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Quartage Du Sable

List of ebooks and manuals about Quartage Du Sable

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Preview of Retour sur la seconde séance du Latena Tour le 26.10.2023 à Hauterive
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Retour sur la seconde séance du Latena Tour le 26.10.2023 à Hauterive (Latena-OUI-a-Hauterive-26.10.2023.pdf)

115 KBFR 1 page
Sous la présidence de Laurent Ramsbacher, le Laténa-tour a accueilli environ 80 citoyens à Hauterive pour discuter de la fusion des communes.
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Preview of Atelier ONU : Utiliser les Organes de Traités pour Promouvoir les Droits des Peuples Autochtones
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Atelier ONU : Utiliser les Organes de Traités pour Promouvoir les Droits des Peuples Autochtones (Flyer_training_01_05_2017_FR.pdf)

75 KBDocipFR 1 page
Cette session offre une introduction générale aux organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, avec un accent sur leur rôle dans la promotion des droits des peuples autochtones
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Preview of Projet de modification du code civil : entretien de l'enfant
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Projet de modification du code civil : entretien de l'enfant (78924.pdf)

187 KBFR 45 pages
Le projet de modification du code civil vise à aménager le droit d'entretien de l'enfant mineur pour éviter que l'état civil de ses parents ne le désavantage
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Preview of 2020-01-CR-bureau
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2020-01-CR-bureau (2020-01-CR-bureau.pdf)

47 KBlebavertravandFR 2 pages
CR janvier 2020 Programme 2020 23 février ; Repas du Club à Arbanats (30€) RDV entre 9h30 et 10h à l’occasion du rassemblement des Calandres à Gradignan,
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Preview of PV du 03/11/2021
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PV du 03/11/2021 (PV-CA-03.11.2021.pdf)

121 KBjoelleFR 3 pages
fr/ PROCES VERBAL DE LA REUNION DU
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