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L_action Civile Et L_action Publique

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Télécharger l’organigramme en PDF (BEAUCOUZE_organigramme-nov-2023.pdf)

782 KBFR 1 page
Nicolas ROUSSEAU est le directeur général des services de la ville de Beaucouzé, avec Yves COLLIOT comme maire.
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Rôle du DDEN (Rle-du-DDEN.pdf)

44 KBGuyFR 4 pages
Le décret de 1986 définit le rôle du DDEN comme participant activement à la vie de l'école
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loi sur l’enfance et la jeunesse (L12054.pdf)

293 KBFR 18 pages
La Loi sur l'enfance et la jeunesse (LEJ) du 1er mars 2018 vise à encourager l'intégration et la participation sociale, culturelle, civique et économique des
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Guide Maraîcher Bio (MARAI_table_des_matieres.pdf)

218 KBLova RamanitrarivoFR 7 pages
Le Guide de gestion globale de la ferme maraîchère biologique et diversifiée a été préparé par Bio-Action et publié par Équiterre en 2009, avec le soutien
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"L'étude prospective du secteur forestier en Afrique (FOSA) République centrafricaine" (a-ab588f.pdf)

172 KBFR 37 pages
L'étude prospective du secteur forestier en République centrafricaine (FOSA) a bénéficié de financements extérieurs et a fait l'objet de plusieurs
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PDF (rw-government-gazette-dated-2005-10-15-no-20 bis.pdf)

1.04 MBSystem AdministratorFR 159 pages
publication de divers arrêtés ministériels accordant la personnalité civile à des associations et approuvant leurs statuts, notamment : - Arrêté n° 115/11 du
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Prévention Radicalisation (ob_c4c3a7_guide-interministeriel-de-prevention-d.pdf)

825 KBtlavielleFR 110 pages
Il présente les modes de détection et les procédures de signalement
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Droit des Sociétés (breves-d-actualites-racine-n41-juillet-2013.pdf)

355 KBRacineFR 16 pages
Cessions de droits sociaux : l’absence d’affectio societatis n’affecte pas la validité de la cession 2
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Jurisprudence (breves-actualites-n30-juillet-2012.pdf)

280 KBRacineFR 15 pages
Immixtion d’une société mère dans sa filiale et apparence trompeuse 2
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