gouvy, Hotton, Houffalize,...
Compte-rendu du 15 mars 2022 (25b351_76e80e9f407e400999a9b11ce0fd77c1.pdf)
212 KBFR 6 pages
Le Conseil Municipal a pris plusieurs décisions lors de sa réunion, notamment :
* La restauration de la façade du bâtiment communal sis 45 rue de la...
Le Printemps des Changements : Élection Municipale à Luxembourg (20230427-095748-phgorrpqw.pdf)
8.25 MBFR 100 pages
En avril 2023, un magazine met en avant la persévérance, la créativité et le bien-être, avec des conseils pour mieux dormir et des idées pour cultiver sa créativité. Il propose également une journée de dégustation de vin le 1er mai, avec animations et restauration sur place. Il...
Agenda 2018 et Réalisations de la Commune d'Attignat - Hors-Série Décembre 2017 (Attignat-bulletin-municipal-14-hors-serie-1.pdf)
2.75 MBFR 4 pages
En décembre 2017, le conseil municipal d'Attignat publie un agenda 2018 et un bulletin "hors-série" mettant en lumière les réalisations de l'année précédente et présentant les projets à venir, dont certains, comme la crèche et l'éco-quartier, sont des engagements à long terme....
Modification du mode d'élection du Conseil communal (21-205_Rapport_du_Bureau_-_Mode_d_election_du_Conseil_communal.pdf)
73 KBFR 12 pages
Le Bureau du Conseil général retire trois variantes concernant le mode d'élection du Conseil communal du projet de nouveau règlement général de la ville de Neuchâtel en raison d'incertitudes juridiques et de l'obligation de référendum.
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