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Foctionnaires Communaux

List of ebooks and manuals about Foctionnaires Communaux

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Preview of Demande de permis d'urbanisme pour création de voies et abattage d'arbres
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Demande de permis d'urbanisme pour création de voies et abattage d'arbres (EP-Nouvelles-voiries-et-sentiers.pdf)

56 KBFR 1 page
Le Collège communal informe que le fonctionnaire délégué a reçu une demande de permis d'urbanisme du SERVICE PUBLIC DE WALLONIE - DIRECTION DES ROUTES DE MONS. Le projet consiste en la création de 2 tronçons de voie et le démantèlement d'un tronçon de voie, ainsi que l'abattage...
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Preview of Le maire employeur territorial. Le président d’EPCI employeur territorial
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Le maire employeur territorial. Le président d’EPCI employeur territorial (Le-maire-employeur-territorial.-Le-president-dEPCI-employeur-territorial.pdf)

507 KBCOLAS StéphanieFR 31 pages
La fonction publique territoriale compte 1,9 million d'agents territoriaux, avec plus de 44 000 employeurs territoriaux, dont 1,3 million dans le bloc...
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Preview of Compte-Rendu CC
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Compte-Rendu CC (cr-conseil-communautaire-17-12-2018.pdf)

311 KBposte3FR 8 pages
Le Conseil communautaire du 17 décembre 2018 a adopté plusieurs décisions, notamment : - La création d'un emploi d'agent chargé de propreté de locaux à...
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Preview of Création d'un poste d'agent recenseur
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Création d'un poste d'agent recenseur (11-seance-du-30-novembre-2017.pdf)

637 KBUTILISATEURFR 4 pages
Le Conseil Municipal de Saint Martin d'Arrossa a tenu une séance le 30 novembre 2017, au cours de laquelle il a pris plusieurs décisions, notamment : - La...
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Preview of Lettre du 30/09/2015.
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Lettre du 30/09/2015. (LM_6.pdf)

2.67 MBMARTINEFR 4 pages
Deux dossiers importants sont à l'ordre du jour des affaires communales : le transfert de la compétence tourisme et l'agenda d'accessibilité programmée.
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Preview of Délibérations du 20 octobre 2021
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Délibérations du 20 octobre 2021 (PV-211020.pdf)

77 KBFabienne BellesFR 7 pages
Mairie de Malataverne Drôme Procès-verbal de la séance du conseil municipal Du mercredi 20 octobre 2021 à 19h00 L’an deux mille vingt et un,...
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