PDF Ebook about: Montpetit
Montpetit
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Procès-verbal (Proces-verbal-2021-06-01.pdf)
384 KBFR 36 pages
Le Conseil municipal de Val-des-Bois a tenu une séance ordinaire le 1er juin 2021, présidée par le maire Roland Montpetit, avec les conseillers Jessica Maheu,
N° 2020/23 : COMMISSION : PARC AUTO, MATERIEL, ATELIER (Dlibration N 2020.23.pdf)
113 KBFR 2 pages
Le Conseil Municipal de Montagnac-Montpezat s'est réuni le 4 juin 2020 sous la présidence de François GRECO, Maire.
Procès-Verbal Conseil Municipal (DE_29.pdf)
158 KBFR 2 pages
Le Conseil Municipal de Montagnac-Montpezat a approuvé à l'unanimité l'avenant à la convention d'objectifs et de financement "enfance jeunesse" proposé par la...
EXTRAIT REGISTRE DELIBERATIONS (DE_26.pdf)
166 KBFR 3 pages
Le Conseil Municipal de Montagnac-Montpezat a approuvé à l'unanimité la modification des statuts de la communauté d'agglomération "Durance, Luberon, Verdon...
CONVENTION SAFER (DE_41.pdf)
158 KBFR 2 pages
Le Conseil Municipal de Montagnac-Montpezat a approuvé à l'unanimité la Convention d'Intervention Foncière avec la SAFER, qui arrive à son terme, pour une...
2019/22 : DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL DU VERDON (PNRV) (Dlibration N 2019.22.pdf)
175 KBFR 3 pages
Le Conseil Municipal de Montagnac-Montpezat s'est réuni le 3 juin 2019 pour désigner des délégués au Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional du...
Résiliation épicerie (DE_46.pdf)
159 KBFR 2 pages
Le Conseil Municipal de MONTAGNAC-MONTPEZAT a accepté la résiliation anticipée de la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation de...
Procès-Verbal (DE_12.pdf)
157 KBFR 2 pages
Le Conseil Municipal de Montagnac-Montpezat a décidé à l'unanimité de ne pas organiser des élections complémentaires et a élu Monsieur Armel AÏTA comme nouveau...
2019/04 : DLVA – ACTIONS D’INTERET COMMUNALES EN MATIERE DE POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET SOUTIEN AUX ACTIVITES COMMERCIALES (Dlibration N 2019.04.pdf)
166 KBFR 3 pages
Le Conseil Municipal de Montagnac-Montpezat a tenu une séance ordinaire le 26 février 2019, où il a pris acte de la définition des actions d'intérêt...
N° 2020/06 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2019 (Dlibration N 2020.06.pdf)
112 KBFR 2 pages
Le Conseil Municipal de Montagnac-Montpezat s'est réuni le 2 mars 2020 pour approuver le compte administratif de la commune pour l'année 2019.
REGIME INDEMNITAIRE (DE_08.pdf)
170 KBFR 4 pages
Le Conseil Municipal de Montagnac-Montpezat a décidé de fixer les indemnités de maire et de maire délégué à 17 % de l'Indice Brut 1022, soit 658,01 € brut...
Lettre du 30/09/2015. (LM_6.pdf)
2.67 MBFR 4 pages
Deux dossiers importants sont à l'ordre du jour des affaires communales : le transfert de la compétence tourisme et l'agenda d'accessibilité programmée.
Liste des Maires (MAIRES_2014-1.pdf)
161 KBFR 5 pages
Liste des communes et de leurs maires dans les Alpes-de-Haute-Provence :
- Aiglun : M. Daniel JUGY
- Allemagne-en-Provence : M. Jean-Luc ZERBONE
- Allons : M.
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