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Cour D_optimisation Fiscale

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Preview of "La défiscalisation des heures supplémentaires : les enseignements de l'expérience française"
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"La défiscalisation des heures supplémentaires : les enseignements de l'expérience française" (n1-notes-IPP-mars2012.pdf)

1.36 MBFR 4 pages
La loi TEPA du 1er octobre 2007 a allégé la fiscalité sur les heures supplémentaires pour diminuer le coût du travail et augmenter les heures travaillées et le...
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Preview of Optimisation Fiscale et Patrimoniale : Protégez et Développez Votre Patrimoine
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Optimisation Fiscale et Patrimoniale : Protégez et Développez Votre Patrimoine (patrimoine-optimisation-fiscale-sociale-jur-patrimoine.pdf)

1.77 MBFR 2 pages
L'optimisation fiscale, sociale et juridique de votre patrimoine permet de : améliorer la performance de vos choix patrimoniaux, respecter les réglementations et gagner en visibilité pour maximiser vos ressources
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Preview of COMMUNIQUE SNEMM
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COMMUNIQUE SNEMM (question-rponses-Monsieur-Martin-2014-11-26.pdf)

270 KBJean-Paul MARTINFR 4 pages
La SNEMM doit faire face à une diminution du nombre d'adhérents et à des charges fixes trop importantes, ce qui nécessite une restructuration et une...
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Preview of N° 41/10.13 - Arrêté d'imposition 2014 - rapport de majorité
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N° 41/10.13 - Arrêté d'imposition 2014 - rapport de majorité (15890-41.10.2013_-_Majorite_-_Arrete_dimposition.pdf)

148 KBMAYOR MarylineFR 5 pages
La Commission des finances a examiné le préavis concernant l'arrêté d'imposition pour 2014.
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Preview of Synthèse de la stratégie territoriale
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Synthèse de la stratégie territoriale (PCAET-CCVSB_Fiche-de-synthese-strategie.pdf)

2.08 MBLeslie CORREIAFR 14 pages
La stratégie climat-air-énergie de la CC Vierzon-Sologne-Berry est une démarche transversale et intégrée qui vise à réduire les émissions de gaz à effet de...
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Preview of PV du 03/11/2021
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PV du 03/11/2021 (PV-CA-03.11.2021.pdf)

121 KBjoelleFR 3 pages
SYNDICAT DE QUARTIER 3M BOURGAILH 2 bis rue des Anciens de l'A.F.N. 33600 PESSAC https://sdq3mbourgailh.fr/ PROCES VERBAL DE LA REUNION DU...
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