PDF Ebook about: Marcellienne
Marcellienne
List of ebooks and manuals about Marcellienne
9 documents available in our comprehensive collection of Marcellienne resources. Find practical guides, tutorials, and documentation to enhance your knowledge.
JUSTIFICATIVA (14) (JUSTIFICATIVA-14.pdf)
2.97 MBPT 1 page
MARCELLANNE CRISTINA SOBRAL MARTINS e RONIS DA SILVA AMORIM assinaram digitalmente um documento, com números de identificação 94801690297 e 82361860244,...
Codice Etico (codice-etico-e-organizzativo.pdf)
827 KBIT 117 pages
CASA RELIGIOSA ISTITUTO DI CULTURA E DI LINGUE MARCELLINE di Milano ha redatto un Codice Etico in base al D. Lgs 8 giugno 2011, n.
Règlement 445-2023 (445-2023-reglement-definition-dagrandissement.pdf)
167 KBFR 1 page
Le conseil de la municipalité de Sainte-Marcelline-de-Kildare adopte le règlement 445-2023 pour mettre à jour la définition d'"agrandissement" dans son...
Procès-verbal Municipalité (Seance-extraordinaire-du-9-novembre-2022-Approbation-Projet-de-proces-verbal.pdf)
129 KBFR 3 pages
La municipalité de Sainte-Marcelline-de-Kildare a tenu une séance extraordinaire le 9 novembre 2022, où elle a adopté l'ordre du jour et pris des décisions...
Procès-Verbal Séance (PV_20210913.-seance-reguliere-APPROUVE.pdf)
311 KBFR 17 pages
Le Conseil municipal de Sainte-Marcelline-de-Kildare a tenu une séance régulière le 13 septembre 2021, au cours de laquelle plusieurs décisions ont été prises,...
Planification et investissements de la Municipalité de Sainte-Marcelline-de-Kildare pour 2023 (Presentation-budget_2023.pdf)
3.34 MBFR 15 pages
La municipalité de Sainte-Marcelline-de-Kildare présente sa planification 2023, mettant l'accent sur le développement des infrastructures scolaires et communautaires, l'amélioration des réseaux routiers, la sécurité publique et la protection de l'environnement avec un programme...
Demande Subvention (Formulaire ans actifs version 2024.pdf)
161 KBFR 1 page
Municipalité de Sainte-Marcelline-de-Kildare offre un programme pour les aînés actifs. Le programme rembourse 20% du coût d'inscription pour les activités sportives. Les aînés de 60 ans et plus résidents sont admissibles.
Communiqué presse (CP-Songe-2014.pdf)
2.62 MBFR 4 pages
Des expositions d'art contemporain sont organisées dans plusieurs lieux de la région Poitou-Charentes, Pays de la Loire et Centre, du 14 mars au 2 novembre...
**Règlement 442-2023 - Ententes relatives aux travaux municipaux** (442-2023 - Rglement final Entente travaux municipaux.pdf)
337 KBFR 23 pages
Ce règlement 442-2023 permet aux municipalités de régir les ententes pour des travaux municipaux, en s'appuyant sur la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Il vise à simplifier et accélérer les procédures, tout en respectant les principes urbanistiques et la capacité financière...
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