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Décision En FR 466.76 KB.pdf

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Summary

Cette décision concerne le recours T 1499/11 contre la décision de maintenir le brevet européen n° 1341732 dans une forme modifiée. Le brevet concerne un vitrage muni d'un empilement de couches minces pour la protection solaire et/ou l'isolation thermique. La décision attaquée a admis un document tardivement produit (D16) dans la procédure, qui détruit la nouveauté de l'objet de la revendication 1 de la requête principale. Les requérants ont contesté le bien-fondé de la décision et déposé de nouvelles requêtes. La chambre de recours technique a examiné les questions de recevabilité, de nouveauté, d'activité inventive et de clarté. La décision finale n'est pas indiquée dans le texte fourni.

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Description

Cette décision concerne le recours T 1499/11 contre la décision de maintenir le brevet européen n° 1341732 dans une forme modifiée.

Technical Information

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Pages: 25
Language: FR
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