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Summary

Le système juridique français reconnaît trois catégories d'oeuvres créées par plusieurs personnes : l'oeuvre de collaboration, l'oeuvre composite ou dérivée, et l'oeuvre collective. L'oeuvre de collaboration suppose une participation simultanée de plusieurs personnes physiques, avec une condition d'originalité et une participation concertée, ou "intimité spirituelle" entre les coauteurs. Cette notion exige que les coauteurs oeuvrent sur leurs contributions en ayant à l'esprit l'ensemble de l'oeuvre, sans nécessité de fusion des contributions ou d'importance égale des apports. La Cour d'appel de Paris a décidé que l'opéra "Le Prince Igor" était une oeuvre de collaboration entre Glazounov et Rimski-Korsakov, mais pas avec Borodine, car celui-ci n'avait pas associé ses efforts artistiques avec les deux autres compositeurs. Cette décision montre l'importance de la condition d'agir en concert et que les catégories d'oeuvre de collaboration et d'oeuvre composite peuvent coexister à l'intérieur de la même oeuvre.

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Le système juridique français reconnaît trois catégories d'oeuvres créées par plusieurs personnes : l'oeuvre de collaboration, l'oeuvre composite ou dérivée,...

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Language: FR
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