PDF Ebook about: Collectivisees
Collectivisees
List of ebooks and manuals about Collectivisees
50 documents available in our comprehensive collection of Collectivisees resources. Find practical guides, tutorials, and documentation to enhance your knowledge.
Soutien Libye (LIBYE-Faceco.pdf)
123 KBFR 2 pages
Le fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) permet aux collectivités de contribuer à l'aide d'urgence aux victimes de crises...
Guide pour les collectivités amies des aînés (AFRRC_fr.pdf)
988 KBFR 58 pages
L'Initiative des collectivités rurales et éloignées amies des aînés vise à accroître la sensibilisation aux besoins des aînés pour maintenir une vie active et...
Télécharger la documentation Mairies & Collectivités territoriales (PLV-Broker-Mairies-Digital-Kiosk.pdf)
18.72 MBFR 24 pages
Le numérique est de plus en plus présent dans la vie des français, mais 13 millions de français demeurent éloignés du numérique, ce qui crée de nouvelles...
Comprendre les Collectivités et les Marchés Publics (131008-CYCLE_collectivites_marchespublics.pdf)
324 KBFR 1 page
Cette formation de 2 jours vise à comprendre les collectivités et les marchés publics. Le programme est divisé en deux modules : le premier module explore l'organisation et le fonctionnement de l'administration de l'État et des collectivités territoriales, tandis que le deuxième...
Article Regards croisés (272613_46faa2e82b6a4a0b8c9ef59b689320ba.pdf)
1.04 MBFR 20 pages
Le développement local n'est plus l'apanage des seules collectivités territoriales et structures institutionnelles.
Dérogation Territoriale (d_166_2021-annexe.pdf)
853 KBFR 4 pages
Les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent s'écarter d'une valeur déterminée par délibération motivée.
Laïcité : Définitions, Principes et Rôle des Collectivités Territoriales (S1-2_transcription.pdf)
377 KBFR 2 pages
Ce MOOC explore la laïcité et son rôle dans les collectivités territoriales, en se concentrant sur sa définition juridique basée sur les textes constitutionnels et les lois éducatives. Il vise à clarifier le concept souvent mal compris et à encourager le débat parmi les agents...
discours introductif de la ministre Jacqueline Gourault (discours-jGourault-AG-FNCAUE-16-nov-2021.pdf)
107 KBFR 3 pages
Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, s'adresse à l'Assemblée générale de la...
Espèces envahissantes (publication-eee-marines-outre-mer-2019.pdf)
13.53 MBFR 100 pages
Les espèces exotiques envahissantes marines représentent une menace croissante pour les écosystèmes marins et littoraux des collectivités françaises...
Arrêté BIA (8074-160428-jorf-bia-djibouti.pdf)
123 KBFR 1 page
Arrêté du 28 avril 2016 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif au brevet d'initiation aéronautique (BIA), ajoutant "Djibouti" aux collectivités...
Plan PLPDMA 2022 (votre-avis-nous-interesse-plpdma.html)
296 KBFR 2 pages
- Développer l'éco-exemplarité dans les collectivités et les entreprises
- Éviter les déchets verts et encourager la gestion de proximité des biodéchets
-...
Développement Économique (power-point-service-eco-TDM.pdf)
795 KBFR 19 pages
La loi NOTRe confie de nouvelles compétences aux Régions et redéfinit celles des collectivités territoriales en matière de développement économique, incluant...
Analyse des contrats Territoire-lecture (période 2015-2017) (69179-analyse-des-contrats-territoire-lecture-periode-2015-2017.pdf)
719 KBFR 16 pages
Le Contrat territoire-lecture (CTL) est un outil créé en 2010 pour développer la lecture, associant l'État et des collectivités territoriales.
Procès-verbal 80 (21-06-04_0.pdf)
312 KBFR 12 pages
Le député de Monfwi démissionne, la ministre de l'Infrastructure parle du Programme d'accès aux collectivités, la ministre responsable des personnes âgées...
Le rapport Doligé sur la simplification des normes applicables aux collectivités (229 pages) (PDF, 3.86 Mo) (nouvelle fenêtre) (Le rapport Dolig sur la simplification des normes applicables aux collectivits 229 pages.pdf)
3.86 MBFR 229 pages
La mission parlementaire sur la simplification du droit applicable aux collectivités territoriales, menée par le Sénateur Eric Doligé, constate que l'édifice...
URBANISME RELATIONNEL (pour-un-urbanisme-relationnel-analyse-des-impacts-sociaux-et-urbains-de-l-urbanisme-transitoire.pdf)
10.94 MBFR 40 pages
L'urbanisme transitoire produit des valeurs telles que le gain économique pour les propriétaires, la dynamisation de la vie urbaine pour les collectivités, des...
L'économie sociale et solidaire au coeur des compétences du bloc communal (Fiche3_0.pdf)
3.77 MBFR 2 pages
L'économie sociale et solidaire (ESS) est au cœur des compétences du bloc communal, avec tous les niveaux de collectivités concernés par son soutien.
CHARGÉ.E DE PROJET ET COMMUNICATION (7632-offre_d_emploi_charge_de_projet_et_communication_8_5_x_11_version_2.pdf)
2.17 MBFR 1 page
La SADC de Nicolet-Bécancour recherche un.e chargé.e de projet et communication pour soutenir les entrepreneurs et les collectivités dans une perspective de...
Téléchargez le catalogue (MOBISKOOL-2019-NET.pdf)
8.14 MBFR 138 pages
MobiSkool, fournisseur de mobilier scolaire et de collectivités, propose une gamme de produits conçus pour répondre aux besoins des établissements scolaires et...
Règlement (reglement_de_l_appel_a_projet_france-maroc_2022-2024_1ere_tranche_cle0746db.pdf)
3.04 MBFR 14 pages
Le Royaume du Maroc et la France lancent un appel à projets triennal (2022-2024) pour soutenir la coopération décentralisée entre collectivités territoriales...
fiche19_0.pdf (fiche19_0.pdf)
831 KBFR 2 pages
L'économie sociale et solidaire (ESS) est un partenaire important des politiques jeunesse et sports des collectivités, représentant 57% des emplois du secteur...
LE COMPOST (FDT-n56-Juin2022V21_compressed.pdf)
1.22 MBFR 14 pages
Le premier semestre 2022 a été productif pour Sud Rhône Environnement, avec des agents qui ont travaillé au plus près des habitants et des collectivités pour...
article S Ouest du 14 déc 2020 les collectivités devront payer (article-s-ouest-du-14-dec-2020-les-collectivites-devront-payer.pdf)
155 KBEN 1 page
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Communiqué du 9-9-2011 (22384699.pdf)
19 KBFR 1 page
L'Autorité de la concurrence a été saisie par le Sénat pour émettre un avis sur le rôle des collectivités territoriales dans le déploiement de la fibre...
Instances médicales (CDG-Conseil-medical.pdf)
144 KBFR 2 pages
Le centre de gestion réceptionne les saisines, instruit les dossiers et communique les avis aux collectivités en matière de santé des agents, avec une instance...
Loi sur Décentralisation (Loi_2014_020.pdf)
339 KBFR 68 pages
La loi n°2014-020 du 27 septembre 2014 définit les règles relatives à l'organisation, au fonctionnement, aux pouvoirs, aux compétences et attributions des...
Analyse de l'évolution des produit 2022 de la fiscalité directe locale des collectivités territoriales à partir du fichier REI 2 (note_rei_2022.pdf)
1.81 MBFR 17 pages
Le produit global de fiscalité locale en 2022 est en hausse de 5,9 % et atteint 103,6 milliards d'euros, avec une part prépondérante de la taxe foncière sur...
Aménagement de la place de la mairie et délégation du conseil municipal au maire (CM-27-AOUT-2018.pdf)
351 KBFR 2 pages
Lors de la séance du conseil municipal du 27 août 2018, la commune de Marchaux-Chaudefontaine a discuté de l'aménagement de la place de la mairie et a choisi une entreprise pour le projet, tout en déléguant certaines compétences au maire selon l'article L2122-22 du Code général...
PROCES-VERBAL ASSEMBLEE (PROCES-VERBAL-AGE-2017.pdf)
328 KBFR 1 page
Le 20 février 2017, l'Assemblée Générale Extraordinaire de l'association « Les Poudriers d'Escampette » a adopté des modifications des statuts, notamment...
A télécharger (DEPLIANTA5_INTERNETindd.pdf)
879 KBFR 3 pages
La Dordogne abrite un grand nombre de petits édifices civils ou religieux qui façonnent son identité.
Télécharger (pub-application-loi-zan-version-web-2023-09-21.pdf)
4.37 MBFR 12 pages
La loi n°2023-630 vise à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.
télécharger (24-notes-documents.pdf)
280 KBFR 112 pages
Financer les investissements des villes des pays en développement est l'objet d'un ouvrage publié par l'Agence Française de Développement (AFD) en 2005, qui...
Projet City 21 (City21.pdf)
456 KBFR 5 pages
La diffusion rapide des bonnes pratiques est un élément clé de la mutation vers des villes durables.
BE15 (02_-_CIBE_-_Rencontres_ANI_-_BE15.pdf)
162 KBFR 11 pages
Bilan et perspectives des financements des animations bois-énergie : 129 structures d'animation BE répertoriées en France, avec une grande diversité des...
LE CHÔMAGE (fp_chomage.pdf)
591 KBFR 27 pages
Les travailleurs involontairement privés d'emploi, aptes au travail et à la recherche d'un emploi, ont droit à un revenu de remplacement pendant une certaine...
H (EN-MARCHE-LO-GUYANE 1.pdf)
1.09 MBFR 3 pages
Mesdames et Messieurs, chers compatriotes de Guyane, le candidat présente son projet pour la Guyane et les Outre-mer, axé sur la sécurité, le développement...
Uni'vert Trail (Prsentation-AG-CRCHS-P-GAUMONDIE-Lecture-seule-Copie.pdf)
3.31 MBFR 7 pages
Des espaces dédiés à la découverte et à la pratique de la course en nature, avec des circuits permanents classés par niveau, balisés et entretenus par des...
PDF (cg-journal-officiel-dated-2018-03-22-no-12.pdf)
124 KBFR 24 pages
Décrets portant attributions et organisation de diverses directions générales et institutions, notamment la direction générale de la fonction publique...
Le contexte réglementaire : usage des PPP et loi Labbé (module 1 seq 2 Contexte rglementaire.pdf)
2.68 MBFR 18 pages
LE CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE SUR L’USAGE DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES ET CONSÉQUENCE DE LA LOI LABBÉ concerne les évolutions réglementaires, notamment le plan...
ENTREPRISES RHODANIENNES (COMMUN2.pdf)
187 KBFR 4 pages
Le MEDEF Lyon-Rhône dresse une analyse macroéconomique de la situation actuelle et à venir sur le territoire Rhodanien, mettant en avant les défis à relever...
AMÉNAGEONS VOTRE VILLE (plaquette-amenagement-vivest-web.pdf)
1.44 MBFR 5 pages
Vivest conçoit l'aménagement en plaçant l'habitant au cœur des préoccupations, avec une expertise dans la création de quartiers nouveaux ou renouvelés,...
Inscription Formation Santé Mentale (Bulletin-dinscription-Cycle-sur-la-sante-mentale.pdf)
182 KBFR 2 pages
Inscription au parcours de formation sur la santé mentale et les politiques publiques avant le 23 janvier 2023.
IDÉES en Brenne (catalogue-idees-en-brenne.pdf)
3.91 MBFR 19 pages
IDÉES en Brenne est une structure d'insertion par activité économique créée en 1990 pour favoriser l'insertion des demandeurs d'emploi dans la région de la...
Vigifoncier (plaquette_safer-occitanie_vigifoncier.pdf)
938 KBFR 2 pages
Vigifoncier permet de surveiller les mouvements fonciers, d'évaluer la dynamique agricole locale et de préserver la ressource en eau potable.
formulaire débit de boisson (formulaire-debit-de-boissons.pdf)
52 KBFR 1 page
Demande d'autorisation d'ouvrir un débit temporaire de boissons, adressée au Maire, pour obtenir l'autorisation d'établir un débit de boissons temporaire à un...
Guide pour les acheteurs et propriétaires de bateau ou scooter des mers (la-douane-et-la-plaisance-1_0.pdf)
751 KBFR 28 pages
LA DOUANE ET LA PLAISANCE - Guide des formalités à l’usage des acheteurs et des propriétaires de navire ou de scooter des mers.
Bull_adhe_2018 (Bull_adhe_2018.pdf)
190 KBFR 1 page
Le Groupe Mammalogique Breton propose différentes formules d'adhésion et de soutien pour aider à protéger les mammifères sauvages de Bretagne et leurs...
La caractérisation et l’opérationnalisation de la vulnérabilité face aux risques naturels au Québec : l’exemple de Saint-Raymond (13h45_I_Thomas.pdf)
6.21 MBFR 40 pages
Le projet vise à caractériser et opérationnaliser la vulnérabilité face aux risques naturels au Québec, en prenant l'exemple de Saint-Raymond/MRC de Portneuf.
> Download hier de informatiebrief (editie 25-11-2020) (info_PCR_25nov.pdf)
68 KBFR 2 pages
Démarrage de la plateforme fédérale BIS de testing COVID-19 et reprise des tests PCR pour les contacts à haut risque asymptomatiques depuis le 23 novembre.
Augmentation CIIB (Dossier_presse_septembre_2022.pdf)
1.39 MBFR 30 pages
CiiB lance une augmentation de capital de 2 millions d'actions à 0,90 € jusqu'au 30 septembre 2023 pour financer son développement et promouvoir l'économie de...
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