PDF Ebook about: Municipalisee
Municipalisee
List of ebooks and manuals about Municipalisee
50 documents available in our comprehensive collection of Municipalisee resources. Find practical guides, tutorials, and documentation to enhance your knowledge.
Municipalité Amie (Prsentation-MADA-ACFAS-11-mai-2016_compressed.pdf)
553 KBFR 39 pages
Le vieillissement de la population québécoise entraînera une hausse accélérée du nombre de personnes de 65 ans et plus dans toutes les municipalités du Québec,...
Procès-Verbal Municipalité (11-13-seance-ordinaire-version-2.pdf)
215 KBFR 35 pages
Le conseil municipal de la municipalité de Wickham a tenu une séance ordinaire le 13 novembre 2017, au cours de laquelle il a adopté l'ordre du jour et traité...
Municipalité en bref (16264-Muni_decembre_13_web.pdf)
1.92 MBFR 4 pages
La Municipalité de Morges a octroyé un crédit de CHF 28'000.00 pour le financement des actions de solidarité internationale, notamment pour les projets "Eau...
Règlement Éthique Municipalité (2022-326-Reglement.pdf)
324 KBFR 9 pages
La Municipalité de Saint-Adelphe adopte un nouveau code d'éthique et de déontologie pour les employés municipaux, qui remplace l'ancien code de 2012, en vertu...
Procès-Verbal Municipalité (PV-2023-09-extraordinaire.pdf)
170 KBFR 2 pages
Le conseil municipal du canton de Hatley a tenu une séance extraordinaire le 26 septembre 2023, au cours de laquelle il a adopté l'ordre du jour, discuté de...
Procès-verbal Municipalité (Seance-extraordinaire-du-9-novembre-2022-Approbation-Projet-de-proces-verbal.pdf)
129 KBFR 3 pages
La municipalité de Sainte-Marcelline-de-Kildare a tenu une séance extraordinaire le 9 novembre 2022, où elle a adopté l'ordre du jour et pris des décisions...
N° 4/6.12 Gestion 2011 (7693-Decision12.6.4Gestion_2011.pdf)
67 KBFR 1 page
Le Conseil communal de Morges a décidé, après avoir étudié les rapports de la Municipalité et des commissions, de donner décharge à la Municipalité pour la...
Motion E. Loehlé - décembre 2011 - Détermination de la Municipalité (4111-Motion_Loehle_-_Preservation_site_-_Determination_municipale.pdf)
186 KBFR 3 pages
La Municipalité de Morges répond à la motion de M.
Séance extraordinaire du 25 mars 2019 (03-25-PVSE-2019.pdf)
333 KBFR 5 pages
Le conseil de la Municipalité de Lac-Beauport a tenu une séance extraordinaire le 25 mars 2019.
Contrat de rénovation d'appartements (62_BMS_tehnologija_iepirk_2019_12_piedavajums_4_lig_2020.pdf)
357 KBFR 11 pages
Le contrat de construction DMV-20-62-lī porte sur la rénovation d'appartements appartenant à la municipalité à Riga.
c’est par ici! (Nouvelles-de-la-commune-22-23.pdf)
476 KBFR 4 pages
La municipalité de Sonvilier informe les citoyens sur les dernières nouvelles de la commune.
Contrat de rénovation de logements (34_FF_lgums_iepirkums_46_2017_lgums_Nr_13_2019.pdf)
348 KBFR 10 pages
Le contrat de construction DMV-19-34-lī prévoit la rénovation d'appartements appartenant à la municipalité à Riga, en Lettonie.
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 mai 2023 (PV-20230515-Sance-extra.pdf)
233 KBFR 3 pages
Le conseil municipal de la municipalité du canton de Saint-Camille s'est réuni en assemblée extraordinaire le 15 mai 2023.
Lettre de Rives Publiques à la Municipalité de Mies concernant l'enquête publique No 20'056 (2005_05_14_lettre_rives_publiques_a_municipalite_mies.pdf)
164 KBFR 2 pages
La Municipalité de Mies est informée de réserves concernant l'enquête publique No 20'056. Le plan de situation fourni ne permet pas une bonne compréhension du projet. Une copie d'un plan de situation détaillé est demandée.
Relevé sanitaire et caractérisation des rives : un projet d’accompagnement des municipalités du Témiscamingue (ambroise_lycke.pdf)
2.95 MBFR 24 pages
Un projet d'accompagnement des municipalités du Témiscamingue a été mis en place pour réaliser un relevé sanitaire et une caractérisation des rives.
N° 6/2.10 Morges Gare-Sud - étude test (976-Preavis_060210_PDL_MGS_complementaire.pdf)
27 KBFR 4 pages
La Municipalité de Morges présente un préavis complémentaire au Conseil communal concernant l'approbation des conclusions de l'étude test pour le Plan...
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 janvier 2022 (taxation) (PV-24-janvier-2022-dpt-taxation.pdf)
193 KBFR 2 pages
Le conseil municipal de la municipalité du canton de Saint-Camille a tenu une séance extraordinaire le 24 janvier 2022 en visioconférence.
Offres d’emploi – Journalier (C202204001_journalier.pdf)
570 KBFR 1 page
La Municipalité de Cantley recherche un journalier pour travailler au sein des services aux citoyens - travaux publics.
Code Éthique Élus (2022-03-code-ethique-elus.pdf)
480 KBFR 5 pages
Le Règlement 2022-03 édicte un code d'éthique et de déontologie pour les élus municipaux de la Municipalité du Canton de Hatley, qui doit être adopté avant le...
Procès-verbal (19-dec-2019-proces.pdf)
9.24 MBFR 10 pages
Le Conseil de la Municipalité régionale de comté des Collines-de-l'Outaouais a tenu sa onzième séance le 19 décembre 2019.
N° 35/9.20 - Arrêté d’imposition pour l’année 2021 (preavis_35.09.20_arrete_imposition_2021_complet.pdf)
1.24 MBFR 14 pages
La Municipalité de Morges propose de fixer le coefficient communal d'imposition pour 2021 à 68,0 points, malgré des prévisions budgétaires déficitaires, afin...
N° 22/6.22 - Demande d'un crédit de CHF 735'000.00 TTC, subventions cantonales non déduites, pour la pose de bras d'amarrage aux (inf-01-06-2022-preavis-bras-amarrage-dragage-2.pdf)
1.03 MBFR 9 pages
La municipalité demande un crédit de 735'000 CHF pour des travaux d'entretien des infrastructures portuaires, notamment le renforcement des digues et le...
Planification et investissements de la Municipalité de Sainte-Marcelline-de-Kildare pour 2023 (Presentation-budget_2023.pdf)
3.34 MBFR 15 pages
La municipalité de Sainte-Marcelline-de-Kildare présente sa planification 2023, mettant l'accent sur le développement des infrastructures scolaires et communautaires, l'amélioration des réseaux routiers, la sécurité publique et la protection de l'environnement avec un programme...
Inondations à Saint-André (17-avril_Etat-de-preparation_STADA.pdf)
166 KBFR 2 pages
La municipalité de Saint-André-d’Argenteuil demande aux résidents des zones menacées d'inondation de se préparer aux différentes éventualités en raison des...
Procès-verbal (20220913-SO-PV_Web.pdf)
243 KBFR 14 pages
Le Conseil de la Municipalité de Saint-Mathieu a tenu une séance ordinaire le 13 septembre 2022, présidée par la mairesse Lise Poissant.
ICI (reglement_controle_interimaire_lds.pdf)
87 KBFR 4 pages
La municipalité d'Austin adopte le règlement no 23-517, un règlement de contrôle intérimaire, pour maintenir un contrôle intérimaire dans le secteur concerné,...
proposta d'acord de la CUP per a l'elaboració d´un Pla especial de protecció del patrimoni del municipi (proposta-cup-pla-proteccio-patrimoni.pdf)
66 KBIT 3 pages
Ivan Torrobella Badia, portaveu del Grup Municipal de la Candidatura d'Unitat Popular – Alternativa Municipalista (CUP-AMUNT) a l'Ajuntament de Vandellòs i...
Résultats Élection Wickham (Avis-public-du-resultat-de-lelection-publie-le-2021-11-15-1.pdf)
58 KBFR 1 page
Réal Dulmaine, présidente d'élection, annonce que les personnes suivantes ont été proclamées élues à la Municipalité de Wickham : Ian Lacharité comme maire, et...
23-514-29 (avis_23-514-29.pdf)
141 KBFR 4 pages
La municipalité d'Austin a adopté le Règlement no 23-514-29, qui interdit l'usage "résidence principale de tourisme" dans la zone 2.16-LH et les zones...
N° 14/4.13 - Demande d'un crédit de CHF 103'000.00 pour le financement de la part communale du concours d'architecture organisé (15086-140413_Concours_architecture_MGS.pdf)
281 KBFR 6 pages
La Municipalité de Morges demande un crédit de CHF 103'000.00 pour financer la part communale du concours d'architecture organisé par les CFF sur leurs...
Règlement sur l’eau (2012-170-Reglement-sur-leau-A-JOUR-2021-10.pdf)
58 KBFR 10 pages
Règlement 2012-170 de la Municipalité de Saint-Elzéar sur l'eau potable vise à régir l'utilisation de l'eau potable pour préserver sa qualité et quantité.
Règlement 459/2022, code d'éthique et de déontologie des employés municipaux (reglement_459-2022_code_dethique_et_de_deontologie_des_employes_municipaux.pdf)
245 KBFR 7 pages
La Municipalité de Sainte-Brigitte-des-Saults a adopté le règlement 459/2022, qui remplace le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux,...
23-514-114 (avis_23-514-114.pdf)
99 KBFR 4 pages
La municipalité d'Austin a adopté le Règlement no 23-514-114, qui interdit l'usage "résidence principale de tourisme" dans la zone 7.13-LH et les zones...
Politique d'approvisionnement et d'achat local (2019-06-Politique-dapprovisionnement-et-dachat-local.pdf)
214 KBFR 4 pages
La Municipalité du canton de Saint-Camille a adopté une Politique d’approvisionnement et d’achat local le 7 octobre 2019, qui vise à favoriser les intérêts de...
Le Centenaire (20230713161200-piedmont-infolettre-no6-nov22.pdf)
10.42 MBFR 2 pages
Le maire de Piedmont, Martin Nadon, invite les citoyens à célébrer le 100e anniversaire de la municipalité, notamment en visitant le microsite dédié aux...
Procès-Verbal Séance Extraordinaire (10-23-1.pdf)
189 KBFR 4 pages
Le conseil municipal de la municipalité de Wickham a tenu une séance extraordinaire le 23 octobre 2019, au cours de laquelle il a adopté plusieurs résolutions,...
N° 35/9.19 - Demande d'un crédit de CHF 510’000.00 pour la réfection des sols et le remplacement des éclairages des salles de gy (35.9.19-preavis_sols_eclairage_gym_beausobre_charpentiers-sud_2019-08-05.pdf)
1.47 MBFR 11 pages
La municipalité demande un crédit de CHF 510'000 pour réparer les sols et remplacer les éclairages des salles de gymnastique de Beausobre et des...
Brûlage (Rglement-678_brlage_MOD_bleu.pdf)
215 KBFR 11 pages
Le règlement numéro 678 de la municipalité de La Minerve concerne le brûlage et vise à assurer une réglementation uniforme sur le territoire de la Régie...
Règlement 445-2023 (445-2023-reglement-definition-dagrandissement.pdf)
167 KBFR 1 page
Le conseil de la municipalité de Sainte-Marcelline-de-Kildare adopte le règlement 445-2023 pour mettre à jour la définition d'"agrandissement" dans son...
Motion Antoine André et consorts "Pour des partenariats financiers plus éthiques" - Détermination de la Municipalité (motion-antoine-andre-et-consorts-partenaires-financiers-determination-1.pdf)
170 KBFR 2 pages
La motion Antoine André et consorts propose à la Municipalité de se désengager de ses affaires avec les banques reconnues coupables d'un délit devant la...
2018-164 - Relatif aux animaux (2018-164_-_relatif_aux_animaux.pdf)
82 KBFR 10 pages
La Municipalité de l'Isle-Verte a adopté le règlement 2018-164 relatif aux animaux, qui vise à réglementer la possession et la garde d'animaux dans la...
Règlement 228-34-1 sur l'utilisation de l'eau potable (05ccb8_86a0cd11c4794ad981b22040ad4f6d06.pdf)
395 KBFR 9 pages
Le Conseil municipal de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts a adopté le Règlement #228-34 sur l'utilisation de l'eau potable, qui vise à régir...
Procès-verbal - séance ordinaire du 8 septembre 2020 (PV-20200908-sance-ordinaire.pdf)
290 KBFR 13 pages
Le conseil municipal de la municipalité du canton de Saint-Camille s'est réuni le 8 septembre 2020. Les membres présents étaient M.
N° 6/3.20 - Demande d'un crédit de CHF 558'000.00 TTC pour l'aménagement des zones 7 à 10 du cimetière du Molliau et pour sa tra (preavis_6.3.20_cimetiere-paysager.pdf)
1.68 MBFR 9 pages
La Municipalité demande un crédit de CHF 558'000.00 TTC pour l'aménagement des zones 7 à 10 du cimetière du Molliau et pour sa transition vers un cimetière...
Procès verbal de la réunion (pv_octobre_2013.pdf)
117 KBFR 6 pages
Le Conseil municipal de la municipalité du Canton de Ham-Nord s'est réuni le 1er octobre 2013 pour discuter de divers sujets, notamment l'adoption de l'ordre...
Rubén Alfaro recuerda que el fondo de cooperación es una reivindicación histórica del Municipalismo valenciano (20210518_Comision-de-Justicia-Gobernacion-y-Admin-Local.pdf)
137 KBES 2 pages
Rubén Alfaro, presidente de la FVMP, ha recordado que el Fondo de Cooperación es una reivindicación histórica del municipalismo valenciano, que ha sido...
Procès verbal (PV 1ER OCTOBRE.pdf)
88 KBFR 7 pages
Le Conseil de la Municipalité de Saint-Valentin s'est réuni le 1er octobre 2019 pour discuter de plusieurs sujets, notamment l'adoption de l'ordre du jour,...
N° 50/11.13 - Demande d'un crédit de CHF 837'000.00, subventions non déduites, pour le remplacement de la production de chaleur (16015-50.11.2013_-_Production_de_chaleur_College_de_Chanel.pdf)
623 KBFR 8 pages
La Municipalité demande un crédit de CHF 837'000 pour remplacer la production de chaleur du Collège de Chanel, qui n'est plus opérationnelle depuis juin 2013.
Procès-verbal - Séance ordinaire du 4 février 2019 (pv_-_20190204_seance_ordinaire.pdf)
306 KBFR 10 pages
Le conseil municipal de la Municipalité du canton de Saint-Camille s'est réuni le 4 février 2019 pour discuter de divers sujets, notamment l'adoption de...
N° 10/3.13 (14237-10.03.2013_-_Objectif_logement.pdf)
185 KBFR 3 pages
La Municipalité de Morges a décidé de se doter d'une politique du logement et d'une politique foncière pour faire face à la crise du logement.
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