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Départementale Reference

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Preview of Formulaire Tournée du rugby à 5
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Formulaire Tournée du rugby à 5 (formulaire-tournee-du-rugby-a-5-modifiable.pdf)

368 KBMicrosoft Office UserFR 1 page
Formulaire de demande pour la Tournée du Rugby à 5, à compléter par le Comité Départemental et à transmettre au référent Rugby à 5 de Ligue Régionale, incluant...
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Preview of Délibérations CM 09/05/2023
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Délibérations CM 09/05/2023 (liste-delib-09.05.23.pdf)

38 KBDGS Louvigné de BaisFR 1 page
Le Conseil Municipal du 09 mai 2023 a approuvé les délibérations suivantes : PV du 11 avril 2023, référent déontologique, réfection de la VC 7, subventions...
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Preview of cnsa_17-10_fiches-facilealire_scolarisat[...]
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cnsa_17-10_fiches-facilealire_scolarisat[...] (cnsa_17-10_fiches-facilealire_scolarisation_classe_ordinaire.pdf)

877 KBFR 11 pages
Votre enfant peut bénéficier d'aides à l'école grâce à la MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapées) et avoir un PPS (Plan Personnalisé de
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Preview of Consulter le RDDECI de la Seine-Maritime - Arrêté préfectoral du 28 avril 2022
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Consulter le RDDECI de la Seine-Maritime - Arrêté préfectoral du 28 avril 2022 (recueil-76-2022-072-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf)

5.69 MBFR 89 pages
Le Règlement Départemental de Défense Extérieure contre les Incendies de la Seine-Maritime a été approuvé par arrêté du 28 avril 2022.
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Preview of this booking form
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this booking form (1687760654WYS_StaffDining_Booking_Jun2023.pdf)

1.7 MBcandyshekEN 2 pages
Wu Yee Sun College, The Chinese University of Hong Kong, has a booking form for the college staff canteen, with guidelines and regulations.
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Preview of Décembre 2019
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Décembre 2019 (CR-Comite-VT-2019-12-05.pdf)

126 KBFR 3 pages
Comité Directeur Vittel Triathlon Réunion du jeudi 5 décembre 2019 à 19 :00 au CPO Présents : Aubert, Manu, Baptiste, David, Daniel, Caro, Marie, Jean-Marc,...
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Preview of Mini olympiade USEP 28
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Mini olympiade USEP 28 (Mini olympiade USEP 28.pdf)

861 KBThierry POISSONFR 7 pages
Le Comité Départemental USEP de l'Eure-et-Loir organise une rencontre intitulée "Mini olympiade" pour les enfants de maternelle.
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Preview of Télécharger le tract
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Télécharger le tract (Tract_direction_juin.pdf)

246 KBsinotFR 2 pages
La CGT Éduc'action s'oppose à la création d'un emploi fonctionnel de directeur d'école avec un statut hiérarchique, estimant que cela créerait un lien...
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Preview of L'économie sociale et solidaire au coeur des compétences du bloc communal
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L'économie sociale et solidaire au coeur des compétences du bloc communal (Fiche3_0.pdf)

3.77 MBFR 2 pages
L'économie sociale et solidaire (ESS) est au cœur des compétences du bloc communal, avec tous les niveaux de collectivités concernés par son soutien.
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Preview of Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 03 Octobre 2023: Approbations, Créations de Postes, et Refonte du Tableau de Classement de la Voirie
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Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 03 Octobre 2023: Approbations, Créations de Postes, et Refonte du Tableau de Classement de la Voirie (PV-2023-10-03.pdf)

257 KBcomptaFR 7 pages
Le conseil municipal a approuvé les locations de salles, un devis, la création de poste et modifié le tableau des effectifs lors de sa réunion du 3 octobre 2023. La démission de M. DUNCAN a été prise en compte, et le maire cherche un remplaçant. Une discussion sur la laïcité et...
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Preview of Règlement -14 ans Garçons
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Règlement -14 ans Garçons (14-ans-Masculin-2023-2024.pdf)

275 KBDidier RousseauFR 3 pages
RÈGLEMENT PARTICULIER du Championnat Départemental de Maine-et-Loire pour la saison 2023/2024, catégorie U14 ans masculin.
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Preview of PV de la Commission Communication et Partenariats - CCP - Réunion N°1/2018
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PV de la Commission Communication et Partenariats - CCP - Réunion N°1/2018 (2018-01-12-CCP-1.pdf)

183 KBjeremy batyFR 2 pages
PV de la Commission Communication et Partenariats du 12 janvier 2018 : Intégration d'Anaïs en Service Civique pour la communication interne et externe de la zone ex Limousin.
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Preview of Procès-verbal de la réunion de la CRJ n°4-2021
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Procès-verbal de la réunion de la CRJ n°4-2021 (2021-04-28-PV-CRJ-N4-2021-2.pdf)

97 KBjeremy batyFR 2 pages
Les dates sont rares et le timing sera serré pour les compétitions. Les comités doivent pousser pour organiser des animations COVID avant l'ouverture des compétitions, en respectant les règles FFA. Un jury suffisamment nombreux doit être mis en place.
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