PDF Ebook about: Intercommunalites
Intercommunalites
List of ebooks and manuals about Intercommunalites
16 documents available in our comprehensive collection of Intercommunalites resources. Find practical guides, tutorials, and documentation to enhance your knowledge.
Intercommunalité (r06-048-syn.pdf)
435 KBFR 4 pages
L'intercommunalité à fiscalité propre a connu un développement spectaculaire depuis la loi de 1999, mais son coût est jugé trop élevé et il semble que l'on...
Intercommunalités, pourquoi adhérer au réseau ? (Avantages_adhesion_EPCI_juillet2022.pdf)
199 KBFR 2 pages
Adhérer à Vélo & Territoires permet aux intercommunalités de bénéficier d'une caisse de résonance en France et en Europe, d'accéder à une expertise sur le vélo...
Rapport d’activité 2018 du Syndicat Mixte Entre Pic et Étang (SMEPE-Rapport-dactivit-2018.pdf)
735 KBFR 38 pages
Le Syndicat Mixte Entre Pic et Etang (SMEPE) est un syndicat qui gère le service de traitement des déchets ménagers et assimilés pour 6 intercommunalités...
Bulletin Communal d'Informations - Novembre 2020: Mise à jour sur les services et initiatives locales (Echos-Salciens-novembre-2020-n-70_compressed.pdf)
3.24 MBFR 44 pages
En période de crise, le bulletin communautaire présente une nouvelle équipe déterminée à apporter du soutien et de la bienveillance aux habitants, tout en remerciant l'équipe précédente pour son travail. Il couvre les actualités municipales, intercommunales, scolaires et...
Développement Économique (power-point-service-eco-TDM.pdf)
795 KBFR 19 pages
La loi NOTRe confie de nouvelles compétences aux Régions et redéfinit celles des collectivités territoriales en matière de développement économique, incluant...
Télécharger (PDF, 4.42Mo) (REGARD-BLF-N50-2015-05.pdf)
4.42 MBFR 24 pages
Le bulletin municipal de Béthemont-la-Forêt de mai 2015 présente les actualités locales, notamment le budget primitif 2015, les horaires de la mairie, les dons...
ICI (Maquette-Losange_v2B-nouveau-bloc-marque-MAJ-08022021-.pdf)
4.52 MBFR 12 pages
Le projet Losange vise à déployer la fibre optique dans 7 départements du Grand Est, permettant à près de 1 million de foyers d'accéder au Très Haut Débit.
Communiqué de presse (maires-mi-mandat-communique-de-presse.pdf)
457 KBFR 2 pages
3 ans après les élections municipales, les citoyens évaluent l’action de leur maire.
2015-12 Bulletin municipal n°36 (2015-12 Bulletin municipal n36.pdf)
4.13 MBFR 28 pages
Le maire de Marmoutier, Jean-Claude Weil, adresse un message aux citoyens dans le bulletin municipal de décembre 2016.
Plan de transition écologique et solidaire (Plaquette_PTES.pdf)
14.05 MBFR 32 pages
Le Département de La Réunion a élaboré un Plan de Transition Écologique et Solidaire pour réduire son empreinte environnementale et inspirer les acteurs à...
2018-11-12_CR-CM (2018-11-12_CR-CM.pdf)
488 KBFR 5 pages
Le Conseil municipal d'Andelot-en-Montagne s'est réuni le 12 novembre 2018 pour discuter de plusieurs sujets, notamment la validation du compte-rendu de la...
Lettre du 30/09/2015. (LM_6.pdf)
2.67 MBFR 4 pages
Deux dossiers importants sont à l'ordre du jour des affaires communales : le transfert de la compétence tourisme et l'agenda d'accessibilité programmée.
16 Septembre 2021 (04-COMPTE-RENDU-16-SEPTEMBRE-2021.pdf)
259 KBFR 4 pages
Le conseil municipal de Le Thieulin s'est réuni le 16 septembre 2021 pour discuter de plusieurs sujets, notamment la rentrée scolaire, la répartition du Fonds...
Compte-rendu – 16 novembre 2020 (CR-16112020-1.pdf)
442 KBFR 6 pages
Le Conseil Municipal de la Commune de Puiseux en France s'est réuni le 16 novembre 2020 à huis clos.
15 Juin 2016 (CM-du-15-juin-2016.pdf)
76 KBFR 6 pages
Le conseil municipal de Roquemaure s'est réuni le 15 juin 2016 pour discuter de plusieurs sujets, notamment la modification des statuts du SDET, la révision du...
Bilan CPIE Environnement 2019 (4c2287_7fd3e09462b743889f6519ca9045e2b5.pdf)
23.74 MBFR 28 pages
L'année 2019 a été marquée par des mouvements de personnels importants au CPIE, avec le départ de 3 salariés et leur remplacement par de nouveaux. La gouvernance a également été renouvelée avec l'élection d'un nouveau secrétaire et d'un nouveau trésorier. Le DLA a jeté les bases...
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