PDF Ebook about: Collectivités
Collectivités
List of ebooks and manuals about Collectivités
50 documents available in our comprehensive collection of Collectivités resources. Find practical guides, tutorials, and documentation to enhance your knowledge.
OEUVRES COLLECTIVES (Les-oeuvres-de-lesprit-cres-par-plusieurs-personnes-en-droit-franais.pdf)
415 KBFR 12 pages
Le système juridique français reconnaît trois catégories d'oeuvres créées par plusieurs personnes : l'oeuvre de collaboration, l'oeuvre composite ou dérivée,...
Soutien Libye (LIBYE-Faceco.pdf)
123 KBFR 2 pages
Le fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) permet aux collectivités de contribuer à l'aide d'urgence aux victimes de crises
Guide pour les collectivités amies des aînés (AFRRC_fr.pdf)
988 KBFR 58 pages
L'Initiative des collectivités rurales et éloignées amies des aînés vise à accroître la sensibilisation aux besoins des aînés pour maintenir une vie active et
Télécharger la documentation Mairies & Collectivités territoriales (PLV-Broker-Mairies-Digital-Kiosk.pdf)
18.72 MBFR 24 pages
Le numérique est de plus en plus présent dans la vie des français, mais 13 millions de français demeurent éloignés du numérique, ce qui crée de nouvelles...
Comprendre les Collectivités et les Marchés Publics (131008-CYCLE_collectivites_marchespublics.pdf)
324 KBFR 1 page
Cette formation de 2 jours vise à comprendre les collectivités et les marchés publics
Article Regards croisés (272613_46faa2e82b6a4a0b8c9ef59b689320ba.pdf)
1.04 MBFR 20 pages
Le développement local n'est plus l'apanage des seules collectivités territoriales et structures institutionnelles
Dérogation Territoriale (d_166_2021-annexe.pdf)
853 KBFR 4 pages
Les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent s'écarter d'une valeur déterminée par délibération motivée
Laïcité : Définitions, Principes et Rôle des Collectivités Territoriales (S1-2_transcription.pdf)
377 KBFR 2 pages
Ce MOOC explore la laïcité et son rôle dans les collectivités territoriales, en se concentrant sur sa définition juridique basée sur les textes constitutionnels et les lois éducatives
Rapport du 21 juillet (DE_2023_78-Creation-dun-emploi-permanent-au-grade-dassistant-denseignement-artistique-de-1ere-classe.pdf)
7.18 MBFR 2 pages
Un texte a été publié sur le site internet de la collectivité le 21 juillet 2023
Actualités 24/02/2023 (DE_2023_18-Compte-administratif-et-affectation-de-resultats-2022-du-budget-annexe-SPANC.pdf)
2.67 MBFR 1 page
Un texte a été publié sur le site internet de la collectivité le 24/02/2023.
Espèces envahissantes (publication-eee-marines-outre-mer-2019.pdf)
13.53 MBFR 100 pages
Les espèces exotiques envahissantes marines représentent une menace croissante pour les écosystèmes marins et littoraux des collectivités françaises
Rapport 2023 (DE_2023_98-Designation-dun-representant-suppleant-au-sein-de-lEPAGE-Loire-Lignon-.pdf)
5.56 MBFR 2 pages
Un texte a été publié sur le site internet de la collectivité le 17 novembre 2023
Rapport 2023 (DE_2023_38-Creation-dun-emploi-permanent-au-grade-dagent-de-maitrise-territorial-.pdf)
3.24 MBFR 2 pages
Un texte a été publié sur le site internet de la collectivité le 10/03/2023.
Rapport 2022 (DE_2022_69-DM-n1-du-budget-annexe-Ateliers-relais.pdf)
2.56 MBFR 1 page
Un texte a été publié sur le site internet de la collectivité le 18/11/2022
Rapport 2022 (DE_2022_88-Fixation-des-attributions-de-compensation-2023.pdf)
4.19 MBFR 2 pages
Un document a été publié sur le site internet de la collectivité le 16 décembre 2022.
Plan PLPDMA 2022 (votre-avis-nous-interesse-plpdma.html)
296 KBFR 2 pages
- Développer l'éco-exemplarité dans les collectivités et les entreprises
- Éviter les déchets verts et encourager la gestion de proximité des biodéchets
-
Développement Économique (power-point-service-eco-TDM.pdf)
795 KBFR 19 pages
La loi NOTRe confie de nouvelles compétences aux Régions et redéfinit celles des collectivités territoriales en matière de développement économique, incluant
Analyse des contrats Territoire-lecture (période 2015-2017) (69179-analyse-des-contrats-territoire-lecture-periode-2015-2017.pdf)
719 KBFR 16 pages
Le Contrat territoire-lecture (CTL) est un outil créé en 2010 pour développer la lecture, associant l'État et des collectivités territoriales
Procès-verbal 80 (21-06-04_0.pdf)
312 KBFR 12 pages
Le député de Monfwi démissionne, la ministre de l'Infrastructure parle du Programme d'accès aux collectivités, la ministre responsable des personnes âgées
Le rapport Doligé sur la simplification des normes applicables aux collectivités (229 pages) (PDF, 3.86 Mo) (nouvelle fenêtre) (Le rapport Dolig sur la simplification des normes applicables aux collectivits 229 pages.pdf)
3.86 MBFR 229 pages
La mission parlementaire sur la simplification du droit applicable aux collectivités territoriales, menée par le Sénateur Eric Doligé, constate que l'édifice
discours introductif de la ministre Jacqueline Gourault (discours-jGourault-AG-FNCAUE-16-nov-2021.pdf)
107 KBFR 3 pages
Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, s'adresse à l'Assemblée générale de la
URBANISME RELATIONNEL (pour-un-urbanisme-relationnel-analyse-des-impacts-sociaux-et-urbains-de-l-urbanisme-transitoire.pdf)
10.94 MBFR 40 pages
L'urbanisme transitoire produit des valeurs telles que le gain économique pour les propriétaires, la dynamisation de la vie urbaine pour les collectivités, des
L'économie sociale et solidaire au coeur des compétences du bloc communal (Fiche3_0.pdf)
3.77 MBFR 2 pages
L'économie sociale et solidaire (ESS) est au cœur des compétences du bloc communal, avec tous les niveaux de collectivités concernés par son soutien
Téléchargez le catalogue (MOBISKOOL-2019-NET.pdf)
8.14 MBFR 138 pages
MobiSkool, fournisseur de mobilier scolaire et de collectivités, propose une gamme de produits conçus pour répondre aux besoins des établissements scolaires et
Arrêté BIA (8074-160428-jorf-bia-djibouti.pdf)
123 KBFR 1 page
Arrêté du 28 avril 2016 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif au brevet d'initiation aéronautique (BIA), ajoutant "Djibouti" aux collectivités
Règlement (reglement_de_l_appel_a_projet_france-maroc_2022-2024_1ere_tranche_cle0746db.pdf)
3.04 MBFR 14 pages
Le Royaume du Maroc et la France lancent un appel à projets triennal (2022-2024) pour soutenir la coopération décentralisée entre collectivités territoriales
fiche19_0.pdf (fiche19_0.pdf)
831 KBFR 2 pages
L'économie sociale et solidaire (ESS) est un partenaire important des politiques jeunesse et sports des collectivités, représentant 57% des emplois du secteur
LE COMPOST (FDT-n56-Juin2022V21_compressed.pdf)
1.22 MBFR 14 pages
Le premier semestre 2022 a été productif pour Sud Rhône Environnement, avec des agents qui ont travaillé au plus près des habitants et des collectivités pour
article S Ouest du 14 déc 2020 les collectivités devront payer (article-s-ouest-du-14-dec-2020-les-collectivites-devront-payer.pdf)
155 KBEN 1 page
There is no text to summarize.
CHARGÉ.E DE PROJET ET COMMUNICATION (7632-offre_d_emploi_charge_de_projet_et_communication_8_5_x_11_version_2.pdf)
2.17 MBFR 1 page
e de projet et communication pour soutenir les entrepreneurs et les collectivités dans une perspective de
Artforum (made-in-l.a.-2012-artforum.com-_-in-print.pdf)
1.34 MBEN 2 pages
The 2012 "Made in L.A." biennial at the Hammer Museum, LAXART, and Los Angeles Municipal Art Gallery featured 60 artists and collectives, showcasing the...
Chauffage collectif à plaquettes de bois en Lozère : témoignage d'une collectivité (Exemple_chauffage_bois_collectif.pdf)
451 KBFR 1 page
La CCI de Lozère met en lumière des initiatives en faveur de la filière bois à l'occasion du Forum Bois. La Communauté de Communes témoigne de son expérience en matière de chauffage collectif à plaquettes de bois.
Débat d'orientations budgétaires 2021 (DOB-2021-CCPS.pdf)
465 KBFR 26 pages
L'article 107 de la loi NOTRe impose la présentation d'un Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) par l'exécutif de la collectivité territoriale.
Download Topsportpolis: Premies 2023 - Nationale Topsportpolis (Topsportpolis_-Premietabel-2023-Nationale-Topsportpolis.pdf)
116 KBNL 1 page
Collectiviteit 207073335 NOC*NSF Nationale Topsportpolis: basisverzekeringen met vrijwillig eigen risico van € 0,00 tot € 500,00, basispremie Basis Zeker €...
Communiqué du 9-9-2011 (22384699.pdf)
19 KBFR 1 page
L'Autorité de la concurrence a été saisie par le Sénat pour émettre un avis sur le rôle des collectivités territoriales dans le déploiement de la fibre
Instances médicales (CDG-Conseil-medical.pdf)
144 KBFR 2 pages
Le centre de gestion réceptionne les saisines, instruit les dossiers et communique les avis aux collectivités en matière de santé des agents, avec une instance
Ficha técnica (pf-ficha-tecnica.pdf)
1.66 MBFR 4 pages
Programme de sièges de collectivité, idéal pour la formation et utilisation à l’air libre, caractérisé par sa simplicité et son nettoyage facile, avec des...
CONVENTION FINANCEMENT CENTRES IMMERSION LINGUISTIQUE CORSE (2020O2343-annexe.pdf)
48 KBFR 4 pages
La Collectivité de Corse, le ministère de l'Éducation nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Haute-Corse (AD PEP...
FINANCEMENT HEBERGEMENT URGENCE (2020CP178.pdf)
94 KBFR 3 pages
La Collectivité de Corse soutient les structures qui accueillent et accompagnent les personnes en situation de grande précarité, notamment la FALEP 2A qui gère...
Contrôle de légalité (2023-006-Ordures-menageres-Pose-semi-enterres-site-Gerbier.pdf)
2 MBNL 1 page
Contrôle de légalité ontvangen op 02/03/2023, gepubliceerd op de website van de collectiviteit op 03/03/2023 onder referentie...
Rapport RNC (2020CP170.pdf)
121 KBFR 4 pages
La Collectivité de Corse envisage de créer une réserve naturelle de Corse (RNC) sur la façade maritime nord-occidentale, limitrophe de la réserve naturelle de...
Plan Stratégique RH (dossier_ldg.pdf)
3.73 MBFR 117 pages
Les lignes directrices de gestion (LDG) de la Ville du Robert visent à formaliser la politique RH de la collectivité, comprenant une stratégie pluriannuelle de...
Rapport (2022200CP.pdf)
100 KBFR 2 pages
La Collectivité de Corse et la commune de Livia ont élaboré une convention de partenariat pour valoriser les sites archéologiques de Cuccuruzzu et de...
TerritoiresXYZ (fiche-produit-territoireXYZ.pdf)
4.15 MBFR 2 pages
Les concitoyens et les agents de collectivité peuvent accéder aux données de leur territoire en un seul clic via territoiresXYZ, qui fédère des données...
Charte Lycée 4.0 (Charte-4.0..pdf)
435 KBFR 1 page
La Région Grand Est collecte vos coordonnées et la référence du matériel pour suivre l’affectation des portables financés par la collectivité, dans le cadre du...
Théâtre de l'Opprimé (Augusto-Boal-et-le-Thtre-de-lOpprim.pdf)
877 KBFR 6 pages
Augusto Boal a développé le Théâtre de l'Opprimé, un outil pour les opprimés de s'exprimer et chercher des stratégies collectives pour résoudre leurs...
Formation Moto A1/A2 (PARCOURS-DE-FORMATION-PERMIS-A1-A2.pdf)
58 KBFR 2 pages
Le candidat suit un parcours de formation pour les catégories A1 ou A2 du permis, comprenant une évaluation de départ, des séances d'entraînement collectives...
Télécharger (CatalogueFormation2021_fichierstage_catalogue-formation-alpe21-final.pdf)
11.74 MBFR 44 pages
L'ALPE ACEPP04 propose un catalogue de formation 2021 pour les professionnels et bénévoles de la petite enfance, avec des formations collectives, des...
Loi sur Décentralisation (Loi_2014_020.pdf)
339 KBFR 68 pages
La loi n°2014-020 du 27 septembre 2014 définit les règles relatives à l'organisation, au fonctionnement, aux pouvoirs, aux compétences et attributions des...
Arrêté Préfectoral (2023-046-Marches-publics-Prestation-de-nettoyage-de-fin-de-chantier-du-siege-de-la-Cdc.pdf)
6.39 MBFR 2 pages
Un document a été publié sur le site internet de la collectivité le 11/08/2023, émanant de la Préfecture de l'Ardèche, avec une date de réception de l'AR le...
Popular Keywords
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