PDF Ebook about: Prefectoraux
Prefectoraux
List of ebooks and manuals about Prefectoraux
28 documents available in our comprehensive collection of Prefectoraux resources. Find practical guides, tutorials, and documentation to enhance your knowledge.
Arrêtés Préfectoraux (arrete_2020-09-11.pdf)
1004 KBFR 8 pages
Arrêté du 10 septembre 2020 portant interdiction de distribution de denrées en certains lieux du centre-ville de Calais en prévention de risques sanitaires et...
Arrêté Préfectoral (2023-046-Marches-publics-Prestation-de-nettoyage-de-fin-de-chantier-du-siege-de-la-Cdc.pdf)
6.39 MBFR 2 pages
Un document a été publié sur le site internet de la collectivité le 11/08/2023, émanant de la Préfecture de l'Ardèche, avec une date de réception de l'AR le...
Arrêté Préfectoral (ARR2023_408.pdf)
1.04 MBFR 2 pages
Envoyé et reçu en préfecture le 27/10/2023, publié avec l'ID 073-200055499-20231025-ARR2023_408-AI.
arrêté préfectoral (arrete28032023carburant.pdf)
629 KBFR 2 pages
Arrêté préfectoral du 28 mars 2023 portant réglementation de l'achat et de la vente au détail, de l'enlèvement et du transport de carburant.
arrêté préfectoral (20231030ApSecheresseAvecAnnMentionSigne.pdf)
1.52 MBFR 26 pages
La préfète de l'Ain a pris un arrêté portant restrictions temporaires de certains usages de l'eau dans le département de l'Ain, en raison de la sécheresse.
L'arrêté préfectoral (arrete_prefectoral.pdf)
724 KBFR 4 pages
Arrêté du 31 janvier 2017 portant règlementation particulière de la pêche de loisir à des fins de consommation personnelle et familiale dans le cœur marin du...
2013275-0010 Arrêté préfectoral (2013275-0010-Arrete-prefectoral.pdf)
794 KBEN 13 pages
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Télécharger le document : Arrêté préfectoral (850_view.pdf)
3.8 MBEN 11 pages
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Débroussaillement (plaquette_debroussaillement.pdf)
450 KBFR 2 pages
Le débroussaillement est obligatoire en Corse, précisé par des arrêtés préfectoraux, pour protéger les habitations et le milieu naturel des incendies.
arrêté préfectoral du 8 février 2022 (2022-02-08_arrete_modification_cle_sagedam.pdf)
466 KBEN 6 pages
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Procédure de Publication Préfectorale - ID: 045-200067676-2022 (2022-11-Arrete_ouverte_enquete-24oct2022_legalite-WEB.pdf)
308 KBFR 6 pages
Document envoyé et reçu à la préfecture le 26/10/2022, avec l'identifiant 045-200067676-20221024-2022_419-AR. Date de publication non spécifiée.
l’arrêté préfectoral protégeant le site publié en mars 2021 (projet_aphn_les_planches_v5_avec_annexes_cle7a274c.pdf)
2.8 MBFR 6 pages
Un arrêté préfectoral a été pris pour créer une zone de protection d'habitat naturel autour de la Cascade des Tufs des Planches-près-Arbois, dans le...
INTERDICTIONS ET RESTRICTIONS D'EAU (20231013 Art secheresse-annexe 3 carte avec communes.pdf)
1.13 MBFR 1 page
INTERDICTIONS ET RESTRICTIONS DES USAGES DE L'EAU EN INDRE-ET-LOIRE SUITE À L'ARRETE PREFECTORAL DU 13/10/2023
27. Préfecture de la Moselle - Contingent Préfectoral (28 mars 2022) (27-fiche-outil-pex-prefecture-moselle-contingent-prefectoral_28mars2022.pdf)
90 KBFR 2 pages
Le contingent préfectoral mobilise des logements sociaux pour favoriser l'accès à un logement pour 4 profils prioritaires, dans l'ordre de priorité.
arrete-prefectorale-sur-la-campagne-de-chasse-2023-2024.pdf (arrete-prefectorale-sur-la-campagne-de-chasse-2023-2024-20230811.pdf)
1.58 MBEN 18 pages
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Arrêté préfectoral PDA Notre-Dame de la Clarté pdf - 205 KB (2022_11_07_AP_PDA_ND_CLARTE_PERROS_GUIREC_01.pdf)
204 KBEN 3 pages
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- Arrêté préfectoral du 3/10/2022 de mise en demeure de la SARL C.B.D.G. (AP_MeD_CBDG_3oct22_sign_RAA.pdf)
445 KBFR 3 pages
Le préfet de la Lozère a émis un arrêté préfectoral le 3 octobre 2022, mettant en demeure la société S.A.R.L C.B.D.G (compagnie bois et dérivés du Gévaudan) de...
selon la préfecture iséroise (recueil-38-2020-134-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf)
87 KBFR 5 pages
Arrêté préfectoral portant fermeture temporaire du lycée polyvalent Pierre Termier à Grenoble en raison de la propagation du Covid-19, avec au moins six cas...
2023-46 Annexe – DDTM Avenant n.3 -Terrasses + kayak v2 (2023-46 Annexe - DDTM Avenant n.3 -Terrasses kayak_v2.pdf)
657 KBFR 5 pages
Le cahier des charges de la concession de la plage naturelle de Trouville-sur-Mer est modifié par l'avenant n°3, approuvé par arrêté préfectoral du 07 mai...
Arrêté Préfectoral Réglementant la Navigation et la Plongée au Droit du Littoral de Cassis (2021_101_ap_reglementation_littoral_cassis.pdf)
1.1 MBFR 10 pages
Le préfet Maritime de la Méditerranée a pris arrêté préfectoral n° 101/2021 réglementant la navigation, le mouillage des navires et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cassis.
Consulter le RDDECI de la Seine-Maritime - Arrêté préfectoral du 28 avril 2022 (recueil-76-2022-072-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf)
5.69 MBFR 89 pages
Le Règlement Départemental de Défense Extérieure contre les Incendies de la Seine-Maritime a été approuvé par arrêté du 28 avril 2022.
Télécharger recueil-30-2023-094-recueil-des-actes-administratifs-special PDF - 10,12 Mb - 11/08/2023 (recueil-30-2023-094-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf)
9.65 MBFR 114 pages
Le recueil des actes administratifs spécial n°30-2023-094, publié le 21 août 2023, contient diverses décisions et arrêtés pris par la préfecture du Gard,...
2017091313compresscom37 (2017091313ComPressCom37.pdf)
266 KBFR 1 page
Le Comité LGV Réaction Citoyenne 37 a participé à une réunion en préfecture le 13 septembre 2017 pour discuter des doléances des riverains exposés au bruit des...
Mesures Sanitaires Sport (mesures_sanitaires_SPORT_6_janvier_2022.pdf)
90 KBFR 4 pages
Déclinaison des mesures sanitaires pour le sport du 3 janvier au 24 janvier 2022 :
- Le Pass vaccinal se substituera au Pass sanitaire à partir du 15 janvier...
Février (CR_02_20.pdf)
447 KBFR 6 pages
Le conseil municipal de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin s'est réuni le 18 février 2020 pour discuter de plusieurs sujets, notamment :
- La convention...
Déclinaison régionale du Plan national d’actions en faveur des Odonates Île-de-France 2013-2017 (PRA_Odonates_IDF_2013-2017.pdf)
7.29 MBFR 86 pages
Ce document présente la version régionale du Plan national d'actions pour la protection des odonates (libellules et demoiselles) en Île-de-France, mis en œuvre entre 2013 et 2017. Il propose un référencement de l'espèce Leucorrhine à large queue et est le fruit d'une...
Trichinellose porcine (SANT2007sa0030.pdf)
185 KBFR 3 pages
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL est responsable de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments. Il est situé à Maisons-Alfort. L'agence traite des cas de trichinellose en élevage porcin.
Conseil municipal du 1 juin 2015 (npczub50kmcwz6.pdf)
234 KBFR 12 pages
Le conseil municipal de Bellentre s'est réuni le 1er juin à 19h pour une séance publique ordinaire dirigée par le maire Anthony Favre. Il a nommé Patricia Marchand-Maillet secrétaire de séance et Laurence Dupuy-Verbinnen, directrice générale des services, comme auxiliaire.
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