PDF Ebook about: Collectivit Territoriale
Collectivit Territoriale
List of ebooks and manuals about Collectivit Territoriale
50 documents available in our comprehensive collection of Collectivit Territoriale resources. Find practical guides, tutorials, and documentation to enhance your knowledge.
Télécharger la documentation Mairies & Collectivités territoriales (PLV-Broker-Mairies-Digital-Kiosk.pdf)
18.72 MBFR 24 pages
Le numérique est de plus en plus présent dans la vie des français, mais 13 millions de français demeurent éloignés du numérique, ce qui crée de nouvelles...
Laïcité : Définitions, Principes et Rôle des Collectivités Territoriales (S1-2_transcription.pdf)
377 KBFR 2 pages
Ce MOOC explore la laïcité et son rôle dans les collectivités territoriales, en se concentrant sur sa définition juridique basée sur les textes constitutionnels et les lois éducatives
Soutien Libye (LIBYE-Faceco.pdf)
123 KBFR 2 pages
Le fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) permet aux collectivités de contribuer à l'aide d'urgence aux victimes de crises
Dérogation Territoriale (d_166_2021-annexe.pdf)
853 KBFR 4 pages
Les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent s'écarter d'une valeur déterminée par délibération motivée
Article Regards croisés (272613_46faa2e82b6a4a0b8c9ef59b689320ba.pdf)
1.04 MBFR 20 pages
Le développement local n'est plus l'apanage des seules collectivités territoriales et structures institutionnelles
Débat d'orientations budgétaires 2021 (DOB-2021-CCPS.pdf)
465 KBFR 26 pages
L'article 107 de la loi NOTRe impose la présentation d'un Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) par l'exécutif de la collectivité territoriale
Règlement (reglement_de_l_appel_a_projet_france-maroc_2022-2024_1ere_tranche_cle0746db.pdf)
3.04 MBFR 14 pages
Le Royaume du Maroc et la France lancent un appel à projets triennal (2022-2024) pour soutenir la coopération décentralisée entre collectivités territoriales
Le rapport Doligé sur la simplification des normes applicables aux collectivités (229 pages) (PDF, 3.86 Mo) (nouvelle fenêtre) (Le rapport Dolig sur la simplification des normes applicables aux collectivits 229 pages.pdf)
3.86 MBFR 229 pages
La mission parlementaire sur la simplification du droit applicable aux collectivités territoriales, menée par le Sénateur Eric Doligé, constate que l'édifice
discours introductif de la ministre Jacqueline Gourault (discours-jGourault-AG-FNCAUE-16-nov-2021.pdf)
107 KBFR 3 pages
Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, s'adresse à l'Assemblée générale de la
Développement Économique (power-point-service-eco-TDM.pdf)
795 KBFR 19 pages
La loi NOTRe confie de nouvelles compétences aux Régions et redéfinit celles des collectivités territoriales en matière de développement économique, incluant
Analyse des contrats Territoire-lecture (période 2015-2017) (69179-analyse-des-contrats-territoire-lecture-periode-2015-2017.pdf)
719 KBFR 16 pages
Le Contrat territoire-lecture (CTL) est un outil créé en 2010 pour développer la lecture, associant l'État et des collectivités territoriales
Communiqué du 9-9-2011 (22384699.pdf)
19 KBFR 1 page
L'Autorité de la concurrence a été saisie par le Sénat pour émettre un avis sur le rôle des collectivités territoriales dans le déploiement de la fibre
Comprendre les Collectivités et les Marchés Publics (131008-CYCLE_collectivites_marchespublics.pdf)
324 KBFR 1 page
Le programme est divisé en deux modules : le premier module explore l'organisation et le fonctionnement de l'administration de l'État et des collectivités territoriales, tandis que le deuxième module aborde la procédure et les exigences des marchés publics
Loi sur Décentralisation (Loi_2014_020.pdf)
339 KBFR 68 pages
La loi n°2014-020 du 27 septembre 2014 définit les règles relatives à l'organisation, au fonctionnement, aux pouvoirs, aux compétences et attributions des...
Analyse de l'évolution des produit 2022 de la fiscalité directe locale des collectivités territoriales à partir du fichier REI 2 (note_rei_2022.pdf)
1.81 MBFR 17 pages
Le produit global de fiscalité locale en 2022 est en hausse de 5,9 % et atteint 103,6 milliards d'euros, avec une part prépondérante de la taxe foncière sur...
http://www.assemblee-nationale.fr/15/pdf/rap-info/i2539.pdf (i2539.pdf)
383 KBFR 65 pages
La mission d'information sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République
Aménagement de la place de la mairie et délégation du conseil municipal au maire (CM-27-AOUT-2018.pdf)
351 KBFR 2 pages
Lors de la séance du conseil municipal du 27 août 2018, la commune de Marchaux-Chaudefontaine a discuté de l'aménagement de la place de la mairie et a choisi une entreprise pour le projet, tout en déléguant certaines compétences au maire selon l'article L2122-22 du Code général...
PDF (cg-journal-officiel-dated-2018-03-22-no-12.pdf)
124 KBFR 24 pages
Décrets portant attributions et organisation de diverses directions générales et institutions, notamment la direction générale de la fonction publique...
H (EN-MARCHE-LO-GUYANE 1.pdf)
1.09 MBFR 3 pages
Mesdames et Messieurs, chers compatriotes de Guyane, le candidat présente son projet pour la Guyane et les Outre-mer, axé sur la sécurité, le développement...
???? Télécharger le COMPTE RENDU des Ateliers Territoriaux (CR-Atelier-EG-Ceuse2-1.pdf)
1.38 MBFR 7 pages
23 & 24 SEPTEMBRE 2021, l'Atelier Territorial Céüse a été organisé par l'Association Idées de Demain et le Master « Gestion Durable des Territoires de Montagne...
TerritoiresXYZ (fiche-produit-territoireXYZ.pdf)
4.15 MBFR 2 pages
Les concitoyens et les agents de collectivité peuvent accéder aux données de leur territoire en un seul clic via territoiresXYZ, qui fédère des données
LE CHÔMAGE (fp_chomage.pdf)
591 KBFR 27 pages
Les travailleurs involontairement privés d'emploi, aptes au travail et à la recherche d'un emploi, ont droit à un revenu de remplacement pendant une certaine...
Télécharger la présentation de la Banque des Territoires, Groupe Caisse des dépôts et Consignation (2023-04-04-Financement-H2-BDT-grpe-CDC.pdf)
1.27 MBFR 18 pages
La mobilité en France représente un secteur important pour l'économie et l'aménagement du territoire, avec 385 Md€/an (17,3% du PIB), 163 M€/an de dépenses des...
Uni'vert Trail (Prsentation-AG-CRCHS-P-GAUMONDIE-Lecture-seule-Copie.pdf)
3.31 MBFR 7 pages
Des espaces dédiés à la découverte et à la pratique de la course en nature, avec des circuits permanents classés par niveau, balisés et entretenus par des...
Refaire de l'industrie un projet territorial : une approche multi-facteurs et collaborative (lfi_cp_n44.pdf)
1 MBFR 3 pages
La réindustrialisation, clé de la souveraineté économique, nécessite une approche locale adaptée. L'ouvrage de Caroline Granier explore les ingrédients et combinaisons uniques qui font le succès industriel de certains territoires. Il met en lumière des études de cas pour...
formulaire débit de boisson (formulaire-debit-de-boissons.pdf)
52 KBFR 1 page
Demande d'autorisation d'ouvrir un débit temporaire de boissons, adressée au Maire, pour obtenir l'autorisation d'établir un débit de boissons temporaire à un...
Télécharger (pub-application-loi-zan-version-web-2023-09-21.pdf)
4.37 MBFR 12 pages
La loi n°2023-630 vise à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.
2013-03-13_B_conventions_refuges_chauves-souris 105,91 Ko, pdf (2013-03-13_B_conventions_refuges_chauves-souris.pdf)
105 KBFR 1 page
Le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales met en place des conventions "refuges pour les chauve-souris" avec des propriétaires publics ou privés de bâtiments...
un-e éducateur-trice de jeunes enfants (cae517_d003cc95300b402db63a82f4bfd118df.pdf)
199 KBFR 1 page
La Communauté de communes du Haut Béarn recrute un éducateur de jeunes enfants en structure d'accueil petite enfance pour un contrat à durée déterminée de 6...
Vélo & Territoires (VT21_NUMERO-63-VF_compressed_compressed.pdf)
1.78 MBFR 11 pages
Départementales et régionales 2021, le vélo part en campagne.
Délib 2020 06D Bis (Dlib-2020_06D-Bis-Election-du-Maire.pdf)
182 KBFR 2 pages
L'An deux mille vingt, le Conseil Municipal de Clans s'est réuni pour élire le Maire.
Download (plaquette_version2022-hd.pdf)
9.71 MBFR 7 pages
Les agences d'urbanisme sont des outils d'ingénierie souples et agiles, fondés sur le partenariat, qui accompagnent les politiques publiques pour contribuer à...
Procès-verbal du CM 28.03.22 1,26 Mo, pdf (PVCM28032022_signed2.pdf)
1.26 MBFR 62 pages
Le Conseil municipal de Vandœuvre s'est réuni le 28 mars 2022 sous la présidence de M. HABLOT Stéphane.
Visions contrastées des services écosystémiques des zones humides saisonnières du Gharb, Maroc (CHOUKRANI_Visions-contrastees-des-services-ecosystemique-Merjas-Gharb.pdf)
3.7 MBFR 11 pages
Les zones humides saisonnières du Gharb au Maroc, appelées merjas, sont considérées de manière contrastée par les acteurs locaux et institutionnels.
FEI 2024 (Flash collectivits 2024_V3.pdf)
125 KBFR 4 pages
L'appel à projet Fonds Exceptionnel d'Investissement (FEI) 2024 vise à financer des projets innovants et structurants dans les outre-mer, notamment dans les...
23_06_09_CCAL_prop_de_tract_lettre_ouverte_aux_elus-vf (23_06_09_CCAL_prop_de_tract_lettre_ouverte_aux_elus-vf.pdf)
40 KBFR 2 pages
La CCAL doit s'engager sur un projet d'insertion pour des familles roms roumaines, car leur présence depuis un an, leur scolarisation et leur stabilité...
RAA 16 Décembre 2019 1,39 Mo, pdf (RAA-16-Dcembre-2019.pdf)
1.39 MBFR 38 pages
Le Recueil des Actes Administratifs de la commune de Saint Grégoire, édité le 23 décembre 2019, comprend les délibérations du Conseil municipal, les décisions...
Résumé (Dhaouadi.pdf)
119 KBFR 1 page
La valorisation agricole des produits résiduaires organiques (PRO) peut constituer une alternative intéressante à leur traitement par incinération ou...
Télécharger (CatalogueFormation2021_fichierstage_catalogue-formation-alpe21-final.pdf)
11.74 MBFR 44 pages
L'ALPE ACEPP04 propose un catalogue de formation 2021 pour les professionnels et bénévoles de la petite enfance, avec des formations collectives, des...
20140901_Annexe_2_Rappels_reglementaires.pdf (20140901_Annexe_2_Rappels_reglementaires.pdf)
134 KBFR 1 page
La commune est responsable de la dénomination des voies et de la diffusion des informations correspondantes.
Contrat de projet 2023-2026 Télécharger le document (Contrat-Projet-centre-socioculturel-du-barbezilien-2023-2026.pdf)
5.07 MBFR 113 pages
Le projet territorial d'animation de vie sociale Sud Charente concerne un territoire composé de 2 communautés de communes et 90 communes pour 39 197 habitants.
Classement Villes (1c3aa385-75af-4aaa-bf3f-3eb9e3dfe453_Classement-des-villes-universitaire---2023.pdf)
3.33 MBFR 54 pages
Le coût de la vie étudiante a augmenté de 6,47% en 2023, malgré les annonces du gouvernement, et de 25,51% sous la présidence d'Emmanuel Macron.
PV du Conseil du 22 février 2023 (PV-du-22.02.2023.pdf)
452 KBFR 9 pages
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d'Othe s'est réuni le 22 février 2023 pour discuter de plusieurs points, notamment...
IMMATRICULATION COPROPRIÉTÉ (immatriculation_copropriete.pdf)
148 KBFR 6 pages
L'immatriculation des copropriétés est obligatoire et consiste à inscrire les informations sur une copropriété dans un registre national tenu par l'Agence...
guide pratique (GUIDE_PRATIQUE_DEV_ECO_FR.pdf)
4.48 MBFR 40 pages
La Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) a élaboré un guide pratique pour optimiser les partenariats et faciliter l'émergence de projets...
regles_fonctionnement_adoptees_sage_cevm_juin21.pdf (regles_fonctionnement_adoptees_sage_cevm_juin21.pdf)
350 KBFR 8 pages
La Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Croult-Enghien-Vieille Mer a été créée en 2007 pour élaborer et...
Procès-Verbal de la Séance du Conseil Municipal de Bourg-Blanc - 28 Février 2023 (PV-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-28-FEVRIER-2023.pdf)
724 KBFR 31 pages
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 février 2023 : discussion sur le budget 2023, conventions pour les travaux d'aménagement urbain et sportif, acquisition foncière, subventions, et projets d'infrastructures sportives.
Communiqué de presse (CP-chiffres-Schema-national-velo_Vfinale.pdf)
1.19 MBFR 2 pages
Les territoires tiendront difficilement le rythme des ouvertures sans appui de l’État sur le Schéma national vélo, 34 % des itinéraires restant à aménager.
Rapport d’orientations budgétaires (AR-ANNEXE-P8_Rapport-Orientations-Budgetaires_2023.pdf)
1.43 MBFR 28 pages
Le rapport d'orientations budgétaires 2023 de la commune de Bellevigne-en-Layon présente le contexte juridique et financier de la construction du budget.
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