PDF Ebook about: L_arrete 2012
L_arrete 2012
List of ebooks and manuals about L_arrete 2012
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Arrêté BIA (8074-160428-jorf-bia-djibouti.pdf)
123 KBFR 1 page
Arrêté du 28 avril 2016 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif au brevet d'initiation aéronautique (BIA), ajoutant "Djibouti" aux collectivités...
l'arrêté du 23/02/2017 (AGW-23.02.2017-consolid.pdf)
209 KBFR 12 pages
Cet arrêté du Gouvernement wallon du 23 février 2017 porte exécution des chapitres 1er, 3 et 4 du décret du 21 décembre 2016, qui octroie des aides aux...
Arrêté n°2012-655 (arrete_ndeg_2012-655_gnc_du_27_mars_2012_modifiant_arrete_ndeg_2008-5861_gnc_du_16_decembre_2008_-_mise_en_oeuvre_ant_0.pdf)
94 KBFR 2 pages
L'arrêté n° 2012-655/GNC modifie les modalités de mise en œuvre de l'agrément pour la profession d'entrepreneur de transport et d'activités nautiques à
Arrêté 5 avril 2021 (JO-du-27-avril2021_Arrete-dextension_Avt-22-du-12juillet2019_Taux-de-cotisation-fonds-fonctionnmt-paritar-isme_AS.pdf)
126 KBFR 1 page
Arrêté du 5 avril 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des avocats salariés, rendant obligatoires les stipulations de...
N° 41/10.13 - Arrêté d'imposition 2014 - rapport de majorité (15890-41.10.2013_-_Majorite_-_Arrete_dimposition.pdf)
148 KBFR 5 pages
La Commission des finances a examiné le préavis concernant l'arrêté d'imposition pour 2014.
2022-60 arrêté ODP Boulanger (2022-60-arrete-odp-boulanger.pdf)
158 KBFR 2 pages
Le maire de Landaul a autorisé M.
Arrêté du 7 novembre 2022 (fnee-cgt_arrete_liste_aptitude-2022_ipef_20221107.pdf)
83 KBFR 2 pages
Arrêté du 7 novembre 2022 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, avec les noms suivants par ordre de mérite : Cyril...
arrêté préfectoral du 8 février 2022 (2022-02-08_arrete_modification_cle_sagedam.pdf)
466 KBEN 6 pages
There is no text to summarize.
l’arrêté préfectoral protégeant le site publié en mars 2021 (projet_aphn_les_planches_v5_avec_annexes_cle7a274c.pdf)
2.8 MBFR 6 pages
Un arrêté préfectoral a été pris pour créer une zone de protection d'habitat naturel autour de la Cascade des Tufs des Planches-près-Arbois, dans le...
Arrêté Vanneaux Ardennes (AM-21-Vanneaux-Pluviers-08.pdf)
132 KBFR 2 pages
Arrêté du 12 octobre 2021 relatif à la capture des vanneaux et des pluviers dorés dans le département des Ardennes pour la campagne 2021-2022 : la capture est...
PDF (cg-journal-officiel-dated-2018-12-20-no-51.pdf)
128 KBFR 24 pages
Arrêté n° 12783 du 5 décembre 2018 fixant les modalités d'avancement dans la police nationale au titre de l'année 2019.
2022-15 arrêté ODP MATYS CREPES (2022-15-arrete-odp-matys-crepes.pdf)
169 KBFR 2 pages
Le Maire de Landaul autorise Monsieur Olivier MARION, gérant de "MATY'S CREPES", à installer un camion de crêpes sur la Place de la Mairie le mercredi de 16h30...
2022-24 arrêté num rue Kerlapinette (2022-24-arrete-num-rue-kerlapinette.pdf)
198 KBFR 1 page
Arrêté municipal prescrivant le numérotage de la rue de Kerlapinette à Landaul :
- Le numéro 14 est attribué à la parcelle ZD n°343,
- Le numéro 16 à la...
Bois et forêts (5.7-bois-et-forts-relevant-du-rgime-forestier.pdf)
588 KBFR 2 pages
PLAN LOCAL D'URBANISME de la commune de Landaul (Morbihan), arrêté le 29 juin 2016, approuvé le 21 septembre 2017, rendu exécutoire le 27 septembre 2017, avec...
2017-01-10_arrete-2017-0008-signalisation-temporaire-battues-chasse-Delteil (2017-01-10_arrete-2017-0008-signalisation-temporaire-battues-chasse-Delteil.pdf)
89 KBFR 2 pages
Arrêté n°2017-0008 portant réglementation de la circulation sur les voies communales et chemins ruraux de la commune de Monferran-Savès, autorisant...
Règlement de la zone N pdf - 2,04 Mo (N-Rglement-1.pdf)
2.04 MBFR 44 pages
La commune de La Brède a révisé son Plan Local d'Urbanisme (PLU) avec un projet arrêté le 13 juin 2018 et approuvé le 8 octobre 2019.
2022-53 arrêté de circulation LMC Energie (2022-53-arrete-de-circulation-lmc-energie.pdf)
175 KBFR 1 page
en raison de travaux pour un branchement gaz, la circulation rue du Manoir sera réglementée du 4 juillet 2022 jusqu'à la fin des travaux, avec circulation...
2022-97 arrêté de circulation CEQ Ouest (2022-97-arrete-de-circulation-ceq-ouest.pdf)
136 KBFR 1 page
du 31 octobre au 4 novembre 2022, la circulation rue de la Rabine sera réglementée en raison de travaux d'hydrocurage et de passage caméra dans les réseaux...
Télécharger (ob_02e4d3_annexe-i.pdf)
441 KBFR 2 pages
L'arrêté du 18 mars 2013 définit les critères d'appréciation de la valeur professionnelle des agents relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et...
Lettre Mutuelle 2022 (Lettre_mutuelles_2022.pdf)
945 KBFR 2 pages
L'arrêté 2021 des mutuelles soulève plusieurs points importants en matière d'actualité légale et réglementaire, notamment l'impact des taux bas sur les...
Ceratocystis platani (Arrete_du_22_decembre_2015_version_consolidee_au_20170808.pdf)
132 KBFR 5 pages
L'arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la lutte contre Ceratocystis platani, agent pathogène du chancre coloré du platane, établit des mesures pour lutter...
N° 35/9.20 - Arrêté d’imposition pour l’année 2021 (preavis_35.09.20_arrete_imposition_2021_complet.pdf)
1.24 MBFR 14 pages
La Municipalité de Morges propose de fixer le coefficient communal d'imposition pour 2021 à 68,0 points, malgré des prévisions budgétaires déficitaires, afin...
Catastrophe Naturelle (Arrete-du-24-aout-2022-portant-reconnaissance-de-letat-de-catastrophe-naturelle.pdf)
183 KBFR 13 pages
L'arrêté du 24 août 2022 reconnaît l'état de catastrophe naturelle pour plusieurs communes de Corse-du-Sud en raison d'inondations et de coulées de boue...
la notice d'information (ARRETE_du_29_mai_2015_NOTICE.pdf)
82 KBFR 22 pages
Annexe de l’arrêté du 29 mai 2015 relatif au contenu de la notice d’information annexée aux contrats de location de logement à usage de résidence principale.
Mathématiques BTS (bo-bts-programmemathematiques.pdf)
559 KBFR 186 pages
L'arrêté du 4 juin 2013 fixe les objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine des mathématiques pour le brevet de technicien...
Gestion DMI (BRIQUES_n23.pdf)
1.43 MBFR 4 pages
L'arrêté du 8 septembre 2021 précise les modalités pratiques de mise en œuvre du management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux implantables,...
Le CIVC renouvelé (civc04.pdf)
20 KBFR 2 pages
L'arrêté du ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, en date du 27 mars 2013, a précisé la composition du bureau exécutif du Comité interprofessionnel du...
Tarifs Annonces Légales 2022 (tarifs-2022.pdf)
253 KBFR 5 pages
L'arrêté ministériel du 28 novembre 2021 modifie le mode de calcul du prix des annonces légales, qui sont désormais tarifées au caractère et non plus à la...
Arrêté Laboratoires (JO-20210721-LBMR-arrete-juillet-2021.pdf)
296 KBFR 20 pages
L'arrêté du 15 juillet 2021 fixe la liste des laboratoires de biologie médicale de référence pour une durée de cinq ans, avec des spécialisations telles que la...
IDCC 3239 (joe_20211016_0242_0047.pdf)
129 KBFR 2 pages
Arrêté du 6 octobre 2021 portant extension de la convention collective nationale du 15 mars 2021 de la branche du secteur des particuliers employeurs et de...
BEL-110115.pdf (PDF (version consolidée)) (BEL-110115.pdf)
492 KBFR 45 pages
Arrêté royal du 22 octobre 2017 concernant le transport de marchandises dangereuses de la classe 7, qui transpose les directives européennes relatives au...
Consulter le RDDECI de la Seine-Maritime - Arrêté préfectoral du 28 avril 2022 (recueil-76-2022-072-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf)
5.69 MBFR 89 pages
Le Règlement Départemental de Défense Extérieure contre les Incendies de la Seine-Maritime a été approuvé par arrêté du 28 avril 2022.
Restriction stationnement rederie mai 2016 (Restriction-stationnement-rederie-mai-2016.pdf)
144 KBFR 1 page
Arrêté provisoire de restriction de circulation et de stationnement à Domart-sur-la-Luce du 28 au 29 mai 2016 pour la réderie du 29 mai 2016, avec interdiction...
Réglementation de Vitesse (2016-02_-_rue_du_cray.pdf)
132 KBFR 2 pages
Arrêté municipal permanent n° 2016-02 du 25 mars 2016 : limitation de vitesse à 30 km/heure sur la Voie Communale n°4 - Rue du Cray, réglementation de la...
22-04-25-CP-FV-JMB-préavis-de-grève-FNEC-FP-FO (22-04-25-CP-FV-JMB-preavis-de-greve-FNEC-FP-FO.pdf)
139 KBFR 1 page
La FNEC FP-FO dépose un préavis de grève du 25 avril au 26 juin 2022 pour revendiquer l'arrêt des suppressions de postes, le recrutement immédiat de candidats,...
Arrêté du 28-04-15 pris pour l'application du RIFSEEP au corps des ATAE (arrete_28-04-15_rifseep_ATAE.pdf)
135 KBFR 2 pages
Arrêté du 28 avril 2015 relatif à l'application du régime indemnitaire dans la fonction publique de l'Etat pour les corps d'adjoints techniques, fixant les...
conditions de tirs (2015_06_30_Arrete_ministeriel_loup_tirs_conditions.pdf)
192 KBFR 6 pages
Arrêté du 30 juin 2015 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets...
L'arrêté préfectoral (arrete_prefectoral.pdf)
724 KBFR 4 pages
Arrêté du 31 janvier 2017 portant règlementation particulière de la pêche de loisir à des fins de consommation personnelle et familiale dans le cœur marin du...
Recueil spécial du 10 novembre 2017 (recueil-53-2017-086-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf)
119 KBFR 7 pages
Arrêté autorisant les courses de cyclo-cross à Azé le 11 novembre 2017, organisées par le Véloce club de Château-Gontier, avec quatre courses (minimes, cadets,...
Recueil spécial du 18 septembre 2017 (recueil-53-2017-064-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf)
2.75 MBFR 25 pages
Le préfet de la Mayenne a publié un arrêté autorisant l'ouverture au public du meeting aérien du 17 septembre 2017 sur l'aéroport de Laval-Entrammes, sous...
Recueil du 1er juin 2017 (recueil-53-2017-024-recueil-des-actes-administratifs.pdf)
12.96 MBFR 144 pages
Le recueil des actes administratifs de la Mayenne du 1er juin 2017 contient divers arrêtés et décisions, notamment :
- Un arrêté de l'ARS mettant fin à l'état...
Arrete-ministeriel-du-15-octobre-2021-paru-au-JO-le-17-octobre-2021-Reconnaissance-catastrophe-naturelle (Arrete-ministeriel-du-15-octobre-2021-paru-au-JO-le-17-octobre-2021-Reconnaissance-catastrophe-naturelle.pdf)
1.26 MBEN 2 pages
There is no text to summarize.
Download (2022_10-30_dotation_zones-siamu_seveso.pdf)
179 KBFR 2 pages
Un arrêté royal du 30 octobre 2022 détermine les modalités de l'octroi d'une dotation unique aux zones de secours et au Service d'incendie et d'aide médicale...
- Arrêté préfectoral du 3/10/2022 de mise en demeure de la SARL C.B.D.G. (AP_MeD_CBDG_3oct22_sign_RAA.pdf)
445 KBFR 3 pages
Le préfet de la Lozère a émis un arrêté préfectoral le 3 octobre 2022, mettant en demeure la société S.A.R.L C.B.D.G (compagnie bois et dérivés du Gévaudan) de...
Version imprimable (2013-01-17_Ing-Etudes.pdf)
63 KBFR 3 pages
1. Approbation du procès-verbal de la CAP du 12 décembre 2011
2. Examen des mouvements
3.
Règlement City Parc (reglement-city-parc-et-jardin-denfants.pdf)
70 KBFR 2 pages
Arrêté municipal n° 2017/062 portant règlement intérieur du City Parc et de l'Aire de Jeux de la commune de Saint-Étienne du Grès, fixant les conditions...
Cliquez ici pour accéder à la liste des admis au DEAP – juin 2022 (référentiel 2021) (deap_arrete_du_10_juin_2021___liste_admis_.pdf)
65 KBNL 4 pages
Dit zijn de namen van de personen die zijn toegelaten tot het diploma van staat voor auxiliaire de puériculture, zoals bepaald in het arrêté van 10 juni 2021,...
Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Mayotte - Édition Spéciale Mars 2016 (EDITION_SPECIALE_N 23_ MARS_2016.pdf)
3.63 MBFR 16 pages
Ce document est un recueil des actes administratifs de la Préfecture de Mayotte, publié sous forme d'édition spéciale en mars 2016. Il inclut des arrêtés concernant la délégation de signature et l'approbation de dispositions spécifiques ORSEC. Les lecteurs peuvent consulter...
Télécharger (ADT_ARR78_2022.pdf)
691 KBFR 4 pages
Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers courants exécutés ou suivis par la Direction de la Voirie...
Arrêté Préfectoral Réglementant la Navigation et la Plongée au Droit du Littoral de Cassis (2021_101_ap_reglementation_littoral_cassis.pdf)
1.1 MBFR 10 pages
Le préfet Maritime de la Méditerranée a pris arrêté préfectoral n° 101/2021 réglementant la navigation, le mouillage des navires et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cassis.
Popular Keywords
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