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Declaration Des Revenus 202

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Dossier papier (Dossier-papier.pdf)

1.03 MBintend1FR 4 pages
Si vous êtes en concubinage, les revenus fiscaux de référence des deux concubins sont pris en compte
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1.24 MBSabourin, MarcFR 25 pages
Le document décrit les données publiques du formulaire T3010 disponible sur le site de Données ouvertes, couvrant les déclarations de renseignements des
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Preview of Déclaration de l’index égalité femmes-hommes
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Déclaration de l’index égalité femmes-hommes (OK_Declaration_index-egalite-FH_2023.pdf)

543 KBFR 2 pages
Récapitulatif de la déclaration de l'index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2023 au titre des données 2022 : - Nom et
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Preview of Procès-verbal 59
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Procès-verbal 59 (21-02-23_0.pdf)

251 KBcscottFR 3 pages
Le 23 février 2021, la deuxième session de la dix-neuvième assemblée législative a eu lieu sous la présidence de M
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Preview of Améliorer la qualité de l'air intérieur : gestes simples et recommandations
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Améliorer la qualité de l'air intérieur : gestes simples et recommandations (17eacf_62b5e2bf54724bc4ae0c2f40b5026295.pdf)

918 KBUtilisateurFR 1 page
Pour améliorer la qualité de l'air chez soi, évitez de bloquer les entrées et sorties d'air, maintenez une température modérée, éloignez les appareils émettant des composés organiques volatils (COV) comme les photocopieurs, limitez le tabac et les parfums forts, et choisissez...
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Preview of Publié le 13-10-2023
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Publié le 13-10-2023 (5596435419e31037368e5a5d625155ed.pdf)

783 KBFR 41 pages
La Commission Régionale des Règlements et Mutations de la Ligue de Football d'Occitanie a pris plusieurs décisions lors de sa séance du 11 octobre 2023
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Preview of Voir document : Découverte d'une mort violente dans sa nouvelle maison, est-ce un vice caché ?
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Voir document : Découverte d'une mort violente dans sa nouvelle maison, est-ce un vice caché ? (Decouverte-dune-mort-violente-dans-sa-nouvelle-maison-est-ce-un-vice-cache.pdf)

550 KBChristiane VounangFR 3 pages
La découverte d'une mort violente ou d'un suicide dans une maison après son acquisition ne constitue pas un vice caché au sens du Code civil du Québec, mais le...
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