PDF Ebook about: Etats Membres
Etats Membres
List of ebooks and manuals about Etats Membres
50 documents available in our comprehensive collection of Etats Membres resources. Find practical guides, tutorials, and documentation to enhance your knowledge.
États-Unis – Mesures sur Animaux (directdoc.asp)
31 KBFR 6 pages
L'Argentine demande l'établissement d'un groupe spécial pour examiner les mesures des États-Unis qui affectent les importations d'animaux, de viandes et...
Document de l'OTAN sur les dépenses de défense de ses États membres (20100610_PR_CP_2010_078.pdf)
94 KBEN 9 pages
NATO released a communique on June 10, 2010, providing financial and economic data related to NATO defence from 1985 to 2009.
une brochure très pratique (c2344-fido-fr-brochure_sdgs-bw.pdf)
11.17 MBFR 44 pages
Dans le cadre du Programme de développement durable à l’horizon 2030, les États membres des Nations Unies se sont engagés à prendre des initiatives pour
Droits des migrants et enfants (CIDE_CMW_observation_generale_conjointe_no4_no23_2017_FR.pdf)
385 KBFR 18 pages
Les Comités pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille et des droits de l'enfant soulignent que les États
Mesures biotechnologiques EU (directdoc.asp)
68 KBFR 1 page
L'Union européenne reste prête à poursuivre ses discussions avec les États-Unis pour régler le différend sur les mesures affectant l'approbation et la...
Mesures sur produits biotechnologiques (directdoc.asp)
16 KBFR 1 page
L'Union européenne reste prête à poursuivre ses discussions avec les États-Unis pour régler le différend sur les mesures affectant l'approbation et la...
Proces-Verbal Election (6550abadd6f61646a59bbc1b_2023.11.12 - Resultate Agarn Stnderat 2. WG 12.11.23.pdf)
1.13 MBFR 2 pages
Le procès-verbal de l'élection pour le renouvellement de 2 membres du Conseil des Etats à Agarn, dans le canton du Valais, le 12 novembre 2023, indique les
Mesures biotechnologiques EU (directdoc.asp)
16 KBFR 1 page
L'Union européenne reste prête à poursuivre ses discussions avec les États-Unis pour régler le différend sur les mesures affectant l'approbation et la...
Mesures biotechnologiques EU (directdoc.asp)
69 KBFR 1 page
L'Union européenne reste prête à poursuivre ses discussions avec les États-Unis pour régler le différend sur les mesures affectant l'approbation et la...
MODIFICATION DE LA DIRECTIVE N°02/98/CM/UEMOA DU 22 DECEMBRE 1998 (directive_02_2009_CM_UEMOA.pdf)
24 KBFR 6 pages
La Directive n°02/2009/CM/UEMOA modifie la Directive n°02/98/CM/UEMOA du 22 décembre 1998 portant harmonisation des législations des Etats membres en matière
MEXIQUE – COMMERCE PORCIN (directdoc.asp)
20 KBFR 2 pages
Les États-Unis demandent des consultations avec le Mexique au sujet de mesures visant le commerce d'animaux vivants de l'espèce porcine, notamment une mesure...
Mesures sur Hormones (directdoc.asp)
17 KBFR 1 page
Les Etats-Unis notifient leur désir de participer aux consultations demandées par le Canada sur les mesures européennes visant les animaux vivants et les
Document de Vienne 1999 (41277.pdf)
131 KBFR 63 pages
Le Document de Vienne 1999 sur les mesures de confiance et de sécurité a été adopté par les États participants de l'OSCE, qui visent à renforcer la confiance...
Protection Infrastructures CEDEAO (CEDEAO-Politique-rgionale-protection-des-infrastuctures-critiques-FR.pdf)
863 KBFR 13 pages
La politique régionale de protection des infrastructures critiques de la CEDEAO vise à assurer la résilience et la sécurité des infrastructures et services...
Fiche produit (FP-FR-KIT-DEBOUCHEUR-EXPRESS-ATMOSPOWER-1322FR.pdf)
1.33 MBFR 1 page
Déboucheur express sous forme d’aérosol qui élimine les bouchons jusqu'à 20 mètres, sans danger pour les canalisations en bon état, avec une simple pression et...
Télécharger Télécharger la ressource : Suivi des plans d'action de la gestion - Évaluation - Rapport annuel au 31 mars 2012 (suivigestion-2012-evaluation.pdf)
417 KBFR 8 pages
Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion fait état des mesures prises par les entités responsables à la suite des constatations et des...
Supranationalité (Supranationalite_2018_SK-pour-Dico-regionalisation.pdf)
75 KBFR 3 pages
La supranationalité consiste à instituer des pouvoirs qui procèdent simultanément de plusieurs légitimités nationales, avec des décisions s'appliquant sur les...
Lignes Directrices de Politique sur les Ressources Phytogénétiques (SADC PGRFA Policy Guidelines French.pdf)
376 KBFR 21 pages
Il fournit un soutien technique et renforce les capacités des États membres dans les accords internationaux et conventions importants pour la gestion des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
campaign_82 (campaign_82.pdf)
16.26 MBFR 7 pages
Deux procès opposant Monsanto à des centaines de personnes ayant développé un cancer du système lymphatique suite à leur exposition au glyphosate ont débuté...
Révision Norme Huile d'Olive (DEC-III.2-110-VI-2019-FR-.pdf)
44 KBFR 1 page
DÉCISION Nº DÉC-III.2/110-VI/2019 portant révision de la norme commerciale applicable aux huiles d’olive et aux huiles de grignons d’olive, adoptant la Norme...
Télécharger l’intervention au format PDF (Yon-Courtin_GG.pdf)
971 KBFR 7 pages
Semaine 4 aborde le thème de l'approche géopolitique de la crise sanitaire, avec une visioconférence du 26 juin 2020.
Fr (directdoc.asp)
600 KBFR 45 pages
Le Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires a tenu une réunion les 22 et 23 mars 2017, au cours de laquelle les membres ont partagé des renseignements
Taxe Gafa (gide_bruxelles_taxe_gafa-compatibilite_omc_fr_dec2019.pdf)
238 KBFR 2 pages
La taxe française sur les services numériques est considérée comme discriminatoire par les États-Unis, mais son compatibilité avec les règles de l'OMC est...
CE170.R2 (ce170-r2-f-politique-sante-mentale_0.pdf)
276 KBFR 2 pages
La 170e session du Comité exécutif de l'Organisation panaméricaine de la Santé a adopté une résolution visant à améliorer la santé mentale dans la Région des...
Aller plus loin 847 000 personnes exigent la fin de l’impunité des multinationales et de l’arbitrage entre investisseurs et Etat (2020-02-07_-_847000_europeens_exigent_fin_impunite.pdf)
140 KBFR 2 pages
847 000 européens exigent la fin de l’impunité des multinationales et de l’arbitrage entre investisseurs et États.
French edition (2019_ASLCS_International_Directory_FRENCH_15024.pdf)
1.64 MBFR 21 pages
L'Annuaire International 2019 de la Société Américaine des Greffiers et Secrétaires Législatifs (ASLCS) présente les objectifs et les coordonnées des membres
Rutte et Westphalie (MARK RUTTE LE SOMMET DE BRUXELLES ET LE TRAITE DE WESTPHALIE.pdf)
73 KBFR 3 pages
Mark Rutte a dominé le Sommet de Bruxelles en créant une coalition minoritaire intransigeante, violant ainsi le Traité de Westphalie, et a imposé ses vues en...
Língua Latvian (fra-2015-victims-crime-eu-support_summary_lv.pdf)
572 KBFR 20 pages
Le soutien aux victimes d'infractions dans l'Union européenne : étendue et forme du soutien.
L’agriculture européenne (WCC1_REC_086_FR.pdf)
21 KBFR 2 pages
L'agriculture européenne est le mode d'utilisation des terres dominant en Europe et joue un rôle fondamental dans la conservation de la diversité biologique et...
Informe sobre el Pla de recuperació per a Europa: Marc financer plurianual (MFP) 2021-2017 i Next Generation EU (Informe Pla de recuperaci per a Europa.pdf)
243 KBIT 7 pages
El Consell Europeu va acordar un pla de recuperació per a Europa que inclou un nou instrument, Next Generation EU, amb 750.000 milions d'euros, i el marc...
Japon - Produits Agricoles (directdoc.asp)
10 KBFR 1 page
Le Japon et les États-Unis ont convenu d'un délai de 9 mois et 12 jours pour mettre en œuvre les recommandations de l'Organe de règlement des différends...
Fr (directdoc.asp)
16 KBFR 3 pages
Les États-Unis notifient leur décision de faire appel auprès de l'Organe d'appel de certaines questions de droit couvertes par le Groupe spécial dans son...
Réseau CJGL (rapport_de_la_1ere_reunion_du_reseau_de_cooperation_judiciaire_de_la_region_des_grands_lacs_1-2_nov_2017_khartoum_soudan_0.pdf)
159 KBFR 8 pages
La première réunion du Réseau de coopération judiciaire de la région des Grands Lacs s'est tenue les 1er et 2 novembre 2017 à Khartoum, au Soudan, avec pour...
PROTOCOLE CONTRE TERRORISME (protocole-lutte-contre-terrorisme-fr.pdf)
225 KBFR 11 pages
Le Protocole à la Convention de l'OUA sur la prévention et la lutte contre le terrorisme vise à renforcer la mise en œuvre de la Convention et à coordonner les...
Révision Norme Huile d'Olive (DEC-1-115-NORME-COMMERCIALE-REV-18-FR.pdf)
99 KBFR 2 pages
DÉCISION Nº DEC-III.1/115-VI/2022 portant révision de la norme commerciale applicable aux huiles d’olive et aux huiles de grignons d’olive, adoptant la Norme...
COMPTES RENDUS OMC (directdoc.asp)
116 KBFR 18 pages
Le Canada et les Communautés européennes ont présenté des rapports de situation sur la mise en œuvre des recommandations de l'ORD concernant les mesures sur...
Fr (directdoc.asp)
69 KBFR 1 page
COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES – MESURES AFFECTANT L'APPROBATION ET LA COMMERCIALISATION DES PRODUITS BIOTECHNOLOGIQUES : L'Union européenne reste prête à poursuivre...
Compte Rendu OMC (directdoc.asp)
89 KBFR 14 pages
Le compte rendu de la réunion de l'Organe de règlement des différends de l'OMC du 22 mai 2002 porte sur plusieurs affaires, notamment :
- La surveillance de...
Rapport Annuel OMC (directdoc.asp)
431 KBFR 61 pages
Le rapport annuel de l'Organe de règlement des différends (ORD) de l'OMC pour 1997 présente les mesures prises par l'ORD depuis son précédent rapport annuel,...
French (B14611-fr.pdf)
116 KBFR 1 page
Le Conseil exécutif, inquiet de l'augmentation des cas de poliomyélite due au poliovirus circulant de type 2 dérivé d'une souche vaccinale, décide de demander...
Fr (directdoc.asp)
13 KBFR 1 page
COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES – MESURES AFFECTANT L'APPROBATION ET LA COMMERCIALISATION DES PRODUITS BIOTECHNOLOGIQUES : L'Union européenne reste prête à poursuivre...
COM(2017)0423 (COM_COM20170423_FR.pdf)
318 KBFR 6 pages
La Commission européenne a adopté deux actes délégués en vertu du règlement (UE) nº 549/2013 relatif au système européen des comptes nationaux et régionaux...
Assistance Technique SPS (directdoc.asp)
582 KBFR 124 pages
Les États-Unis ont fourni une assistance technique de 31 571 000 dollars EU à des pays en développement et des pays accédants entre mai 2008 et octobre 2009,...
POINTS D'INFORMATION (directdoc.asp)
62 KBFR 17 pages
Le document contient une liste de points d'information nationaux pour les mesures sanitaires et phytosanitaires, avec les noms, adresses, numéros de téléphone...
Ressources Langues (ECML-publications-5mtp-FR.pdf)
465 KBFR 8 pages
De nouvelles approches et solutions ont été développées dans le cadre de dix projets du CELV, en vue de répondre aux défis dans l’éducation aux langues...
71FUND/AC.14/4 (71FUND_AC.14_4_fr.pdf)
88 KBFR 19 pages
Le Conseil d'administration du Fonds international d'indemnisation de 1971 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures a tenu sa 14ème session...
Enlèvement d'enfants (kindesentfuehrung-statistik-f.pdf)
117 KBFR 3 pages
L'Autorité centrale en matière d'enlèvement international d'enfants a ouvert 154 nouveaux cas en 2024, dont 85% concernent des enlèvements d'enfants et 15%...
Fr (directdoc.asp)
22 KBFR 4 pages
Le Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce a publié une liste de notifications en septembre 1999.
Rapport CAHFSA SPS (directdoc.asp)
91 KBFR 3 pages
La CAHFSA a poursuivi ses activités dans le domaine SPS, notamment en renforçant sa collaboration avec les organisations internationales et régionales, en...
Nouvelles 217 – Octobre 2018 (pdf, 3.4 Mo) (Nouvelles_217coul.pdf)
3.43 MBFR 20 pages
L'Ordre des Chevaliers du Travail, fondé en 1869 par Uriah S.
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