PDF Ebook about: L_arrete
L_arrete
List of ebooks and manuals about L_arrete
50 documents available in our comprehensive collection of L_arrete resources. Find practical guides, tutorials, and documentation to enhance your knowledge.
L'arrêté préfectoral (arrete_prefectoral.pdf)
724 KBFR 4 pages
Arrêté du 31 janvier 2017 portant règlementation particulière de la pêche de loisir à des fins de consommation personnelle et familiale dans le cœur marin du...
Consulter l’arrêté (prefecture-indre-et-loire-ap-20230703-1.pdf)
72 KBEN 2 pages
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Arrêté BIA (8074-160428-jorf-bia-djibouti.pdf)
123 KBFR 1 page
Arrêté du 28 avril 2016 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif au brevet d'initiation aéronautique (BIA), ajoutant "Djibouti" aux collectivités...
L’arrêté municipal 99/2020 (arrete-prescrivant-le-ravalement-obligatoire.pdf)
550 KBEN 6 pages
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annexe de l'arrêté (02_-_arrete_pinel_signe_19032020.pdf)
216 KBFR 4 pages
La délimitation des communes et parties de communes éligibles est consultable sur le site internet du Géoportail.
Arrêté Sécheresse (17eacf_a9d6b98cbe2749e0852f09c6674938cd.pdf)
1.74 MBFR 14 pages
Le préfet du Gard instaure des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans certaines zones du département, en raison de la situation de...
Arrêté Préfectoral (ARR2023_408.pdf)
1.04 MBFR 2 pages
Envoyé et reçu en préfecture le 27/10/2023, publié avec l'ID 073-200055499-20231025-ARR2023_408-AI.
Arrêté Préfectoral (2023-046-Marches-publics-Prestation-de-nettoyage-de-fin-de-chantier-du-siege-de-la-Cdc.pdf)
6.39 MBFR 2 pages
Un document a été publié sur le site internet de la collectivité le 11/08/2023, émanant de la Préfecture de l'Ardèche, avec une date de réception de l'AR le...
l'arrêté du 23/02/2017 (AGW-23.02.2017-consolid.pdf)
209 KBFR 12 pages
Cet arrêté du Gouvernement wallon du 23 février 2017 porte exécution des chapitres 1er, 3 et 4 du décret du 21 décembre 2016, qui octroie des aides aux...
arrêté préfectoral (arrete28032023carburant.pdf)
629 KBFR 2 pages
Arrêté préfectoral du 28 mars 2023 portant réglementation de l'achat et de la vente au détail, de l'enlèvement et du transport de carburant.
Arrêté Laboratoires (JO-20210721-LBMR-arrete-juillet-2021.pdf)
296 KBFR 20 pages
L'arrêté du 15 juillet 2021 fixe la liste des laboratoires de biologie médicale de référence pour une durée de cinq ans, avec des spécialisations telles que la...
Arrêté Municipal (ARR2023_431.pdf)
925 KBFR 2 pages
Du 15 au 23 novembre 2023, une autorisation précaire et révocable est délivrée pour des travaux, avec des horaires réglementés pour les bruits de chantier, et...
arrêté préfectoral (20231030ApSecheresseAvecAnnMentionSigne.pdf)
1.52 MBFR 26 pages
La préfète de l'Ain a pris un arrêté portant restrictions temporaires de certains usages de l'eau dans le département de l'Ain, en raison de la sécheresse.
Arrêté Vanneaux Ardennes (AM-21-Vanneaux-Pluviers-08.pdf)
132 KBFR 2 pages
Arrêté du 12 octobre 2021 relatif à la capture des vanneaux et des pluviers dorés dans le département des Ardennes pour la campagne 2021-2022 : la capture est...
Reconditionnement pharmaceutique (Importation-de-produits-pharmaceutiques.pdf)
119 KBFR 17 pages
L'arrêt Wellcome c.
Arrêté 5 avril 2021 (JO-du-27-avril2021_Arrete-dextension_Avt-22-du-12juillet2019_Taux-de-cotisation-fonds-fonctionnmt-paritar-isme_AS.pdf)
126 KBFR 1 page
Arrêté du 5 avril 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des avocats salariés, rendant obligatoires les stipulations de...
Arrêté Sécheresse Isère (AP_N_38-2023-11-21-00001_Scheresse_Isre.pdf)
105 KBFR 5 pages
L'arrêté n° 38-2023-11-21-00001 relatif à la mise en situation de restrictions sécheresse pour les zones d’alerte du territoire isérois hors Est-Lyonnais,...
Cyberconsommation (Dell-Computer-c.-Union-des-consommateurs.pdf)
114 KBFR 16 pages
L'arrêt Dell Computer c.
Arrete loutre 35 signe (arrete-loutre-35-signe.pdf)
1017 KBEN 2 pages
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N° 41/10.13 - Arrêté d'imposition 2014 - rapport de majorité (15890-41.10.2013_-_Majorite_-_Arrete_dimposition.pdf)
148 KBFR 5 pages
La Commission des finances a examiné le préavis concernant l'arrêté d'imposition pour 2014.
ARRÊTÉ NP N°2023-53- (NP-2023-53-Capture-chats-errants.pdf)
163 KBNL 2 pages
Er is een elektronische publicatie op 19/09/2023 met een ontvangstbevestiging in de prefectuur, met referentienummer 049-214903304-20230919-NP2023-53-AR, en...
Télécharger le document : Arrêté préfectoral (850_view.pdf)
3.8 MBEN 11 pages
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Arrêté n°2012-655 (arrete_ndeg_2012-655_gnc_du_27_mars_2012_modifiant_arrete_ndeg_2008-5861_gnc_du_16_decembre_2008_-_mise_en_oeuvre_ant_0.pdf)
94 KBFR 2 pages
L'arrêté n° 2012-655/GNC modifie les modalités de mise en œuvre de l'agrément pour la profession d'entrepreneur de transport et d'activités nautiques à...
Arrêté Régional Ile-de-France (Arrete_SRCI_.pdf)
1.67 MBNL 7 pages
adoptie van het regionaal samenwerkingsplan voor intergemeentelijke samenwerking in de regio Île-de-France.
Arrêté ministériel soins intensifs (19087559_fr.pdf)
1.2 MBEN 1 page
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2013275-0010 Arrêté préfectoral (2013275-0010-Arrete-prefectoral.pdf)
794 KBEN 13 pages
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Arrêté relatif aux passeports. (PPN266979661.pdf)
13.64 MBFR 6 pages
Considérant que l'on ne sauroit trop fixer l'attention des Magistrats sur tout ce qui intéresse la sûreté et la tranquillité publique, l'Administration Centrale de la Haute-Garonne ordonne aux Agents Municipaux de veiller étroitement à la surveillance des étrangers sur leur...
l’arrêté préfectoral protégeant le site publié en mars 2021 (projet_aphn_les_planches_v5_avec_annexes_cle7a274c.pdf)
2.8 MBFR 6 pages
Un arrêté préfectoral a été pris pour créer une zone de protection d'habitat naturel autour de la Cascade des Tufs des Planches-près-Arbois, dans le...
Diabète et tabac: aide à l'arrêt personnalisée (csft2017-poster-Birrer.pdf)
701 KBFR 1 page
Le tabagisme chez les diabétiques de type 2 est un problème de santé publique. Les fumeurs diabétiques expriment un intérêt pour des informations sur l'interaction entre le tabac et le diabète, ainsi que pour des aides à l'arrêt personnalisées. Les femmes sont plus motivées que...
Champagne CIVC et Nucléaire (civc10.pdf)
15 KBFR 1 page
Le tribunal administratif a rejeté la requête du Comité interprofessionnel du vin de champagne (CIVC) visant à annuler l'arrêté d'août 2006 autorisant l'Andra...
Réglementation Maritime Méditerranée (ARRETE-172-2021.pdf)
829 KBFR 8 pages
L'arrêté encadre différentes pratiques dans la mer territoriale et les eaux intérieures françaises de Méditerranée, en considérant les conventions...
Télécharger (ob_02e4d3_annexe-i.pdf)
441 KBFR 2 pages
L'arrêté du 18 mars 2013 définit les critères d'appréciation de la valeur professionnelle des agents relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et...
INTERDICTIONS ET RESTRICTIONS D'EAU (20231013 Art secheresse-annexe 3 carte avec communes.pdf)
1.13 MBFR 1 page
INTERDICTIONS ET RESTRICTIONS DES USAGES DE L'EAU EN INDRE-ET-LOIRE SUITE À L'ARRETE PREFECTORAL DU 13/10/2023
2022-60 arrêté ODP Boulanger (2022-60-arrete-odp-boulanger.pdf)
158 KBFR 2 pages
Le maire de Landaul a autorisé M.
Arrêté du 7 novembre 2022 (fnee-cgt_arrete_liste_aptitude-2022_ipef_20221107.pdf)
83 KBFR 2 pages
Arrêté du 7 novembre 2022 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, avec les noms suivants par ordre de mérite : Cyril...
Essais LEPIR II (resistancelepir.pdf)
1.07 MBFR 1 page
Efectis France réalise des essais «LEPIR II» sur tous types d’éléments de façade pour vérifier la non-propagation d'incendie, selon l’Arrêté du 10 septembre...
arrêté préfectoral du 8 février 2022 (2022-02-08_arrete_modification_cle_sagedam.pdf)
466 KBEN 6 pages
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Ceratocystis platani (Arrete_du_22_decembre_2015_version_consolidee_au_20170808.pdf)
132 KBFR 5 pages
L'arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la lutte contre Ceratocystis platani, agent pathogène du chancre coloré du platane, établit des mesures pour lutter...
Lettre Mutuelle 2022 (Lettre_mutuelles_2022.pdf)
945 KBFR 2 pages
L'arrêté 2021 des mutuelles soulève plusieurs points importants en matière d'actualité légale et réglementaire, notamment l'impact des taux bas sur les...
Rapports sur les résultats de la consultation avec le Japon (PDF, 336 kB) (44773.pdf)
335 KBFR 11 pages
Le Département fédéral des finances a mené une consultation sur l'approbation de l'arrêté fédéral concernant l'introduction de l'échange automatique de...
Catastrophe Naturelle (Arrete-du-24-aout-2022-portant-reconnaissance-de-letat-de-catastrophe-naturelle.pdf)
183 KBFR 13 pages
L'arrêté du 24 août 2022 reconnaît l'état de catastrophe naturelle pour plusieurs communes de Corse-du-Sud en raison d'inondations et de coulées de boue...
Portier Interphone (cctp-type-interphone-platine-de-rue-modulaire-a-boutons-poussoir.pdf)
189 KBFR 5 pages
L'entreprise attributaire devra fournir et installer un portier interphone en liaison avec chaque appartement, répondant aux exigences de l'arrêté du 1er août...
la notice d'information (ARRETE_du_29_mai_2015_NOTICE.pdf)
82 KBFR 22 pages
Annexe de l’arrêté du 29 mai 2015 relatif au contenu de la notice d’information annexée aux contrats de location de logement à usage de résidence principale.
Arrêté du 2 octobre 2020 -Mesures COVID19 (ARRETE-DU-02102020-MESURES-COVID19.pdf)
146 KBEN 2 pages
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Mathématiques BTS (bo-bts-programmemathematiques.pdf)
559 KBFR 186 pages
L'arrêté du 4 juin 2013 fixe les objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine des mathématiques pour le brevet de technicien...
Gestion DMI (BRIQUES_n23.pdf)
1.43 MBFR 4 pages
L'arrêté du 8 septembre 2021 précise les modalités pratiques de mise en œuvre du management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux implantables,...
Le CIVC renouvelé (civc04.pdf)
20 KBFR 2 pages
L'arrêté du ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, en date du 27 mars 2013, a précisé la composition du bureau exécutif du Comité interprofessionnel du...
Pouvoir-de-police-du-maire-et-couvre-feu.pdf (Pouvoir-de-police-du-maire-et-couvre-feu.pdf)
821 KBFR 7 pages
Le maire peut prendre un arrêté de couvre-feu sur le territoire communal, à condition de respecter certaines conditions, notamment lorsque le préfet du...
2022-15 arrêté ODP MATYS CREPES (2022-15-arrete-odp-matys-crepes.pdf)
169 KBFR 2 pages
Le Maire de Landaul autorise Monsieur Olivier MARION, gérant de "MATY'S CREPES", à installer un camion de crêpes sur la Place de la Mairie le mercredi de 16h30...
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