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Demande De Autorisation De Travaile

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eu, association loi 1901, utilise des photos de groupe ou d'enfants en activité pour son travail pédagogique, sans informations permettant
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Annulation autorisation Kyléo (Copie-decision-TA-CP-Generations-futures-c.-ANSES-2023.pdf)

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L'association Générations Futures demande l'annulation de la décision de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du
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AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d’aut (ESPA2016SA0281.pdf)

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L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a été saisie d'une demande d'avis relatif à un procédé de
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Devenir Baby Sitter (09e367_068099d9f6d84d8cb6af4e534782a69b.pdf)

569 KBDGFR 2 pages
Communauté de Communes Sud Sarthe, 5 Rue des écoles 72800 Aubigné-Racan
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Procès-Verbal Conseil (CM-pv-20200210.pdf)

294 KBVENIATFR 3 pages
Le Conseil Municipal s'est réuni le 10 février 2020 pour discuter de divers points, notamment l'adoption du procès-verbal de la réunion précédente, les
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Conventions de Numérisation et de Propriété Intellectuelle (B360446201_Ms83_mrc.pdf)

3.46 MBFR 137 pages
Le travail des laboratoires est considéré comme une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle, et toute utilisation ou reproduction est soumise à autorisation
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CRCM 12 OCTOBRE 2020 (CRCM-12-OCTOBRE-2020.pdf)

151 KBMAIRIE FLRFR 4 pages
Le Conseil Municipal de Fleury-la-Rivière s'est réuni le 12 octobre 2020 pour délibérer sur plusieurs points, notamment : * La demande de subvention pour la
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Adhésion stagiaire (Bulletin-dadhesion-2023-2024-STAGIAIRES.pdf)

399 KBUtilisateurFR 1 page
MERCI de remplir complètement et LISIBLEMENT ce bulletin : cela facilite le travail des militant·es
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Avis sur Deltaméthrine (BIOC2016SA0024.pdf)

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Moustiquaires imprégnées à la deltaméthrine utilisées contre l'épidémie de Zika
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- Questions posées au cours des réunions (questions_posees_durant_la_reu.pdf)

154 KBBérangère PicardFR 2 pages
QUESTIONS POSEES DURANT LES REUNIONS ACTUALITES STATUTAIRES DES 13 et 16 JUIN 2023 Est-ce obligatoire de réclamer des justificatifs à un agent en
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Créer un ordre de changement potentiel pour un financement en Procore (CrC3A9erunordredechangementpotentielpourunfinancement.pdf)

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Créer un ordre de changement potentiel pour un financement et ajouter des postes à sa ventilation des coûts lorsque l'outil Événements de changement n'est pas activé dans Procore
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