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Les Actes D_enquete

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555 KBFR 96 pages
l’éducation postsecondaire parmi les autochtones, les personnes handicapées et les personnes ayant des enfants
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Preview of Lettre d'avis du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation
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Lettre d'avis du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (256779103089030.pdf)

594 KBjegirardFR 3 pages
Le Commissaire à l’intégrité municipale et aux enquêtes (CIME) a mené une enquête sur la Municipalité de Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix après avoir reçu une...
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Preview of PDF- Graduation PNH – 10mai 2016 – FR
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PDF- Graduation PNH – 10mai 2016 – FR (5-Graduation-PNH-10mai-2016-Avec-BMZ.pdf)

132 KBRosy AugusteFR 3 pages
Le Réseau National de Défense des Droits Humains (RNDDH) dénonce la présence d'individus suspects parmi les impétrants de la 26ème promotion de la Police
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enquête administrative à son encontre (21-2092-RDPI.pdf)

299 KBArcepFR 8 pages
L'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse a ouvert une enquête administrative contre la société...
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Preview of Fiche_synthese.pdf [pdf] 169.06 Ko
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Fiche_synthese.pdf [pdf] 169.06 Ko (Fiche_synthese.pdf)

169 KBFR 1 page
Offre privilége pour les entreprises et adhérents, comprenant des avantages tels que l'animation et la communication, la formation continue, l'information
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Preview of Résultats de l'enquête sur les élèves scolarisés dans les dispositifs relais durant l'année scolaire 1998-1999
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Résultats de l'enquête sur les élèves scolarisés dans les dispositifs relais durant l'année scolaire 1998-1999 (enq9899.pdf)

33 KBFR 5 pages
Résultats de l’enquête sur les élèves scolarisés dans des dispositifs relais durant l’année scolaire 1998-1999 : Les dispositifs accueillent majoritairement
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Preview of Rapport Homophobie
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Rapport Homophobie (ob_1c54ee_rapport-annuel-2012.pdf)

5.58 MB© SkyMartyFR 174 pages
un document détaillé sur les discriminations homophobes
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Preview of Kurdish-Badini
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Kurdish-Badini (PSEA Network Factsheet_March 2021 - Kurdish Badini_0.pdf)

417 KBJessica CaplinFR 1 page
Le Réseau PSEA en Irak est un mécanisme de prévention et de réponse aux abus et exploitations sexuels commis par les employés humanitaires
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Preview of Enquête Démographique et de Santé Continue au Sénégal (EDS-Continue) 2018
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Enquête Démographique et de Santé Continue au Sénégal (EDS-Continue) 2018 (RAPPORT MENAGE VFFR367_0.pdf)

9.22 MBFR 454 pages
L'Enquête Démographique et de Santé Continue (EDS-Continue) 2018 au Sénégal fournit des données cruciales sur la démographie, la santé et la nutrition, issues d'une collaboration entre l'ANSD, le MSAS et plusieurs partenaires internationaux
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Preview of Sondages Internet : Défis Méthodologiques et Perspectives
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Sondages Internet : Défis Méthodologiques et Perspectives (sondages_internet_statcan_durandc_fr.pdf)

212 KBClaire DurandFR 36 pages
Les sondages Internet, un outil croissant pour la recherche et les élections, posent de nouveaux défis méthodologiques : couverture, recrutement, taux de réponse, et conception de questionnaires adaptés à des populations mondiales diverses
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Preview of Lettre de Rives Publiques à la Municipalité de Mies concernant l'enquête publique No 20'056
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Lettre de Rives Publiques à la Municipalité de Mies concernant l'enquête publique No 20'056 (2005_05_14_lettre_rives_publiques_a_municipalite_mies.pdf)

164 KBPHBFR 2 pages
La Municipalité de Mies est informée de réserves concernant l'enquête publique No 20'056. Le plan de situation fourni ne permet pas une bonne compréhension du projet. Une copie d'un plan de situation détaillé est demandée.
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Conditions de Vente Desigual (Condiciones_Generales_de_Venta_FR.pdf)

1.9 MBFR 7 pages
Les conditions de vente de Desigual régissent l'accord entre la société INTS FRANCE SAS et le client
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