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Les Projet D_amenagement Des Territoires

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Preview of Délibérations CM Suze
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Délibérations CM Suze (Liste-du-27.09.2022.pdf)

105 KBStation1FR 1 page
délibérations votées en conseil municipal du 27 septembre 2022, notamment adoption de procès-verbaux, composition des commissions, demandes de subventions,
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Preview of Bibliothèques départementales - Données d'activité 2010-2013
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Bibliothèques départementales - Données d'activité 2010-2013 (65860-bibliotheques-departementales-donnees-d-activite-2010-2013.pdf)

1.53 MBFR 54 pages
Le ministère de la Culture et de la Communication publie une synthèse nationale sur les activités des bibliothèques départementales de 2010 à 2013, mettant en
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Preview of Retrouvez plus d'informations dans le fichier à télécharger.
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Retrouvez plus d'informations dans le fichier à télécharger. (2C_RECRUTEMENT_SENIOR.pdf)

92 KBFR 1 page
Le cabinet 2concert recherche un chef de projet concertation pour intervenir dans les domaines de la réindustrialisation, de la transition énergétique, de
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Preview of télécharger le contrat
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télécharger le contrat (Contrat-Ruralit-Perche-Accord-cadre-sign-sans-MF.pdf)

4.97 MBjeromeFR 80 pages
Le Contrat de ruralité pour le territoire du Perche est un accord-cadre établi entre l'État et le syndicat mixte de pôle d'équilibre territorial et rural du...
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Preview of Study on Urban Functions
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Study on Urban Functions (fr-1.4.3_April2007-final.pdf)

14.37 MBEN 253 pages
ESPON project 1.4.3, "Study on Urban Functions," was co-financed by the European Community through the Interreg III ESPON Programme.
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Download (plaquette_version2022-hd.pdf)

9.71 MBFR 7 pages
Les agences d'urbanisme sont des outils d'ingénierie souples et agiles, fondés sur le partenariat, qui accompagnent les politiques publiques pour contribuer à
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Preview of discours introductif de la ministre Jacqueline Gourault
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discours introductif de la ministre Jacqueline Gourault (discours-jGourault-AG-FNCAUE-16-nov-2021.pdf)

107 KBYVES HELBERTFR 3 pages
Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, s'adresse à l'Assemblée générale de la
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Preview of Convention Pays d'art et d'histoire du pays du vignoble nantais
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Convention Pays d'art et d'histoire du pays du vignoble nantais (convention_PAHVN.pdf)

82 KBRachelFR 15 pages
Le Syndicat Mixte du SCoT et du Pays du Vignoble Nantais signe une convention avec l'État pour obtenir le label "Pays d'art et d'histoire".
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Preview of lettre de mission
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lettre de mission (news-37272-lettre-mission-cndp-concertation-piscine-la-hague.pdf)

277 KBSOPHIEFR 4 pages
La Commission nationale du débat public (CNDP) a désigné Pascal BRERAT et Jean-Daniel VAZELLE comme garants de la concertation préalable pour le projet de
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Preview of Nantes Métropole Aménagement
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Nantes Métropole Aménagement (nma-plaquette-institutionnelle.pdf)

3.77 MBFR 7 pages
Nantes Métropole Aménagement est une entreprise publique qui œuvre pour le développement urbain de Nantes Métropole, en conciliant construction de logements,...
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Preview of Compte-rendu sommaire CM 14 03 22
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Compte-rendu sommaire CM 14 03 22 (Compte-rendu-sommaire-CM-14-03-22.pdf)

456 KBSecrétariatFR 7 pages
Le Conseil Municipal d'Oberhausbergen s'est réuni le 14 mars 2022 sous la présidence de Madame Cécile DELATTRE.
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Preview of oktobris
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oktobris (va2012_10.pdf)

211 KBLietotajsFR 4 pages
Le 23 octobre 2012 à 13h00, une réunion des habitants aura lieu à la maison de la communauté de Vērēmu
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Preview of Télécharger la brochure des MIG 2023
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Télécharger la brochure des MIG 2023 (MIG_BROCHURE_SYNTHESE_PROJETS_2023-2024.pdf)

824 KBlauzonFR 19 pages
Le programme "Métiers de l'Ingénieur Généraliste" (MIG) de Mines Paris est un enseignement créé pour plonger les élèves de 1ère année au cœur des enjeux de
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Preview of rapport
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rapport (20230802_Rapport_modif_PLUi_N8.pdf)

7.52 MBFR 98 pages
La commune de Brest Métropole a lancé une enquête publique relative à la modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) facteur 4, qui vise à adapter le...
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Preview of l’UE fasse du logement social un principe primordial dans ses orientations politiques en matière d’urbanisme et d’aménagement du
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l’UE fasse du logement social un principe primordial dans ses orientations politiques en matière d’urbanisme et d’aménagement du (15 Propositions Logement Abordable LECTEURS PRESSES - Build Europe.pdf)

1.51 MBFR 4 pages
Pour résoudre la crise du logement en Europe, des propositions sont faites, notamment : - désigner un commissaire européen en charge de l'aménagement du
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Preview of propositions SOS Forêt Dordogne-sept 2022 V3
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propositions SOS Forêt Dordogne-sept 2022 V3 (propositions-SOS-Foret-Dordogne-sept-2022-V3.pdf)

74 KBPascale MOULLETFR 3 pages
SOS Forêt Dordogne a remis 16 propositions au Conseil Départemental le 5 septembre 2022, visant à prendre en compte les conséquences du changement climatique
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métropole aménagement conseil télécharger urbanisme nantes propositions délibérations municipal septembre notamment bibliothèques départementales nationale projet concertation contrat syndicat mixte study urban functions espon programme politiques

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