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1. Approbation du procès-verbal de la CAP du 12 décembre 2011
2. Examen des mouvements
3. Nomination au choix dans le corps des ingénieurs d’études au titre de 2013
4. Promotion au choix au grade d’ingénieur d’études 1ère classe au titre de 2013
5. Promotion au choix au grade d’ingénieur d’études hors classe au titre de 2013
6. Questions diverses

Les représentants ont constaté la présence de nouveaux membres de l’administration et se font transmettre le nouvel arrêté de composition de la CAP.

1. Approbation du procès-verbal de la CAP du 12 décembre 2011 : Adopté avec des corrections de forme.
2. Examen des mouvements : Avis favorable pour Corinne Schneider (CNSMD) et Georges Lemaire (DAC Réunion).
3. Nomination au choix dans le corps des ingénieurs d’études au titre de 2011 : Ont été retenus Barthez Julien (DG PAT) et Landure Corinne (DRAC PACA).
4. Promotion au choix au grade d’ingénieur d’études 1ère classe au titre de 2012 : La situation est toujours extrêmement grave pour 42 agents au 13e échelon. Ont été retenus : Conte Patrice, Delhumeau-Crispini Herveline, Eloy-Epailly Laurence, Françoise Dit Miret Luc, Grand Cécile, Lambert Nicole, Olive Christian, Richard Annick, Ropars Anne, Seilly Marie-Paule.
5. Promotion au choix au grade d’ingénieur d’études hors classe au titre de 2012 : Ont été retenus Lambre Daniel, Pantin Anne-Laure, Thion Pierre.
6. Questions diverses : Des précisions ont été données sur les possibilités d’intégration dans un corps. Un dossier de demande de reprise d’ancienneté va être réétudié. L’arrêté d’intégration de Stéphane Tzortzis a été pris au 1er janvier 2013. Une répartition des postes a été indirectement confirmée, avec une répartition par DRAC, administration centrale et filière.