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Contrefacon

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ici (LCF partie 1.pdf)

434 KBFR 2 pages
La DGDDI a engagé une évaluation douanière de la menace en 2022 pour lutter contre les trafics de produits stupéfiants, biens culturels, armes, explosifs,...
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Propriété Intellectuelle (DDOC_T_2016_0156_MARTINO_vol2.pdf)

13.96 MBLaurent MartinoFR 74 pages
Ce document est protégé par la propriété intellectuelle de l'auteur, toute utilisation nécessite citation et référencement, la contrefaçon et le plagiat sont...
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8.03 MBFR 265 pages
Ce document est une thèse de doctorat intitulée "CONTRIBUTION A LA DETERMINATION DES PROPRIETES THERMODYNAMIQUES DES CHLOROPHENOLS DANS L'EAU ET DANS LE...
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Cass. com. 13 juillet 2010 n°08-13.944 (12747837.pdf)

62 KBFR 8 pages
La Cour de cassation, Chambre commerciale, a cassé partiellement l'arrêt de la Cour d'appel de Paris du 1er février 2008, qui avait condamné les sociétés...
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Journal Le Douanier Francophone (Journal-Aidf-Juillet-2023.pdf)

88.08 MBFR 64 pages
Le journal "Le Douanier Francophone" N°9 de juillet 2023 présente diverses actualités liées aux douanes et au commerce international.
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242 KBybilliaudFR 7 pages
L'Arduino Uno est un matériel nécessaire pour apprendre l'électronique et le codage.
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